Les discussions

Vmc

 Résolu

sont-ils obligatoires les contrats d'entretien pour les conduits vmc en sachant qu ils sont en beton? dans les copropriétés

5 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
Enka1

Prescription trentenaire

 Résolu

Bonjour, in copropriaitaire a construit illégalement une veranda sur sa terrasse privative y a t il prescription trentenaire

8 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
Josh Randall

Charges récupérables

 Résolu

Bonjour, La remise en état du lecteur de badge est'elle récupérable ? ( je suppose que c'est pour le badge de porte d'entré ) Idem pour le fer...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
hebergeant

Assistance a assembllée generales de copropriètaires

 Résolu

Bonjour, bonjour Messieurs Ma question à deux parties. 1- L'epouse d'un copropriètaire marié sous lrégume legal peut-elle assister à lassemblée ...

2 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
relou

Assemblée extraordinaire

 Résolu

Bonjour, mon syndic convoque une assemblée extraordinaire pour une procédure en cours devant le tribunal avec l'avocat du syndic sans moi. la procé...

4 réponses Dernière réponse le 25 déc. 2014 par
danymarley

Envoie des appels de fonds

 Résolu

Bonjour; J'ai cet appartement depuis 2010, et petit à petit je m' aperçois que notre syndic ne sert pas à grand chose (a part les formalités et demand...

3 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2014 par
momo77mm

Injonction de faire ou déclaration au greffe

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir si quelqu'un peut me dire se qui est le mieux pour mon problème je voudrais récupérer les frais d'une serrure posée...

8 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
Rochat1

Probleme rue privee

 Résolu

Bonjour, J'habite dans une rue qui je viens de l'apprendre est "privee". Elle est signalé par 2 sens interdit en bas et en haut dont celui du bas av...

19 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2014 par
Josh Randall

Chauffage collectif et syndic inopérant

 Résolu

Bonjour, J'ai acheté début août un appartement en copropriété à Clichy. Dans cet immeuble, le chauffage est collectif. Or, mes radiateurs ne sont pa...

13 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2014 par
julienjan

Preuve d'assurance

 Résolu

Je suis propriétaire d'un condo et je le fais présentement louer. Suis-je obligé de fournir une preuve d'assurance responsabilité au syndicat des co...

1 réponse Dernière réponse le 4 déc. 2014 par
La Fée Cl@chette

Ag extraordinaire de copro

 Résolu

Bonjour, En tant que presidente du conseil syndical d une petite copro de 7 lots , j ai convoqué une AG extraordinaire valablement apres l absence d...

4 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2014 par
andre78fr

Changement d'affectation d'une partie d'immeuble

 Résolu

Bonjour, nous sommes une petite copropriété de 6 lots dont 1 à usage commercial à Paris 20ème, et le règlement précise à un strict usage de bureaux. D...

3 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2014 par
Josh Randall

Normes ascenceur

 Résolu

bonjour je voudrais savoir si la ligne de téléphone est obligatoire pour les ascenceurs immeuble de copropriété de 10 étages ou le bouton d'alarme su...

4 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
gabylulu

Inscription projet resolution ag copropriétaires

 Résolu

Bonjour, Le syndic a-t-il le droit de ne pas inscrire des projets de résolution soumis par copropriétaire Merci pour la réponse

2 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
nvzj

Travaux d'ascenseur

 Résolu

Bonjour, Les copropriétaire de mon immeuble veulent faire installer un ascenseur dans notre immeuble de 5 étage . Je suis copropriétaire d'un studio...

4 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2014 par
copromanom

Barbecue de jardin contre mur privé du voisin

 Résolu

La moitié de mon mur est collé à celui de mon voisin. Sur la partie qui n'est pas collé et qui se trouve dans son jardin, mon voisin y a fixé un barbe...

7 réponses Dernière réponse le 24 nov. 2014 par
Corniou

Copropriétaire à 1%

 Résolu

Bonjour, Je suis belge et j'ai une amie qui a acheté il y a quelques années une maison près de Carcassonne avec son compagnon. Son compagnon est cop...

