Paiement des Velux,du voisin
gallux
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Modifié par gerber1 le 27/09/2016 à 16:34
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 29 sept. 2016 à 17:09
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 29 sept. 2016 à 17:09
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2 réponses
rambouillet41
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27 sept. 2016 à 17:06
27 sept. 2016 à 17:06
Bonjour,
Sauf particularités de votre RdC, en ce qui concerne les velux, les fenêtres, les portes fenêtres, etc.... : les ouvrants, ce sont toujours des parties privatives, tandis que les dormants sont des parties communes ce qui est logique puisque le dormant assure l'étanchéité avec la partie commune (le toit ou le mur).
Sauf particularités de votre RdC, en ce qui concerne les velux, les fenêtres, les portes fenêtres, etc.... : les ouvrants, ce sont toujours des parties privatives, tandis que les dormants sont des parties communes ce qui est logique puisque le dormant assure l'étanchéité avec la partie commune (le toit ou le mur).
Poisson92100
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29 sept. 2016 à 17:09
29 sept. 2016 à 17:09
comme dit Rambouillet réponse dans votre RdC !