Les discussions
Fuite eau avant compteur
Résolubonjour mon robinet d'arrivée d'eau qui est avant compteur dans l’escalier, fuit. le syndic ne veut pas intervenir pouvez vous me donner l'article...
Peut-on exclure un membre du conseil syndical ?
RésoluBonjour, Notre Conseil Syndical est composé de plusieurs commissions. Dans la commission Personnel de l'immeuble il y a une personne proche des gard...
Lot parking et cave en sous sol non identifiable
RésoluBonjour, Nous sommes en cours d'achat (compromis de vente pas encore signé). Il s'agit d'un appartement en copropriété, avec une cave et une pl...
2 fuite eau sur collecteur eaux usées ds coproprit
RésoluBonjour, depuis début février ..ma voisine me dit que je l inonde. J'appelle mon assurance qui m'envoie un chercheur fuite eau ..il me dit que c'est...
Remboursement suite à des travaux non effectués
RésoluBonjour, Je souhaiterais avoir un petit renseignement... En effet, je suis ancien propriétaire d’un appartement dont là résidence nécessitait des ...
Appels pour travaux en copropriété
Résolubonjour. J'aurai voulu savoir si l'appel prévoyance travaux est déductible, je sais qu'il reste la propriété de la copropriété et ne...
Ascenseur
RésoluBonjour Je possède un appartement au rez de chaussée d'un immeuble sans sous-sol. Le syndic me facture un changement de treuil d'ascenseur calculé a...
Changement de syndic
RésoluBonjour, Le syndic de notre copropriété arrête ses activités et a adressé à tous les copropriétaires un courrier pour annoncer son successeur. Ce der...
Nuisance sonore des commerces en rdc d'un immeuble neuf de 2011
RésoluBonjour, nous avons été livré d'un immeuble en VEFA en RT 2005 en jullet 2011 qui possède 3 étages d'habitations, et tout le RDC est destiné à des...
Refus de renouvellement d'un contrat de syndic
RésoluBonjour, Notre AG de copropriété a voté contre le renouvellement d'un contrat de syndic qui devait courir du 7 avril 2018 (jour de l'AG) au 30 jui...
Délais de convocation à générale de copropriété
RésoluBonjour, j ai acquis un appartement à reims le 1er aout dernier , j ai reçu en courrier simple la convocation pour assemblée générale postée le 4 avri...
Vote à l'unanimité pour modifier les tantièmes
RésoluBonjour, Vote d'une résolution en Assemblée Générale d'une copropriété, concernant la modification des tantièmes. Il y a 10 copropriétaires. le sy...
Stationnement
Résolu/FerméBonjour, Peut-on faire intervenir la gendarmerie pour faire constater le non respect du stationnement dans un lotissement privée avec voie pubic
Aide paiement ravalement facade
RésoluBonjour, À la dernière AG, il a était voté le ravalement de la façade de notre immeuble. Il a était voté aussi un paiement en 8 trimestre pour des...
Indemnite d occupation
RésoluBonjour, Je suis divorce depuis novembre 2004.Fin 2006, j ai appris par mon fils cadet,qu il n habitait plus au domicile.Donc,j ai saisi le JAF, et ...
Affaissement rez-de-jardin
RésoluBonjour à vous. Je suis propriétaire d'un rez-de-jardin en copropriété. Il y a un affaissement du sol au pourtour de mon lot .Cette partie est dallée...
Loi concernant les animaux
RésoluBonjour, je vous contact car j'aurais besoin de quelques renseignements. Je loue un appartement en rez-de-jardin (il est compris dans le bail). Dans...
Honoraires syndic votes en assemblée générale
RésoluBonjour, Lors de l'Assemblée Générale des copropriétaires le montant des honoraires du Syndic a été fixé à 21 200 € (probablement une erreur de frap...
Charges de fonctionnement d un ascenseur
Résolu/FerméBonjour, si apres un refus d installation d un ascenseur ds l ancien, l autorisation est donnée aux coproprietaires de l installer a leurs frais, est ...
Sous location
RésoluBonjour, j'aimerais savoir si la sous location d'une cave par un locataire est possible, à savoir que cet endroit va servir à donner des cours de p...
Vente de combles tantièmes
RésoluBonjour, L'AG d'une copropriété de 3 bâtiments distincts, à vocation différente, a voté la vente de combles perdus (article 26) et la pose de velux(ar...
Servitude de canalisation et copropriété
RésoluBonjour, Je suis dans une copropriété de 3 appartements (ancienne maison de 1920 de 3 étages). Je suis au rez de chaussée et souhaite modifier les...
Diligences du syndic de copropriété
RésoluBonjour, Exposé des faits Je suis copropriétaire à Paris 16e d'un appartement dans une copropriété qui regroupe 2 adresses. Les deux immeubles ...
Camera factice dans une haie
RésoluBonjour, Je fais appel à vous car je n'ai pas trouvé de cas similaires sur internet, Je suis locataire d'un rez-de-jardin ayant une terrasse don...
Abri scooter individuel sur ma place de parking
RésoluBonjour, Je possède une place de parking extérieur où je gare ma voiture et mon scooter. Afin de protéger ce dernier des intempéries, j'ai installer...
