Travaux entre deux chambres de bonne / autorisation copro
Résolu
Quentin09
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Coco -
Coco -
Bonjour,
J'ai visité récemment, et fait une offre d'achat, pour acheter deux chambres de bonne dans un immeuble à Paris.
L'idée c'est de créer une ouverture au niveau de la partie de faible épaisseur de la cloison située directement à proximité des portes d’entrée pour créer un petit deux pièces.
La faisabilité de cette ouverture à été validé par un ingénieur béton missionné par l'agent immobilier (qui m'a transmis cette note) et m'a dit que cela ne poserait aucun problème.
J'ai lu le règlement de copropriété qui date de 1960 et il est dit :
"Les propriétaires pourront modifier comme bon leur semble, la distribution intérieure de leur appartement, quand il s’agit des cloisons légères."
Ensuite j'ai lu les AG, et sur l'AG de 2014 il est dit :
14 RAPPEL DE LA NECESSITE ABSOLUE POUR LES COPROPRIETAIRES DE
SOUMETTRE A L’ARCHITECTE DE L’IMMEUBLE TOUT PROJET DE TRAVAUX
TOUCHANT A LA STRUCTURE DU BATIMENT ET A LA DISPOSITION DES APPARTEMENTS, ET DE TENIR COMPTE DE SES OBSERVATIONS SUR LA SECURITE DU BATI OU SUR LA CONFORMITE AVEC L’ASPECT EXTERIEUR
L’Assemblée Générale, après en avoir délibéré, rappelle de la nécessité absolue pour les copropriétaires de soumettre à l'architecte de l'immeuble tout projet de travaux touchant à la structure du bâtiment et à la disposition des appartements, et de tenir compte de ses observations sur la sécurité du bâti ou sur la conformité avec l'aspect extérieur.
Pour moi, la notion de "travaux touchant à la disposition des appartements" est assez vague...
Et ces deux mentions me semblent contraire.
Pensez vous que je puisse abattre la cloison sans demander l'autorisation de la copropriété et de l'architecte de l'immeuble ? Ou je dois leur demander l'autorisation ?
Sachant que je souhaite faire les choses dans les règles de l'art.
D'avance merci pour ceux qui auront pris le temps de me lire et de me répondre.
Quentin
J'ai visité récemment, et fait une offre d'achat, pour acheter deux chambres de bonne dans un immeuble à Paris.
L'idée c'est de créer une ouverture au niveau de la partie de faible épaisseur de la cloison située directement à proximité des portes d’entrée pour créer un petit deux pièces.
La faisabilité de cette ouverture à été validé par un ingénieur béton missionné par l'agent immobilier (qui m'a transmis cette note) et m'a dit que cela ne poserait aucun problème.
J'ai lu le règlement de copropriété qui date de 1960 et il est dit :
"Les propriétaires pourront modifier comme bon leur semble, la distribution intérieure de leur appartement, quand il s’agit des cloisons légères."
Ensuite j'ai lu les AG, et sur l'AG de 2014 il est dit :
14 RAPPEL DE LA NECESSITE ABSOLUE POUR LES COPROPRIETAIRES DE
SOUMETTRE A L’ARCHITECTE DE L’IMMEUBLE TOUT PROJET DE TRAVAUX
TOUCHANT A LA STRUCTURE DU BATIMENT ET A LA DISPOSITION DES APPARTEMENTS, ET DE TENIR COMPTE DE SES OBSERVATIONS SUR LA SECURITE DU BATI OU SUR LA CONFORMITE AVEC L’ASPECT EXTERIEUR
L’Assemblée Générale, après en avoir délibéré, rappelle de la nécessité absolue pour les copropriétaires de soumettre à l'architecte de l'immeuble tout projet de travaux touchant à la structure du bâtiment et à la disposition des appartements, et de tenir compte de ses observations sur la sécurité du bâti ou sur la conformité avec l'aspect extérieur.
Pour moi, la notion de "travaux touchant à la disposition des appartements" est assez vague...
Et ces deux mentions me semblent contraire.
Pensez vous que je puisse abattre la cloison sans demander l'autorisation de la copropriété et de l'architecte de l'immeuble ? Ou je dois leur demander l'autorisation ?
Sachant que je souhaite faire les choses dans les règles de l'art.
D'avance merci pour ceux qui auront pris le temps de me lire et de me répondre.
Quentin
A voir également:
- Travaux entre deux chambres de bonne / autorisation copro
- Demande d'autorisation d'absence - Guide
- Autorisation parentale - Guide
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Modèle de lettre pour donner une autorisation de travaux - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
2 réponses
Bonjour,
Vous achetez 2 lots contiguës. Si la cloison qui les sépare n'est pas porteuse, vous pouvez faire une ouverture sans autorisation d'une AG.
Par contre attention, si vous voulez faire des travaux sur les alimentations d'eaux F et C ou EU, avec branchement sur le réseau commun, il vous faudra une autorisation.
Vous achetez 2 lots contiguës. Si la cloison qui les sépare n'est pas porteuse, vous pouvez faire une ouverture sans autorisation d'une AG.
Par contre attention, si vous voulez faire des travaux sur les alimentations d'eaux F et C ou EU, avec branchement sur le réseau commun, il vous faudra une autorisation.
bonjour
ce que je vous conseillerais pour ma part
Verifiez si ces " chambres de bonnes sont consideres comme privatives " ou parties communes
Si c est privatif , vous pouvez enlévé la cloison
-
Vous consultez l architecte et la copropriete si par exemple vous voulez faire une modification exterieure (parties comunes )
ce que je vous conseillerais pour ma part
Verifiez si ces " chambres de bonnes sont consideres comme privatives " ou parties communes
Si c est privatif , vous pouvez enlévé la cloison
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Vous consultez l architecte et la copropriete si par exemple vous voulez faire une modification exterieure (parties comunes )
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre réponse.
C'est bien ce que je pense aussi.
Bonne journée
Attention de ne pas casser les conduits de cheminée d'un copropriétaire, dans les chambres de bonne, il peut y en avoir en décalé tout le long d'un mur intérieur et non porteur.
Bonne journée.