Les discussions

Farine Copropriété

Obligations du syndic

 Résolu

Bonjour, Une famille locataire ayant déménagé, l'un des enfants continue à effectuer des va et vient dans l'appartement avec différents amis, occas...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2017 par
relou
claude Copropriété

Assemblée générale

 Résolu

Bonjour, En tant que syndic bénévole j'ai convoqué une AG en respectant le délai de 21 jours pour le 03 juin 2017. Entre temps un copropriétaire a...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2017 par
rambouillet41
sophie Copropriété

Election du président du syndic de copropriété

 Résolu

Bonjour. L'élection du Président du conseil se fait le jour de l'AG . Cette nomination prend t'elle effet le jour même ou y a t'il un délai? Merci ...

1 réponse Dernière réponse le 11 mai 2017 par
rambouillet41
Loing Copropriété

Escalier copropriété dangereux pour enfants

 Résolu

Bonjour, Nous sommes depuis peu propriétaires d'un appartement ancien avec trois petits enfants (de 1 an à 5 ans). Pour se rendre à notre appartemen...

10 réponses Dernière réponse le 8 mai 2017 par
Marina
ah02 Copropriété

Diagnostique technique global

 Résolu

Bonjour, L'article L731-1 du code de la construction et de l'habitation prévoit qu'à compter du 01 janvier 2017 l'AG doit se prononcer sur la réalis...

3 réponses Dernière réponse le 7 mai 2017 par
rambouillet41
Jo Copropriété

Convocations en a.g par le syndic

 Résolu

Bonjour, Notre syndic d'immeuble ne respecte pas la date prévue par notre conseil syndical pour notre A.G, pourtant prévenu 2 mois a l'avance et prop...

4 réponses Dernière réponse le 6 mai 2017 par
Jo
Bernadet Copropriété

Indivision de passage

 Résolu

Bonjour, L urbanisme n accepte pas l indivision de passage pour 4 maisons. Nous devons choisir copropriété ou d une association syndicale J aimer...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2017 par
rambouillet41
hanoi205 Copropriété

Verrières, parties communes ou privées

 Résolu

Bonjour Je possède un local avec deux verrières qui fuient depuis des années ce qui cause des dégâts à l’intérieur de mon appartement. Selon le règle...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
hanoi205
syndic35 Copropriété

Raccordement

 Résolu

Bonjour, Un copropriétaire veut faire installer le gaz dans son appartement. Est ce à la copropriété de payer la facture sachant qu' il n y a aucune...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2017 par
rambouillet41
syndic35 Copropriété

Qui doit payer ?

 Résolu

Les copropriétaires sont ils tenus de payer les nouvelles fenêtres d un grenier devenu propriété privée d un propriétaire, qui veut les changer donc c...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2017 par
syndic35
reda2405 Copropriété

Refus de modification de porte fenêtre

 Résolu

Bonjour, j'ai demandé en assemblée générale à changer la porte fenêtre de mon salon. je n'ai pas pu assister à la réunion et pour cette raison mon...

1 réponse Dernière réponse le 19 avr. 2017 par
rambouillet41
Jo Copropriété

Utilisation partie commune copropriété

 Résolu

Bonjour, La résidence où j'habite comporte des villas disposant d'un espace qualifié jardin et faisant partie des "parties communes générales". Un l...

5 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2017 par
Jo
mosko46 Copropriété

Majorité art.24

 Résolu

Bonjour, travaux sur toiture de box, réfection grille d'accès aux box, numérotation place de parking de sous sol. Les parkings et les box sont en pa...

1 réponse Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
Poisson92100
JMR-Asso Copropriété

Loi française

 Résolu/Fermé

Le lieu des AG est indiqué aux statuts de la copropriété. A quelle majorité est décidé le changement du lieu ? Le lieu peut-il être fixé à l'étranger...

Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
Valenchantée
amelide Copropriété

Assurance co-propriete

 Résolu

Bonjour, Nous sommes deux associées propriétaires d'un cabinet infirmier dans une maison dont le propriétaire a garde les 3/4 du bâtiment. Nous avon...

4 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
amelide
cottage77 Copropriété

Ajout dans les statuts de la copropriété

 Résolu

Bonjour Nous sommes une petite ASL de 11 pavillons. Nous possédons chacun un ou deux garages. Une copropriétaire ayant vendu sa maison a décidé de c...

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2017 par
andre78fr
E.P. Copropriété

Critère d'utilité & répartition des charges

 Résolu

Bonjour, C'est quoi le critère d'utilité, dans le domaine de répartition des charges en de copropriété? Je me suis vu opposer par le directeur fina...

3 réponses Dernière réponse le 29 mars 2017 par
rambouillet41
Alchro18 Copropriété

Sortir de l'indivision

 Résolu

bonjour, je suis propriétaire en indivision depuis 25a ou je paie les fonciers seul j'aurai aimé savoir si la loi trentenaire rappliquerai à l'échéan...

