Présence CS à une AG
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rambouillet41 Messages postés 9493 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 - 25 avril 2016 à 21:05
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Rochat1
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25 avril 2016 à 20:04
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Bonjour,
si la présence de tous les membres du conseil syndical à une AG est nécessaire
Bien sûr que oui, autant que faire se peut. Elle est doublement nécessaire. D'une part, les membres sont tous des copropriétaires donc se doivent d'assister à une assemblé générale. D'autre part, si les membres doivent être réélus, il est d'usage à ce que les candidats soient présents....!
Le syndic doit-il prendre en compte les contraintes Des membres du conseil syndical pour définir la date de l'AG
Absolument pas.
Cdlt.
si la présence de tous les membres du conseil syndical à une AG est nécessaire
Bien sûr que oui, autant que faire se peut. Elle est doublement nécessaire. D'une part, les membres sont tous des copropriétaires donc se doivent d'assister à une assemblé générale. D'autre part, si les membres doivent être réélus, il est d'usage à ce que les candidats soient présents....!
Le syndic doit-il prendre en compte les contraintes Des membres du conseil syndical pour définir la date de l'AG
Absolument pas.
Cdlt.
rambouillet41
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25 avril 2016 à 21:05
25 avril 2016 à 21:05
Bonjour,
L'ordre du jour s'établit en concertation avec le CS. Mais c'est le syndic le "maitre" de la convocation : OdJ, date et heure, ainsi que lieu en respectant quelques contraintes :
Une AG par exercice au minimum
Mettre les questions de copros qui lui ont été notifiées dans les formes
Faire l'AG dans la commune de l'immeuble sauf particularités du RdC
L'ordre du jour s'établit en concertation avec le CS. Mais c'est le syndic le "maitre" de la convocation : OdJ, date et heure, ainsi que lieu en respectant quelques contraintes :
Une AG par exercice au minimum
Mettre les questions de copros qui lui ont été notifiées dans les formes
Faire l'AG dans la commune de l'immeuble sauf particularités du RdC
La législation juridique et financière évolue en permanence...