1 réponse Dernière réponse le 22 nov. 2014 par
andre78fr

Litige entre syndic agence gestion locative et propriétaire

 Résolu

Bonjour, Notre locataire ne payant plus ses loyers, l'agence de gestion locataire a tardé à nous réclamer des fonds pour payer les charges. Nous ...

4 réponses Dernière réponse le 21 nov. 2014 par
flopascale

Parking

 Résolu

Bonjour dans notre copropriété le constructeur a créé un parking en plus donc sur les parties communes du terrain. depuis un copropriétaire le pl...

1 réponse Dernière réponse le 21 nov. 2014 par
copromanom

Coproduction

 Résolu

Le propriétaire du Rdc d'un immeuble doit il participer aux frais de peinture de la cage d'escalier,alors qu'il ne l'emprunte jamais?

1 réponse Dernière réponse le 20 nov. 2014 par
mpmp93

Caméra factice

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je suis une jeune fille habitant seule dans une maison en copropriété. Par simple question de protection, j'ai installé une camera factice ...

63 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2014 par
Enka1

"logement décent

 Résolu

Bonjour, Je suis copropriétaire dans un immeuble ancien. A chaque appartement correspond une mansarde au 8ieme étage sous les toits. Aucune d'entre e...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2014 par
Rochat1

Copropriété de 2 propriétaires sans syndic

 Résolu

Depuis peu la copropriete de 2 propriétaires est sans syndic.. Le propriétaire du 1er étage était syndic bénévole depuis l achat de la maison . Le 2em...

7 réponses Dernière réponse le 8 nov. 2014 par
martiga

Majorité requise pour la fermeture d'un parking

 Résolu

Bonjour, Le syndic nous a fait voter la fermeture du parking par un portail électrique à la majorité 25 or, j'ai lu sur internet que pour des trav...

2 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2014 par
ninou38000

1ere convocation à une assemblée générale

 Résolu

Bonjour, je suis convoqué à une première assemblée générale et il manque à mon avis des documents! On doit voter le syndic et des souscriptions, exemp...

4 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2014 par
cerise5555

Prescription ou pas?

 Résolu

BONJOUR A TOUS En mars 1995 je construit a l'arrière de ma boutique une salle de bain,et le nécessaire pour manger et dormir ou avant 1995 servait de...

4 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2014 par
arthur68

Comsomation d'eaux

 Résolu

Bonjour, Voila sa fait 3 ans que je paye entre 1200 et 1700 d'eaux j'ai une comsomation d'eaux par année d'au froide entre 218 à 247 cubes et l'eau...

2 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2014 par
doris33

Président du conseil syndical

 Résolu

Bonjour, Lors de la réunion du conseil syndical , et en cas de vote partagé , le président du conseil a t-il une voix comptant double ?

5 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2014 par
philippe6613

Revenir sur décision d'ag

 Résolu

Bonjour, Je suis copropriétaire dans une résidence et sommes mitoyen avec une autre copropriété. Nous avions décidé dans une AG pour permettre la ...

1 réponse Dernière réponse le 31 oct. 2014 par
andre78fr

Charges locatives

 Résolu

bonjour La fille de mon épouse occupe un logement a titre gratuit à Perpignan où elle termine ses études. Comme chaque fois que nous y sommes allé ...

8 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2014 par
richard.sully

Choix du gardien d'immeuble parmi les candidats sélectionnés

 Résolu

Bonjour, A qui incombe le choix d'un gardien parmi les candidats sélectionnés par le Syndic? La majorité du Conseil syndical?

3 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2014 par
citrouille11

Fin de mandat d'un syndic professionnel

 Résolu

Bonjour, Cher tous, Après avoir découvert et assumé les responsabilités de syndic bénévole pour une petite copropriété de deux lots, nous avons d...

7 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2014 par
YoupiBowie

Association syndicale de lotissement manquements

 Résolu

Bonjour Nous sommes un lotissement de 95 pavillons. Nous avons une ASL mais nous avons repris celle-ci en début d'année 2014 dans de mauvaises condit...

11 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
philip76

Terrasse-toit

 Résolu

je suis copropriétaire. mon lot comporte une terrasse, sous laquelle il y aune partie de l'appartement d'en dessous une parie du plafond d'en dessou...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2014 par
ferachil

Loi alur

 Résolu

Bonjour . Est-ce que la loi Alur va imposer au syndic de demander des fonds de réserve pour des travaux éventuels ?

