Les discussions
Vmc
Résolusont-ils obligatoires les contrats d'entretien pour les conduits vmc en sachant qu ils sont en beton? dans les copropriétés
Prescription trentenaire
RésoluBonjour, in copropriaitaire a construit illégalement une veranda sur sa terrasse privative y a t il prescription trentenaire
Charges récupérables
RésoluBonjour, La remise en état du lecteur de badge est'elle récupérable ? ( je suppose que c'est pour le badge de porte d'entré ) Idem pour le fer...
Assistance a assembllée generales de copropriètaires
RésoluBonjour, bonjour Messieurs Ma question à deux parties. 1- L'epouse d'un copropriètaire marié sous lrégume legal peut-elle assister à lassemblée ...
Assemblée extraordinaire
RésoluBonjour, mon syndic convoque une assemblée extraordinaire pour une procédure en cours devant le tribunal avec l'avocat du syndic sans moi. la procé...
Envoie des appels de fonds
RésoluBonjour; J'ai cet appartement depuis 2010, et petit à petit je m' aperçois que notre syndic ne sert pas à grand chose (a part les formalités et demand...
Injonction de faire ou déclaration au greffe
RésoluBonjour, Je voudrais savoir si quelqu'un peut me dire se qui est le mieux pour mon problème je voudrais récupérer les frais d'une serrure posée...
Probleme rue privee
RésoluBonjour, J'habite dans une rue qui je viens de l'apprendre est "privee". Elle est signalé par 2 sens interdit en bas et en haut dont celui du bas av...
Chauffage collectif et syndic inopérant
RésoluBonjour, J'ai acheté début août un appartement en copropriété à Clichy. Dans cet immeuble, le chauffage est collectif. Or, mes radiateurs ne sont pa...
Preuve d'assurance
RésoluJe suis propriétaire d'un condo et je le fais présentement louer. Suis-je obligé de fournir une preuve d'assurance responsabilité au syndicat des co...
Ag extraordinaire de copro
RésoluBonjour, En tant que presidente du conseil syndical d une petite copro de 7 lots , j ai convoqué une AG extraordinaire valablement apres l absence d...
Changement d'affectation d'une partie d'immeuble
RésoluBonjour, nous sommes une petite copropriété de 6 lots dont 1 à usage commercial à Paris 20ème, et le règlement précise à un strict usage de bureaux. D...
Normes ascenceur
Résolubonjour je voudrais savoir si la ligne de téléphone est obligatoire pour les ascenceurs immeuble de copropriété de 10 étages ou le bouton d'alarme su...
Inscription projet resolution ag copropriétaires
RésoluBonjour, Le syndic a-t-il le droit de ne pas inscrire des projets de résolution soumis par copropriétaire Merci pour la réponse
Travaux d'ascenseur
RésoluBonjour, Les copropriétaire de mon immeuble veulent faire installer un ascenseur dans notre immeuble de 5 étage . Je suis copropriétaire d'un studio...
Barbecue de jardin contre mur privé du voisin
RésoluLa moitié de mon mur est collé à celui de mon voisin. Sur la partie qui n'est pas collé et qui se trouve dans son jardin, mon voisin y a fixé un barbe...
Copropriétaire à 1%
RésoluBonjour, Je suis belge et j'ai une amie qui a acheté il y a quelques années une maison près de Carcassonne avec son compagnon. Son compagnon est cop...
Litige entre syndic agence gestion locative et propriétaire
RésoluBonjour, Notre locataire ne payant plus ses loyers, l'agence de gestion locataire a tardé à nous réclamer des fonds pour payer les charges. Nous ...
Parking
RésoluBonjour dans notre copropriété le constructeur a créé un parking en plus donc sur les parties communes du terrain. depuis un copropriétaire le pl...
Coproduction
RésoluLe propriétaire du Rdc d'un immeuble doit il participer aux frais de peinture de la cage d'escalier,alors qu'il ne l'emprunte jamais?
Caméra factice
Résolu/FerméBonjour, Je suis une jeune fille habitant seule dans une maison en copropriété. Par simple question de protection, j'ai installé une camera factice ...
"logement décent
RésoluBonjour, Je suis copropriétaire dans un immeuble ancien. A chaque appartement correspond une mansarde au 8ieme étage sous les toits. Aucune d'entre e...
Copropriété de 2 propriétaires sans syndic
RésoluDepuis peu la copropriete de 2 propriétaires est sans syndic.. Le propriétaire du 1er étage était syndic bénévole depuis l achat de la maison . Le 2em...
Majorité requise pour la fermeture d'un parking
RésoluBonjour, Le syndic nous a fait voter la fermeture du parking par un portail électrique à la majorité 25 or, j'ai lu sur internet que pour des trav...
1ere convocation à une assemblée générale
RésoluBonjour, je suis convoqué à une première assemblée générale et il manque à mon avis des documents! On doit voter le syndic et des souscriptions, exemp...
