Les discussions

Parcelle de terrain au fond d'un étang... des droits?

 Résolu/Fermé

Bonjour, Suite à une succession je me retrouve à être propriétaire d'un petite parcelle de terrain (434m2) qui est... au fond d'un étang de 1 hectar...

4 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2013 par
kasom

Partie commune résultant d'un retrait pour l'alignement

 Résolu

Bonjour, responsable d'une C.I., j'ai constaté, sur les plans "maison" comme sur ceux du cadastre, que l'alignement exigé par la Mairie (2.50à 3m en...

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
fanchb29

Dommages causés à jardin privatif

 Résolu

Bonjour, L'entreprise de réfection de mon immeuble a causé des dommages à mon jardin lors de la démolition du crépi extérieur. Les feuilles de ma...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
edith.z

Toit terrasse

 Résolu

Bonjour, la terrasse de mon voisin est egalement le toit de mon appartement. J aimerais savoir s il a le droit de deposer l ancien carrelage et d e...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
vial

A qui est le mur svp merci

 Résolu

Bonjour,Bonjour, un des coté de la copropriété est clôture par un vieux mur en pierre qui doit avoir plus de 150 ans et il s'écroule par endroit il...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2013 par
Rochat1

Stationnement devant une porte d'entrée d'immeuble

 Résolu

Bonjour, Depuis quelques temps, une de mes voisines stationne régulièrement devant l'escalier d'entrée de l'immeuble. Il n'y a pas d'accès secours...

9 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2013 par
cindy68290

Que faire quand 1 des copropriétaires sur 2 ne veut pas payer ?

 Résolu

Bonjour, Tout est dans le titre. Lorsque j'ai acheté cet appartement, je suis devenu copropriétaire avec mon voisin du dessous. Je lui ai dema...

6 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2013 par
hugo444

Réfection des parkings

 Résolu

Bonjour, les copropriétaires souhaitent refaire le revêtement du parking auto. je ne possède pas de parking, j'aimerai savoir si je suis obligé de par...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2013 par
Rochat1

Puis-je déclarer mes fenêtres isolantes ?

 Résolu

Bonjour, je sollicite votre aide car je n'ai pas réussi à trouver la précision sur le net . Vala , j'ai commandé et posé moi même ...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2013 par
chrisrouby06

Charge de coproprieté

 Résolu

Bonjour, je voudrai acheter a appartement les charge de l'immeuble est de 220 euro par mois eau chaude et froide ,ascenseur etc appartement de 80 m2...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2013 par
Vial

Reduit de nuit chauffage

 Résolu

Bonjour, peut on supprimer un réduit de nuit d'un chauffage collectif sans passer par l'assemble général des copropriétaire, ou sur simple décision ...

7 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2013 par
BmV

Problème de stockage d'objets sur les parkings souterrain

 Résolu

Bonjour, Bonjour, j'habite une copropriété de 2 bâtiments il y a un parking sous terrain et certaines personnes stock divers choses sur leur empla...

13 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2013 par
droit63

Le syndic a t il en tord

 Résolu

Bonjour, Bonjour, re bonjour, Le syndic a t il besoin de l'accord du conseil syndical ou des autres copropriétaires pour remettre un propriéta...

3 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2013 par
Rochat1

Travaux dans mon appartement

 Résolu

Bonjour a tous, J'ai un appartement qui est deux lots réunit en un seul et même lot. Je suis au rez-de-chaussée d'une petite copropriété de deux é...

8 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2013 par
TDSD

Effraction dans le parking d'un immeuble

 Résolu

Bonjour, Un ami "locataire" dans un Immeuble avec "Parking sécurisé" a, comme certains de ses voisins, trouvé un matin son véhicule avec une vitre ...

2 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2013 par
Paris...

Parkings privatifs et charges de copropriété

 Résolu

Bonjour, Dans notre copropriété, un certain nombre de parkings extérieurs sont privatifs et appartiennent à des copropriétaires qui payent les tan...

2 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2013 par
Destonghes

Chauffage collectif : qui paye les réparations ?