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2014 par
andre78fr

Demande délais paiement charges courantes de copropriété

 Résolu

Bonjour, Je suis copropriétaire depuis depuis 17 ans et suite à l'appel de provisions de charges courantes, j'éprouve depuis ma mise à la retraite en ...

1 réponse Dernière réponse le 4 oct. 2014 par
JB22

Calcaire dans les canalisations

 Résolu

bonjour je suis proprietaire de mon logement tout les ans il y a du calcaire dans les canalisations la facture est a moi de payer?

8 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2014 par
elast

Obligation d'une seule construction par terrain

 Résolu

Bonjour, J'aimerais construire un chalet d'environ 15M2 relevant donc de la déclaration de travaux. Cependant, le règlement de la copropriété tent...

8 réponses Dernière réponse le 22 sept. 2014 par
coraillou23

Fermeture de notre residence

 Résolu

Bonjour, les copropriétaires ont votés il y a 3 ans environ le fermeture de notre résidence portail, portillons, et en plus nous avons une barri...

3 réponses Dernière réponse le 21 sept. 2014 par
dany311

Travaux votés en assemblee des copropriétaires

 Résolu

bonjour je m'apprete à acheter un appartement qui comporte un certain nombre de travaux votés en AG, à qui incombe le paiement, merci de votre aid...

2 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2014 par
271152

Règlement de la succession

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais savoir, lorsque 1 des 2 concubins propriétaires à 50/50 de leur bien immobilier est décédé, si les frais de succession inco...

1 réponse Dernière réponse le 16 août 2014 par
doris33

Article 26 ou unanimité

 Résolu

Le syndic et le conseil syndical veulent arréter le chauffage collectif de la copropriété et obliger les propriétaires à passer à un chauffage individ...

3 réponses Dernière réponse le 15 août 2014 par
Valenchantée

Bornage judiciaire

 Résolu

Bonjour, Pas d'entente entre une copro et une mairie pour le bornage d'un terrain. Un bornage judiciaire est il contradictoire? Quels sont les frai...

3 réponses Dernière réponse le 12 août 2014 par
Enka1

Velux toiture et escaliers copropriété

 Résolu

Bonjour, Les velux donnant chez certains copropriétaires doivent être changer, ils feraient parti de la toiture d'origine, De même il est prévu de...

6 réponses Dernière réponse le 8 août 2014 par
ROSAPAT

Stationnement genant

 Résolu

Bonjour Je suis locataire dans une résidence en copropriété gérée par un organisme de syndic; j'ai une place de parking attitrée qui se situe a 20 ...

4 réponses Dernière réponse le 8 août 2014 par
DorisOups

Achat terrain privatif en copropriété, droit de clore ? merci

 Résolu

Bonjours, nous achetons en passant par un géomètre et un notaire le tout à nos frais suite à l'accord obtenu par l'AG, les terrains du rez de chaussée...

7 réponses Dernière réponse le 5 août 2014 par
ROSAPAT

Fissure ds mon plafond.

 Résolu/Fermé

Je viens de remarquer un tres grande fissure sur mon plafond qui fait la moitié de mon salon. A qui doit m'adresser ? .... A mon syndicat de coprop...

1 réponse Dernière réponse le 4 août 2014 par
00lina00

Appartement en indivision

 Résolu

Bonjour J'habite un appartement depuis plus de 30 ans un appartement dans une maison encore en indivision. Est ce que au moment du partage de cette...

4 réponses Dernière réponse le 1 août 2014 par
moon9598

Problème location garage

 Résolu

Bonjour, J'ai aujourd'hui un problème, je suis propriétaire d'un appartement dans une copropriété, en bas de cet immeuble, se trouvent trois garag...

3 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2014 par
ASILLY

Me rafraichir la mémoire/martinique

 Résolu

bonjour a vous en faisant des démarches sur un héritiers pour faire une séparation de terre je constate qu'un procès verbal d'arpentage a été rédig...

3 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2014 par
DOMERGE
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