Part d'usufruit
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morbleu
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Bonjour,
Nos grands parents avaient 2 fils
l'ordre des décès est celui-ci :
1 : fils 1 (ayant 5 enfants)
2 : grand-père (pas de donation entre époux enregistrée)
3 : fils 2 (ayant 2 enfants)
4 : grand-mère
l'épouse du fils 2 est toujours vivante et possèderait 1/4 d'usufruit sur la maison laissée par nos grand-parents à leur décès
Quelqu'un saurait-il m'expliquer comment on en arrive à cette part ?
Merci !
Nos grands parents avaient 2 fils
l'ordre des décès est celui-ci :
1 : fils 1 (ayant 5 enfants)
2 : grand-père (pas de donation entre époux enregistrée)
3 : fils 2 (ayant 2 enfants)
4 : grand-mère
l'épouse du fils 2 est toujours vivante et possèderait 1/4 d'usufruit sur la maison laissée par nos grand-parents à leur décès
Quelqu'un saurait-il m'expliquer comment on en arrive à cette part ?
Merci !
A voir également:
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- Usufruit - Accueil - Actualité juridique et financière
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- Valeur de l usufruit - Guide
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5 réponses
Bonjour,
Un scenario possible, mais seul votre notaire pourra vous confirmer car il manque plein d'éléments.
La grand-mère a obtenu l'usufruit de la part de son époux au décès de celui-ci, les enfants de fils1 et fils2 ont hérité de la nue-propriété de la part de leur grand-père et père.
Fils2 avant sans doute fait une donation au dernier vivant à son épouse. A son décès, ses enfants ont hérité de cette nue-propriété, mais c'est l'épouse qui a hérité d'un usufruit éventuel, lequel usufruit s'est concrétisé au décès de sa belle-mère (en même temps que les enfants de fils2 héritaient de la nue-propriété de la part de leur grand-mère).
Cdlt
Un scenario possible, mais seul votre notaire pourra vous confirmer car il manque plein d'éléments.
La grand-mère a obtenu l'usufruit de la part de son époux au décès de celui-ci, les enfants de fils1 et fils2 ont hérité de la nue-propriété de la part de leur grand-père et père.
Fils2 avant sans doute fait une donation au dernier vivant à son épouse. A son décès, ses enfants ont hérité de cette nue-propriété, mais c'est l'épouse qui a hérité d'un usufruit éventuel, lequel usufruit s'est concrétisé au décès de sa belle-mère (en même temps que les enfants de fils2 héritaient de la nue-propriété de la part de leur grand-mère).
Cdlt
Merci Sorgin mais je n'ai pas du être assez clair : ce qui m'intrigue c'est le fait qu'elle ait un quart de l'usufruit ...
pourquoi pas la moitié ou 4,2 quinzièmes ???
pourquoi pas la moitié ou 4,2 quinzièmes ???
Supposition :
La moitié de la grand-mère représentant 50% de la maison a sans doute été partagée pour moitié à chaque fils ou à ses représentants.
Donc Fils2, lorsqu'il est décédé, possédait bien 50% de la nue-propriété de la part (moitié de la maison) de sa mère, soit 25% de la nue propriété de la maison entière, ce qui permet donc à son épouse d'avoir 1/4 de l'usufruit sur cette maison au final.
La moitié de la grand-mère représentant 50% de la maison a sans doute été partagée pour moitié à chaque fils ou à ses représentants.
Donc Fils2, lorsqu'il est décédé, possédait bien 50% de la nue-propriété de la part (moitié de la maison) de sa mère, soit 25% de la nue propriété de la maison entière, ce qui permet donc à son épouse d'avoir 1/4 de l'usufruit sur cette maison au final.
oui, ça collerait (en échangeant "mère" par "père") mais dans ce cas, peut-on considérer que cet usufruit est sur la moitié de la part héritée par fils2 et non sur le quart de la totalité ?
c'est à dire, si on devait racheter la part d'usufruit (basée sur 40% dans son cas), la somme à lui verser serait-elle à répartir à égalité entre les 7 héritiers, au prorata de leur part de nue-propriété ou seulement entre les 2 héritiers de fils2
... le savez-vous ?
c'est à dire, si on devait racheter la part d'usufruit (basée sur 40% dans son cas), la somme à lui verser serait-elle à répartir à égalité entre les 7 héritiers, au prorata de leur part de nue-propriété ou seulement entre les 2 héritiers de fils2
... le savez-vous ?
Oui j'ai mélangé le GP et la GM, désolé.
Au décès de cette dame, seuls ses 2 enfants le récupéreront puisque cet usufruit complète la nue-propriété dont ils ont hérité de leur père (lui-même l'ayant héritée de son père). Cela ne concerne théoriquement qu'eux.
Mais rien n'empêche de se mettre d'accord sur autre chose, si tous les propriétaires, nu-propriétaires et usufruitiers sont d'accord.
Au décès de cette dame, seuls ses 2 enfants le récupéreront puisque cet usufruit complète la nue-propriété dont ils ont hérité de leur père (lui-même l'ayant héritée de son père). Cela ne concerne théoriquement qu'eux.
Mais rien n'empêche de se mettre d'accord sur autre chose, si tous les propriétaires, nu-propriétaires et usufruitiers sont d'accord.
alors, d'après ce que vous dites, les enfants de fils2 hériteront de cette part d'usufruit donc c'est à eux de la "racheter" (par exemple si on vend la maison). J'ai bien compris ?
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