 Résolu

Bonjour, Le chauffage collectif coûte plus de 100 € par mois, il ne marche pas chez moi et ça me coûterait 1000 € de le remplacer. Est-ce q...

16 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2013 par
Rézaman

Velux installés sur le toit sans autorisation

 Résolu/Fermé

Bonjour, mon voisin à fait poser des velux dans son grenier sans autorisation il y a trois ans , à cette époque non n'avions pas de syndic. depuis nou...

13 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
kasom

Copropriété

 Résolu

Bonjour, je suis syndic bénévole de ma copropriété depuis 20 ans nous sommes seulement deux copropriétaires. le deuxième copropriétaire demande la c...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
Rochat1

Pb de paiement des charges par un propriétaire

 Résolu

Bonjour, je suis syndic bénévole d'un immeuble de 4 lots. l'un des lots a été vendu en début d'année et le nouveau propriétaire ne veux pas payer...

7 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
Rochat1

Veranda sur terrasse privative

 Résolu

Bonjour, je souhaite faire une véranda sur ma terrasse privative, ai-je besoin de l'autorisation du syndic? merci pour votre réponse

7 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
Rochat1

Travaux effectués par un copropriétaire

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement dans une copropriété, et j'ai effectué des travaux de rénovation pour cela j'ai eu recours à un artisan...

5 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
kasom

Asl de lotissement

 Résolu

Bonjour, je voudrais connaitre la liste des documents à fournir à la préfecture pour la création d'une association syndicale libre de lotissement.

1 réponse Dernière réponse le 1 févr. 2013 par
Foyer

Assemblée générale vice de procédure

 Résolu

Bonjour, J'ai assisté à l'assemblée générale de ma copropriété hier et nous devions voter pour ou contre un projet. Une des personnes présentes a f...

5 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
roca9000

Autorisation traveaux

 Résolu

Bonjour, Depuis plusieurs mois j'ai un gros souci avec mes wc j'ai donc fais venir un plombier pour deboucher 3 foix ça ne fonctionne toujours pas 4...

4 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2013 par
dany311

Permis urbanisme contre règlement de copropriété

 Résolu

Bonjour, Cette première demande est un peu longue mais compliquée dans son ensemble, merci d'y accorder votre attention. Je suis membre du Conse...

10 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2013 par
roca9000

Odeur de vide ordure dû a ma colonne qui est percée

 Résolu

Bonjour, je me permet de laisser un message , j espere au bon endroit pour savoir si quelqu 'un peut m aider!! Voilà bientot 3 semaines que ja...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2013 par
clemalou

Parties communes annexées il y a 35 ans et régularisation

 Résolu

Bonjour, Je viens d'acheter un appartement au dernier étage d'un immeuble en copropriété. Il y a 35 ans, le propriétaire de l'époque avait annexé ...

3 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
Lamantin75

Foncia ou syndic ne fesat pas son travail!!!!

 Résolu

Bonjour, nous sommes en copropriété et la prochaine ag est en mars nous y voterons le raccordement au tout à l égout car nous sommes actuellement en...

3 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Paris...

Vente copropriété

 Résolu

Bonjour, j'ai un souci, en 2005 j'ai acheté un appartement dans un vieil immeuble sans ascenseur, que j'ai mis en location. J'ai laissé une agence le...

28 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Martine2626

Consulter un architecte en prévision d'un ravalement.

 Résolu

Bonjour, nous envisageons ( membre d'Un conseil syndical) de consulter un architecte en prévision d'un ravalement. Avons nous l'obligation de p...

3 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
lucini

Agrandissement d'un fond de commerce?

 Résolu

Bonjour, Dans mon immeuble, en copropriété, nous avions un salon de thé et un local vide. Un nouveau propriétaire a racheté le salon de thé et le...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
frogserv

Non paiement du 2 appel 2012/2013 sans approbation dépenses 2012

 Résolu

Bonjour, Je me pose la question suivante. Je n'ai pas accepté de payer mon deuxième appel de fonds pour l'exercice 2012/2013 étant donné que dan...

5 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
Olivier92240

Syndic qui ne justifie pas les réglements

 Résolu

Bonjour à tous, et bonne année ! Je souhaiterais savoir si un propriétaire est en droit de demander au syndic de copropriété qui gère un immeuble, le...

