Les discussions
Un seul syndic a l ordre du jour de l'ag
RésoluBonjour, les conseillers syndicaux ont mis en concurrence le syndic mais décidé de garder le meme, nous avons donc mis le syndic actuel comme uni...
Copropriété
RésoluBonjour, je suis en copropriété avec ma soeur sur un immeuble dont nous avons hérité: moi à 700 tantièmes, elle à 300 tantièmes; J'ai assuré mon lo...
Installation éclairage des parties communes devant ma fenetre
RésoluBonsoir, ma copropriété est composée de duplex avec jardin. Mon appartement est situé en hauteur sur une dalle où se trouvent les garages souterrain. ...
Modification règlement copropriété.
RésoluBonjour, dans la copropriété que j'habite en temps que locataire des modifications ont été apportées quant à la répartition des charges locatives...
Fuite d eau dans la dalle d un apprt
RésoluUn appt au RDC à une fuite d eau dans sa dalle après compteur cela provoque des dégâts dans notre s sol pas chez elle . Sont assurance ne veut rien ...
Usucapion et copropriété horizontale 2 lots
RésoluBonjour, Dans le cadre de la mise en oeuvre de l'usucapion, la copropriété se dissoudra-t'elle d'elle même, ou y aura-t'il d'autres formalités à acc...
Prorata de charges
RésoluBonjour, j'ai signé l'achat d'un appartement le 12 janvier2016 en payant un prorata de charges de copro . La loi n'aurait elle pas changer à ce s...
Diagnostic d'assainissement des eaux usées pour un collectif
RésoluJe recherche la résolution de loi sur le diagnostic en objet imposé pour la vente d'un appartement situé dans un immeuble collectif. Je viens de régl...
Pouvoir donné à un président de conseil syndical
RésoluBonjour, Dans le cadre d'une réunion du conseil syndical d'une copropriété,avec un ordre du jour bien défini,le président du conseil syndical peut-i...
Mise en concurrence syndic
RésoluBonjour, Cela va paraître bizarre mais est-il possible dans le cas où il est opposé 2 candidats au syndic en place que certains coprpropriétaires ...
Changement destination d'une cave en logement
RésoluBonjour, j'ai acheté un lot de copropriété cave .je l'ais transformé il y a 10 ans les tantiemes peuvent il augmenter maintenant? bjj
Isolation toit terrasse
RésoluBonjour, J en appelle à vos connaissances ;) J habite au RdC d une maison comprenant 1 seul étage. 60% de mon logement se situe sous la toiture te...
Infiltration
RésoluBonjour, Ma salle de bain fait l'objet d'infiltration d'eau provenant de l'appartement du voisin. J 'habite une résidence qui comprend une partie ...
Travaux rejetés par le syndic
RésoluBonjour, Propriétaire, nous avons subit dans la copropriété des travaux qui ont endommagés le bitume devant ma villa suite à aux passages de camio...
Pré état-daté et état-daté
RésoluBonjour Suite au décès de ma soeur le 18/01/ 2015 nous venons de vendre son appartement nous avons signé la promesse de vente le 04/11/2015 et fin...
Charge de coopropriete
RésoluJ'ai vendu un appartement en avril dernier, cet appartement n'étant plus occupé les charges liées directement à l'appartement ( pas aux parties commun...
Recours contre un entrepreneur en liquidation judiciaire
RésoluBonjour, un coproprietaire entrepreneur en batiment a reconstruit sa maison sur la copropriété . Non seulement il a fait les travaux a sa guise sans r...
Box individuel innondé.
RésoluBonjour, je suis inondé en intermittance par une infiltration d'eau dans mon box individuel dans une copropriété avec syndic. la grandeur de l'i...
Résilier un contrat pour non respect des obligations contractuel
RésoluBonjour, 1- la copropriété et le syndic veulent résilier le contrat d'entretien d'un an, passé avec une société de nettoyage dont les services effec...
Modification marquage parking
RésoluBonjour, L'aménagement actuel des places du parking de la copropriété pose des problèmes de garage pour certains copropriétaires du fait de la pré...
Suite à la vente d'un appartement
RésoluDans la deuxième partie de l'état daté : " Somme dont le syndicat pourrait être débiteur à l'égard du copropriétaire cédant pour les lots objet de la ...
Répartition des tantièmes après travaux
RésoluBonjour, J'ai acheté un appartement dans une copropriété il y a maintenant deux ans, et mon vendeur (qui possède encore la moitié de l'immeuble) so...
Question travaux copropriété.
RésoluBonjour, Je viens à vous pour éclaircir un point. (J'ai fais une relecture de mon acte de copropriété mais... je reste dans le flou). J'ai ache...
Interdire les chiens dans ma copropriété
RésoluBonjour, Peux-t-on interdire les chiens dans les logements de notre copropriété ? Merci de votre réponse. On me demande de voter cette résolution.