3 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
doris33
babycine Copropriété

Financement boîtes à lettres

 Résolu

dans un immeuble ancien installation de boîtes aux lettres. Doit-on payer aux millièmes ou au nombre de boîtes/personne. Certains en ont 3 .(chambres ...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2017 par
rambouillet41
valerieanges Copropriété

Chiens interdits dans le jardin de la copropriéte

 Résolu

Bonjour, notre copropriété dispose d'un grand espace vert ou depuis toujours les animaux évoluent avec la règle de ramasser les excréments ce qui est ...

11 réponses Dernière réponse le 15 mars 2017 par
louvanne
Antifouling Copropriété

Borne incendie public sur réseau d'eau privé.

 Résolu

Bonjour, Nous avons une borne incendie - non clôturée - sur notre copropriété (huit maisons) qui elle est close. Les clôtures ont été mises en place ...

10 réponses Dernière réponse le 15 mars 2017 par
Girkle
immobal Copropriété

Diférence entre employé d'immeuble et gardien

 Résolu

Bonjour, Je cherche désespérément la différence entre un gardien et un employé d'immeuble car le pourcentage de récupération des salaires et charge...

7 réponses Dernière réponse le 11 mars 2017 par
rambouillet41
Kitty Copropriété

Voiture non roulante sur parking privé

 Résolu

Bonjour, Je m'excuse par avance si ma question n'est pas au bon endroit. Comme indiqué dans le titre, je suis propriétaire d'une place de parking p...

3 réponses Dernière réponse le 8 mars 2017 par
Kitty
FGGC83 Copropriété

Mise en copropriété

 Résolu

Bonjour, voici mon problème, j’espère que vous aurez une solution. Je souhaite créer une petite copropriété de 3 lots dans ma maison. L'agencement ...

8 réponses Dernière réponse le 7 mars 2017 par
Rochat1
Panzer Copropriété

Syndic benevol

 Résolu

Bonjour à tous Je veut acheter un appartement Mais le syndic bénévole n'a jamais fait aucune assemblée Est ce que c légal? A savoir il ne sont q...

2 réponses Dernière réponse le 6 mars 2017 par
Panzer
priscatom Copropriété

Ascenseur détérioré lors d'un emménagement

 Résolu

Lors d'un emménagement en juin 2016, l'ascenseur a été endommagé au niveau des portes. Un ou deux jours après, il est tombé en panne. La société de d...

4 réponses Dernière réponse le 5 mars 2017 par
priscatom
Coco2879 Copropriété

Jouissance exclusive des toilettes

 Résolu

Bonjour, Étant propriétaire d un magasin en rez de chaussé d un immeuble, j ai eu par acte notarié et par AG la jouissance exclusive des toilettes. ...

20 réponses Dernière réponse le 2 mars 2017 par
Coco2879
amnay Copropriété

Chemin commun /algérie

 Résolu

Bonjour, c est que en 1950 j ai acheter une parcelle de terrain que sur l acte est bien dis le chemin est pour x et a ors je veux bien la suprimer ...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2017 par
dd
Joven Copropriété

Projet de construction immobiliere

 Résolu

Bonjour, Un projet de construction nous intéresse, seulement le promoteur demande de verser 30 % du montant du bien , ce qui représente 60 000 euro...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
kasom
AUWELIO Copropriété

Mediateur

 Résolu

Bonjour, Existe-t-il un médiateur pour de copropriété. Bonne journée

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2017 par
Misha-d'ok
Fisch Copropriété

Travaux non réalisé

 Résolu

Quand lors d'une A.G. un travail a été adopté à la majorité peut il ne pas être réalisé? ou doit il être réalisé impérativement? Merci de m'éclaire...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2017 par
Fisch
UNTELMEC Copropriété

Etat des impayes

 Résolu

J'ai réclamé au syndic de mon immeuble l'état des dettes ( en principal et en intérets ) d'une copropriétaire qui a vendu son bien et doit passer chez...

3 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2017 par
andre78fr
Cincloud Copropriété

Détail des charges lors de la vente d'un lot

 Résolu

Bonjour, A L'occasion d'une vente, le notaire me demande de justifier les charges par lot! compte tenu de l'exigence de la Cour de Cassation? Jusqu...

7 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2017 par
Cincloud
Arawak59 Copropriété

Pouvoir d'un copropriétaire remis lors d'une ag

 Résolu

Bonjour, Lors d'une AG un copropriétaire m'a remis son pouvoir en spécifiant ces consignes de vote. Je peux modifier ces consignes de vote sur le po...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2017 par
rambouillet41
Ingemu Copropriété

Répartition des charges poubelles

 Résolu

Bonjour, Je loue un appartement dans une bâtisse qui comprends 4 appartements. Seul 3 appartements sont occupés. Le propriétaire me facture les char...

5 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2017 par
djivi38
Ingemu Copropriété

Compteur d'eau

 Résolu

Bonjour, J'ai un compteur d'eau individuel, le propriétaire n'en tient pas compte, il me facture l'eau à la louche, il ne veut rien entendre, que do...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2017 par
Ingemu
TONROUVAL.89 Copropriété

Etat des dépenses

 Résolu

Le Syndic a -t-il le droit de facturer une participation à la garantie financière ? taux: 0,50%TTC

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2017 par
rambouillet41
Résultats 701 - 750 sur un total de 1 582