Peut-on exclure un membre du conseil syndical ?
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dominova
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jeudi 7 décembre 2017
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Modifié le 23 avril 2018 à 14:55
Rochat1 Messages postés 12932 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2025 - 23 avril 2018 à 20:21
Rochat1 Messages postés 12932 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2025 - 23 avril 2018 à 20:21
Bonjour,
Notre Conseil Syndical est composé de plusieurs commissions.
Dans la commission Personnel de l'immeuble il y a une personne proche des gardiens qui leur répète tout ce qui se dit en réunion et leur donne même des ordres. Les membres de cette commission ne peuvent s'exprimer librement. Est-il possible d'exclure cette personne de la commission ?
Merci.
Notre Conseil Syndical est composé de plusieurs commissions.
Dans la commission Personnel de l'immeuble il y a une personne proche des gardiens qui leur répète tout ce qui se dit en réunion et leur donne même des ordres. Les membres de cette commission ne peuvent s'exprimer librement. Est-il possible d'exclure cette personne de la commission ?
Merci.
A voir également:
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2 réponses
Utilisateur anonyme
23 avril 2018 à 14:37
23 avril 2018 à 14:37
Bonjour
Seule l'AG peut démettre un membre du CS.
Il faut faire savoir aux autres membres cette attitude néfaste aux intérêts de la copropriété et si pas de changement de comportement, le faire savoir en AG.
Seule l'AG peut démettre un membre du CS.
Il faut faire savoir aux autres membres cette attitude néfaste aux intérêts de la copropriété et si pas de changement de comportement, le faire savoir en AG.