Part d'usufruit
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morbleu
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6 janv. 2014 à 15:34
Utilisateur anonyme - 6 janv. 2014 à 18:35
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A voir également:
- Part d'usufruit
- Quasi-usufruit avantages et inconvénients - Guide
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5 réponses
Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 6/01/2014 à 16:23
Modifié par Sorgin le 6/01/2014 à 16:23
Bonjour,
Un scenario possible, mais seul votre notaire pourra vous confirmer car il manque plein d'éléments.
La grand-mère a obtenu l'usufruit de la part de son époux au décès de celui-ci, les enfants de fils1 et fils2 ont hérité de la nue-propriété de la part de leur grand-père et père.
Fils2 avant sans doute fait une donation au dernier vivant à son épouse. A son décès, ses enfants ont hérité de cette nue-propriété, mais c'est l'épouse qui a hérité d'un usufruit éventuel, lequel usufruit s'est concrétisé au décès de sa belle-mère (en même temps que les enfants de fils2 héritaient de la nue-propriété de la part de leur grand-mère).
Cdlt
Un scenario possible, mais seul votre notaire pourra vous confirmer car il manque plein d'éléments.
La grand-mère a obtenu l'usufruit de la part de son époux au décès de celui-ci, les enfants de fils1 et fils2 ont hérité de la nue-propriété de la part de leur grand-père et père.
Fils2 avant sans doute fait une donation au dernier vivant à son épouse. A son décès, ses enfants ont hérité de cette nue-propriété, mais c'est l'épouse qui a hérité d'un usufruit éventuel, lequel usufruit s'est concrétisé au décès de sa belle-mère (en même temps que les enfants de fils2 héritaient de la nue-propriété de la part de leur grand-mère).
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29 juin 2023
6 janv. 2014 à 16:39
6 janv. 2014 à 16:39
Merci Sorgin mais je n'ai pas du être assez clair : ce qui m'intrigue c'est le fait qu'elle ait un quart de l'usufruit ...
pourquoi pas la moitié ou 4,2 quinzièmes ???
pourquoi pas la moitié ou 4,2 quinzièmes ???
Supposition :
La moitié de la grand-mère représentant 50% de la maison a sans doute été partagée pour moitié à chaque fils ou à ses représentants.
Donc Fils2, lorsqu'il est décédé, possédait bien 50% de la nue-propriété de la part (moitié de la maison) de sa mère, soit 25% de la nue propriété de la maison entière, ce qui permet donc à son épouse d'avoir 1/4 de l'usufruit sur cette maison au final.
La moitié de la grand-mère représentant 50% de la maison a sans doute été partagée pour moitié à chaque fils ou à ses représentants.
Donc Fils2, lorsqu'il est décédé, possédait bien 50% de la nue-propriété de la part (moitié de la maison) de sa mère, soit 25% de la nue propriété de la maison entière, ce qui permet donc à son épouse d'avoir 1/4 de l'usufruit sur cette maison au final.
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6 janv. 2014 à 17:04
6 janv. 2014 à 17:04
oui, ça collerait (en échangeant "mère" par "père") mais dans ce cas, peut-on considérer que cet usufruit est sur la moitié de la part héritée par fils2 et non sur le quart de la totalité ?
c'est à dire, si on devait racheter la part d'usufruit (basée sur 40% dans son cas), la somme à lui verser serait-elle à répartir à égalité entre les 7 héritiers, au prorata de leur part de nue-propriété ou seulement entre les 2 héritiers de fils2
... le savez-vous ?
c'est à dire, si on devait racheter la part d'usufruit (basée sur 40% dans son cas), la somme à lui verser serait-elle à répartir à égalité entre les 7 héritiers, au prorata de leur part de nue-propriété ou seulement entre les 2 héritiers de fils2
... le savez-vous ?
Oui j'ai mélangé le GP et la GM, désolé.
Au décès de cette dame, seuls ses 2 enfants le récupéreront puisque cet usufruit complète la nue-propriété dont ils ont hérité de leur père (lui-même l'ayant héritée de son père). Cela ne concerne théoriquement qu'eux.
Mais rien n'empêche de se mettre d'accord sur autre chose, si tous les propriétaires, nu-propriétaires et usufruitiers sont d'accord.
Au décès de cette dame, seuls ses 2 enfants le récupéreront puisque cet usufruit complète la nue-propriété dont ils ont hérité de leur père (lui-même l'ayant héritée de son père). Cela ne concerne théoriquement qu'eux.
Mais rien n'empêche de se mettre d'accord sur autre chose, si tous les propriétaires, nu-propriétaires et usufruitiers sont d'accord.
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29 juin 2023
6 janv. 2014 à 17:25
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alors, d'après ce que vous dites, les enfants de fils2 hériteront de cette part d'usufruit donc c'est à eux de la "racheter" (par exemple si on vend la maison). J'ai bien compris ?
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morbleu
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6 janv. 2014 à 18:31
6 janv. 2014 à 18:31
oui, elle le touchera
mais si la valeur de son droit est prise sur le prix total de la vente de la maison et non sur la part précédemment héritée par fils2, cela ne concerne pas que les enfants de fils2 ...
En tout cas, merci beaucoup pour ces éclaircissements !
mais si la valeur de son droit est prise sur le prix total de la vente de la maison et non sur la part précédemment héritée par fils2, cela ne concerne pas que les enfants de fils2 ...
En tout cas, merci beaucoup pour ces éclaircissements !
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