L’immatriculation des petites copros
RésoluBonjour La Loi Alur impose l’immatriculation de la copropriété loi de 2015 Depuis la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 module cette obligation en exo...
Chambre de bonne sans toilettes
RésoluBonjour, puis-je faire installer des toilettes raccordées aux toilettes de l'étage?Merci pour vos conseils. Galou
Révision d´un règlement de co-propriété litigieux
RésoluBonjour, Je souhaiterais avoir un conseil concernant les faits suivants: Nous sommes co-propriétaires depuis 1985 dans un immeuble de trois appa...
Etanchéité, jouissance privative et répartition
RésoluBonjour, Nous avons dans notre résidence des toits terrasses dont une grande partie est en jouissance privative (spécifiée dans le Règlement de Copr...
Compte bancaire pour syndic bénévole
RésoluBonjour, Je suis syndic bénévole et je voulais savoir s'il était possible d'ouvrir un compte bancaire associatif en tant que syndic. En effet, pou...
Syndic et pré-requis à la demande de documents
RésoluBonjour, Merci de me dire quels sont les textes qui permettent à un syndic d'émettre un pré-requis à la fourniture de documents sur la sécurité g...
Evacuation eau usée
RésoluBonjour, Peut on remplacer une conduite fonte par du PVC dans les sous-sol d'un immeuble collectif Bien cordialement
Syndic sans contrat
RésoluBonjour, Je suis nouveau sur le forum, et merci pour votre accueil. Voici l'objet de ma requête. Je suis en copropriété, et le syndic qui gère no...
Taxe mobilière sci
RésoluBonjour, Dans le cadre de la nouvelle loi, est ce la réduction des impôts locaux s'applique pour une SCI. ?
Parking extérieur commun
RésoluBonjour. Je suis un copropriétaire dans un domaine skiable où il y a environ 30 chalets. Il y a un seul parking commun où il y a 14 emplacements. . ...
Texte remboursement solde créditeur compte charges
RésoluBonjour, Ayant vendu mon appartement au sein d'une copro, je bénéficie d'un compte créditeur de 5.000 € que le syndic reconnaît me devoir, mais qu...
Pièce sans fenêtre aération/ouverture. polynesie
RésoluBonjour, J’ai acheté un appartement dans une copropriété en Polynésie Francaise et une pièce aussi grande qu’une chambre que j’ai aménagée en bure...
Lot non attribué
RésoluBonjour, Un lot (cellier) est utilisé pour l'ensemble des compteurs électriques de la copropriété. Le compte de la société constructrice a été li...
Délai de contestation d'une ag
RésoluBonjour, Nous avons signé un compromis de vente pour mon appartement, une des conditions suspensive était le vote d'une question lors d'une AG exc...
Closes abusives dans contrat syndic
RésoluBonjour, en lisant le détails des frais de la copropriété nous voyons des titres tels que : Frais façonnage, informatique qui contiennent des f...
Pourquoi une copropriété
RésoluBonjour, je suis propriétaire dans un appartement depuis 10ans sans copropriété car aucun partie communes. Pas d’éclairage, pas d’espace vert. Juste u...
Participation d'un copropriétaire - réunion du conseil syndical
RésoluBonjour, Quelles sont les conditions pour qu'un copropriétaire participe à une réunion du Conseil Syndical ? Peut-il y participer accompagné d'un...
Comment valider l'élection d'un président du conseil syndical ?
RésoluBonjour, L' élection d'un président du conseil syndical d'une copropriété, peut se faire par les membres du conseil qui l'élise pour une durée d'1 à...
Nom du créancier sepa .
RésoluBonjour, Les copropriétaires ont demandé par une résolution votée à l'unanimité que le nom du créancier soit "Le Syndicat des copropriétaires" avec ...
Copropriété dette
RésoluBonjour, Je suis syndic bénévole dans mon ancienne appartement (il y a 5 lots), j'ai malheureusement contracter une dette de 2400€ d'eau depuis ...
Badge de copropriété
RésoluBonjour, en cas de vente d' un appartement en copropriété, à qui appartient les badges d' accès ? Copro, syndic, moi ?. Puis je en faire ce que je...
Règlement de copropriété abusif
Résolu/FerméBonjour, je suis locataire dans un immeuble privé depuis 5 mois et l'ambiance commence doucement à être étouffante. En effet, mon amie et moi n'...
Date limite régularisation des comptes copropriétés
RésoluBonjour, Nous sommes une copropriété dans une ASL de copropriétés gérées par le même syndic. Suite à des constats d'anomalies comptables, comme d...
Préparation ag
RésoluBonjour, Le 15 novembre dernier, la gestionnaire de notre résidence nous informait de la date de notre prochaine AG ,le 13 juin prochain. Dans le ...
Consommation eau de l'immeuble, fuite chez ma locataire
RésoluBonjour* Je suis propriétaire d'un studio. Ma locataire a négligé de signaler qu'un de ses robinets fuyait. Nous avons un compteur commun dans l'i...
La législation juridique et financière évolue en permanence...