Affaissement rez-de-jardin
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jocarf
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jocarf Messages postés 9 Statut Membre -
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Bonjour à vous.
Je suis propriétaire d'un rez-de-jardin en copropriété. Il y a un affaissement du sol au pourtour de mon lot .Cette partie est dallée par des dalles posées (40x40cm). IL y a des différences de niveau allant jusqu'à environ 10cm par endroit, laissant apparaître les coté de la "Chape" de ma terrasse.
Pour le syndic il n'y a pas d'atteinte de l'immeuble donc il n'est pas responsable. La copropriété étant responsable des sols, ne doit-elle pas intervenir pour combler les différences de niveau, ou bien est-ce de ma responsabilité d'entretien du jardin?
Merci de vos réponses
Cordialement
Je suis propriétaire d'un rez-de-jardin en copropriété. Il y a un affaissement du sol au pourtour de mon lot .Cette partie est dallée par des dalles posées (40x40cm). IL y a des différences de niveau allant jusqu'à environ 10cm par endroit, laissant apparaître les coté de la "Chape" de ma terrasse.
Pour le syndic il n'y a pas d'atteinte de l'immeuble donc il n'est pas responsable. La copropriété étant responsable des sols, ne doit-elle pas intervenir pour combler les différences de niveau, ou bien est-ce de ma responsabilité d'entretien du jardin?
Merci de vos réponses
Cordialement
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2 réponses
Bonjour,
Que dit votre RdC concernant l'entretien de votre terrasse ? et ces dalles ont-elles étaient posées à l'origine ?
Que dit votre RdC concernant l'entretien de votre terrasse ? et ces dalles ont-elles étaient posées à l'origine ?
Donc vous avez la réponse :
Par conséquent, vous ne pouvez rien réclamer au syndicat (vous pouvez toujours essayer.... ;o) )
- la pose des dalles plus ou moins bien faites a été effectuée par un copro ; en achetant le lot, vous avez "acheté" les éventuels erreurs du vendeur...
- l'entretien étant du ressort du résident, les mouvements de terrain, dans la mesure où ils ne nuisent pas à la stabilité de l'ouvrage commun sont à supporter, par vous même si le jardin est privatif ou à jouissance privative.
Par conséquent, vous ne pouvez rien réclamer au syndicat (vous pouvez toujours essayer.... ;o) )
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Les dalles ont été posé par l'ancien propriétaire. Elles ne sont pas fixe. En ce qui concerne l'entretien du jardin , j'en suis responsable...