Prescription ou pas?
RésoluBONJOUR A TOUS En mars 1995 je construit a l'arrière de ma boutique une salle de bain,et le nécessaire pour manger et dormir ou avant 1995 servait de...
Comsomation d'eaux
RésoluBonjour, Voila sa fait 3 ans que je paye entre 1200 et 1700 d'eaux j'ai une comsomation d'eaux par année d'au froide entre 218 à 247 cubes et l'eau...
Président du conseil syndical
RésoluBonjour, Lors de la réunion du conseil syndical , et en cas de vote partagé , le président du conseil a t-il une voix comptant double ?
Revenir sur décision d'ag
RésoluBonjour, Je suis copropriétaire dans une résidence et sommes mitoyen avec une autre copropriété. Nous avions décidé dans une AG pour permettre la ...
Charges locatives
Résolubonjour La fille de mon épouse occupe un logement a titre gratuit à Perpignan où elle termine ses études. Comme chaque fois que nous y sommes allé ...
Choix du gardien d'immeuble parmi les candidats sélectionnés
RésoluBonjour, A qui incombe le choix d'un gardien parmi les candidats sélectionnés par le Syndic? La majorité du Conseil syndical?
Fin de mandat d'un syndic professionnel
RésoluBonjour, Cher tous, Après avoir découvert et assumé les responsabilités de syndic bénévole pour une petite copropriété de deux lots, nous avons d...
Association syndicale de lotissement manquements
RésoluBonjour Nous sommes un lotissement de 95 pavillons. Nous avons une ASL mais nous avons repris celle-ci en début d'année 2014 dans de mauvaises condit...
Terrasse-toit
Résoluje suis copropriétaire. mon lot comporte une terrasse, sous laquelle il y aune partie de l'appartement d'en dessous une parie du plafond d'en dessou...
Loi alur
RésoluBonjour . Est-ce que la loi Alur va imposer au syndic de demander des fonds de réserve pour des travaux éventuels ?
Demande délais paiement charges courantes de copropriété
RésoluBonjour, Je suis copropriétaire depuis depuis 17 ans et suite à l'appel de provisions de charges courantes, j'éprouve depuis ma mise à la retraite en ...
Calcaire dans les canalisations
Résolubonjour je suis proprietaire de mon logement tout les ans il y a du calcaire dans les canalisations la facture est a moi de payer?
Obligation d'une seule construction par terrain
RésoluBonjour, J'aimerais construire un chalet d'environ 15M2 relevant donc de la déclaration de travaux. Cependant, le règlement de la copropriété tent...
Fermeture de notre residence
RésoluBonjour, les copropriétaires ont votés il y a 3 ans environ le fermeture de notre résidence portail, portillons, et en plus nous avons une barri...
Travaux votés en assemblee des copropriétaires
Résolubonjour je m'apprete à acheter un appartement qui comporte un certain nombre de travaux votés en AG, à qui incombe le paiement, merci de votre aid...
Règlement de la succession
RésoluBonjour, Je souhaiterais savoir, lorsque 1 des 2 concubins propriétaires à 50/50 de leur bien immobilier est décédé, si les frais de succession inco...
Article 26 ou unanimité
RésoluLe syndic et le conseil syndical veulent arréter le chauffage collectif de la copropriété et obliger les propriétaires à passer à un chauffage individ...
Bornage judiciaire
RésoluBonjour, Pas d'entente entre une copro et une mairie pour le bornage d'un terrain. Un bornage judiciaire est il contradictoire? Quels sont les frai...
Velux toiture et escaliers copropriété
RésoluBonjour, Les velux donnant chez certains copropriétaires doivent être changer, ils feraient parti de la toiture d'origine, De même il est prévu de...
Stationnement genant
RésoluBonjour Je suis locataire dans une résidence en copropriété gérée par un organisme de syndic; j'ai une place de parking attitrée qui se situe a 20 ...
Achat terrain privatif en copropriété, droit de clore ? merci
RésoluBonjours, nous achetons en passant par un géomètre et un notaire le tout à nos frais suite à l'accord obtenu par l'AG, les terrains du rez de chaussée...
Fissure ds mon plafond.
Résolu/FerméJe viens de remarquer un tres grande fissure sur mon plafond qui fait la moitié de mon salon. A qui doit m'adresser ? .... A mon syndicat de coprop...
Appartement en indivision
RésoluBonjour J'habite un appartement depuis plus de 30 ans un appartement dans une maison encore en indivision. Est ce que au moment du partage de cette...
Problème location garage
RésoluBonjour, J'ai aujourd'hui un problème, je suis propriétaire d'un appartement dans une copropriété, en bas de cet immeuble, se trouvent trois garag...
Me rafraichir la mémoire/martinique
Résolubonjour a vous en faisant des démarches sur un héritiers pour faire une séparation de terre je constate qu'un procès verbal d'arpentage a été rédig...