5 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
CLAVAL54

Est-il obligatoire de laisser un trousseau de clefs au gardien?

 Résolu/Fermé

Bonjour, à tous Voilà, ma maman a un petit appartement dans le midi depuis 31 ans au même endroit. L'année dernière lorsqu'elle est arrivée, l'appa...

5 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2013 par
Rochat1

Ascenceurs

 Résolu

Bonjour, Voila je suis devenue propriétaire d' un appartement, et en assemblé générale ils doivent voter la mise aux normes des ascenceurs. Mon so...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
maurice 95

Citerne de gaz

 Résolu

Bonjour, nous habitons dans une copropriété de trois appartements ( 2 en rdc et 1 répartit sur l ensemble du 1er). Mes voisins du 1er disposent à l...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
Rochat1

Probleme de repartition charge de chauffage

 Résolu

Bonjour, j'ai acheté mon appartement en 2010 et celui-ci dispose d'un seul compteur calorifique de chauffage alors que d'après le syndic il devrait ...

3 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
ericTum

Représentation d'indivision à une ag de copropriété

 Résolu

Bonjour, Je possède un apparte en indivision avec ma soeur. A l'assemblée de la co-propriété, ma soeur veut aller se représenter mais n'est pas d'a...

7 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2013 par
zabeau

Peut-on facturer un rembt d'une chaudiere qui n'est pas route

 Résolu

Bonjour, je viens par cette présente afin de m'éclaircir que une question . En effet,notre syndic de co-propriété a acquis une chaudière pour une val...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2012 par
john

Copropriété irrégulièrement organisée

 Résolu

Bonjour, Quelles sont les risques d'une copropriété irrégulièrement organisée ? Merci d'avance.

1 réponse Dernière réponse le 25 déc. 2012 par
Paris...

Achat d'un appartement sans syndic

 Résolu

Bonjour, Copropriètaire d' un petit pavillon, au moment de l'achat le syndic n'existait plus depuis un mois. Une nouvelle assemblé générale aura bie...

3 réponses Dernière réponse le 22 déc. 2012 par
souslesoleil

Compte de copropriété

 Résolu

Bonjour, Je suis dans une copropriété géré par un syndic bénévole. Ce dernier souhaite ouvrir un compte de copropriété à la banque. Cette dernière...

4 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2012 par
pipercub79

Démolition et reconstruction de garages

 Résolu

Bonjour, la copropriété dont je suis membre est dans l'obligation de démolir la totalité des garages attenants. Je suis prêt à partager les frais de...

6 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
Saling5

Propriétaire non convoqué

 Résolu

Bonsoir, je suis copropriétaire dans une petite copropriété de 5 appartements. Lors de la dernière AG, nous nous sommes aperçus que l'ancien propr...

2 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
pipercub79

Place de parking et appartement

 Résolu

Bonjour, Est-ce qu'un propriétaire a le droit de vendre des places de parkings non matérialisées ni numérotées à part d'un appartement ? Merci ...

5 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
pipercub79

Compteur d'eau commun

 Résolu

Bonjour, J'ai acheté il y a 10 ans un appartement dans une maison de ville divisée en 2 logements. Le compteur d'eau est commun aux 2 appartement...

4 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2012 par
kasom

Role du syndic en cas de mise en danger des copropriétaires

 Résolu

Bonjour, Un famille d'occupants (6 personnes) d'un petit appartement dans les combles de notre copropriété posent de gros problème. Par deux fois l...

1 réponse Dernière réponse le 15 déc. 2012 par
BmV

Travaux et voisins

 Résolu

Bonjour, nous avons acheter un appartement il y a maintenant une année. Nous aimerions refaire le toit de notre chambre de 10 M2 environs. C'est le to...

11 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2012 par
carolinebb

Réfection de la toiture

 Résolu

Bonjour, Le locataire du dernier étage de l'immeuble peut-il s'opposer au passage d'une entreprise (par son appartement) en vue de prendre la mesure...

2 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2012 par
mercier.tine
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