Charges d'ascensseur pour rez de chaussé
RésoluBonjour, Je suis locataire d'un studio considéré être au deuxième étage. En effet l’appartement que j’occupe est situé en RDC élevé et l’ascenseur...
Accès piscine dans une copropriété
RésoluBonjour, En 2013 nous avons acheté un studio dans une résidence. Cette résidence possède une piscine. Or lorsque nous avons voulu nous y ren...
Quelle majorité pour donner pouvoir signature devant notaire ?
RésoluBonjour à tous et à toutes, J'habite un lotissement comprenant 12 lots. Ce lotissement est géré par une association de copropriétaires. Il y a un p...
Relevé de compte annuel des charges locatives
RésoluBonjour, Je souhaiterais savoir comment faire pression sur un bailleur et un syndic pour qu'ils adressent aux locataires les relevés de compte de cha...
Pouvoir : mon vote doit-il obligatoirement suivre les consignes
RésoluBonjour, En AG, si je reçois un pouvoir, suis-je astreint à voter conformément à ce qui est indiqué sur le pouvoir qui m'a été remis ? Si donc, je ...
Règlement de copropriété.
RésoluMonsieur, Notre gardien part à la retraite en Juin 2016. Une petite minorité de copropriétaires souhaite un nouveau gardien sur 70 copropriétaires...
Date d'une ag de copropriete
Résolubonjour notre syndic a ete elu pour 15 mois ; est ce une obligation de faire l ag dans la limite d'un an ou peut on la reculer : normalement ell...
Retrait du compteur électrique de les communs
RésoluBsr, Mon voisin , et coproprieraire, a pris la liberté de supprimer le compteur électrique des communs ,qui était un sous compteur de son compteur h...
Travaux suspendus
RésoluBonjour, Des travaux importants ( toiture + ravalement] + isolation de facade) ont été voté depuis Avril 2014 et un appel de fond couvrant l'inté...
Est-ce une dépense récupérable
RésoluBonjour, J'ai un petit souci pour imputer une facture COFELY nous a vendu un disconnecteur pour notre chaudière à gaz il était défectueux d'ap...
Achat d'un bien avec la clause de la tontine entre 3 personnes
RésoluBonjour, Nous avions acheté ( ma mère, mon ex-mari et moi) un appartement ( ma mère avait financé 50 % du prix d'achat , mon ex-mari et moi avions f...
Répartition des charges
RésoluDans une copropriété comprenant 2 bâtiments (disons A et B). Le bâtiment A est desservi par un ascenseur qui est relié aux garages communs. Le bâtime...
Répartition des charges
RésoluBonjour, A l'ordre de l'AG annuelle (le 20 janvier),le syndic prévoit la mise au vote d'un audit énergétique en charges communes générales alors que...
Majorité de tantième et article 26
RésoluBonjour, Nous sommes 18 copropriétaires représentant 50 tantièmes chacun soit au total 900 tantièmes, qu'elle est la majorité exigée pour l'obtentio...
Unanimité ag
RésoluBonjour, Merci beaucoup pour vos conseils. J'aurais une question supplémentaire. Si on n'assiste pas à une séance de l'Assemblée Générale de la cop...
Prise de terre
RésoluBonjour, Sont elles obligatoires sur toutes les prise de courant d'un studio ?
Téléphone dans un ascenseur
RésoluBonjour, Est-il obligatoire d'installer une ligne téléphonique dans un ascenseur d'immeuble ? Merci pour votre réponse Nathalie
Erreur compteur d'eau
RésoluBonjour, Je possède depuis 30 ans un studio en résidence secondaire situé au bord de mer . Je vient de m'apercevoir début septembre que les index d...
Immeuble d'habitation qui devrait se mettre en conformité erp
RésoluBonjour, A l'ordre du jour de la prochaine AG (janvier 2016), suite à un "diagnostic accessibilité" demandé par un occupant en profession libérale...
Façade cas particulier
Résolubonjour, nous sommes dans une grande copropriété et avons refait les façades chaque coproprietaire a payé 12000 euros...l'an dernier malheureusement...
Fonds de reserve
Résoluquel est le montant obligatoire, d'après la loi ALUR, exigible pour de futurs travaux d'entretien ou de conservation des parties communes susceptibles...
Paillasson roulé par la femme de ménage
Résolu/FerméBonjour, Je vous écris parque j'ai un appartement en une copropriété. La femme qui travaille pour le service de nettoyage viens toutes le jours et p...
Prooblème de syndic concernant les tantièmes
RésoluCher Maître, Nous avons un appartement depuis 45 ans dans une résidence. Depuis toujours la superficie déclarée lors de la construction auprès des se...
Honoraires syndic
RésoluBonjour, Les honoraires du syndic sont ils à la charge du copropriétaire ou du locataire ? Merci pour la réponse .
Président du conseil syndical démissionnaire
RésoluBonjour, Notre présidente du Conseil Syndical a démissionné fin septembre 2015 en envoyant un mail au syndic et aux autres membres du conseil syndic...
La législation juridique et financière évolue en permanence...