Les discussions
Frais de convocation en ag à la charge du seul copropriétaire co
RésoluBonjour Un copropriétaire ayant acquis un ancien magasin veut le transformer en logement. Outre les autorisations administratives nécessaires il lui...
Arbre fruitier en copropriété
RésoluBonjour, il y a 2 ou 3 oliviers dans la copropriété qui, parait-il, ont été planté par 2 ou 3 copropriétaires différents. Dans le règlement de copropr...
Norme tuyau aérien de gaz pour pose stores électriques.
RésoluBonjour, Le long de ma façade court un tuyau de gaz aérien desservant le logement du dessus. Je peux poser un stores seulement sur cette façade mai...
Fête des voisins
RésoluDoit on faire une demande au syndic pour organiser la fête des voisins sur une copropriété ou chacun apporte un plat, une boisson
Dégâts des eaux
RésoluJe suis sous le coup de 3 dégâts des eaux dont je ne suis pas responsable. Ceux-ci ont endommagé chambre, cuisine et wc. La chambre a un revêtement au...
Réparations sur réseau eu
RésoluBonjour a tous J ai reçu le rapport pour la clôture des comptes annuels et un point m a interpellé Des travaux ont été réalisés sur le réseau des...
Charges locatives
RésoluBonjour, Cela fait maintenant un an que je loue un appartement a Villefranche sur mer, mes charges mensuelles s élèvent a 47€, qui ne comprends ni l ...
En indivision pour les ag
RésoluBonjour, Pour les lots en indivisions sur notre règlement de copropriété il est écrit que ces lots doivent être représenté par un mandataire au...
Qui peut élire 1 pdt du conseil syndical? titulaire et/ou supplt
RésoluBonjour, Il nous faut élire un nouveau président. 4 copropriétaires ont été élus en tant que membres titulaires 4 autres l'ont été en tant que...
Travail le dimanche et reglement de copro
RésoluBonjour, J'aimerais savoir si un règlement de copropriété peut empêcher de faire des travaux le dimanche SVP? Merci -- Savoir dire NON est ...
Aide au syndic
RésoluBonjour, je suis actuellement propriétaire d'un appartement et je suis de plus en plus inquiet car il se trouve que la copropriété a un très lourd déf...
Division immeuble et revente
RésoluBonjour, j'ai acheté un immeuble grâce à un prêt immo il y a 5 ans et je l'ai divisé en trois logements loués. Aujourd'hui je souhaite vendre un des l...
Ouverture sur mur porteur en copropriété
RésoluBonjour, Je suis propriétaire d'un appartement au 4ème et dernier étage d'un immeuble. Mon voisin d'en face a demandé, lors de la dernière AG e...
Porte vitrée cassée paties communes
RésoluBonjour, Ce jour, dans mon immeuble , une personne a cassée une porte vitrée dans notre couloir mais je n'ai pas vu qui, juste entendu un bruit de ...
Capital sci
RésoluPuis je toucher au capital de la SCI pour payer des factures ou notre employée. Merci.Cordialement
Degats parties communes
RésoluL'entreprise qui fait des travaux dans mon appartement a endommagé les parties communes. Elle a reconnu les faits et a proposé de réparer les dégâts. ...
Assemblees coproprietaires
Résolubonsoir je voudrais savoir lors de l'assemblée générale des copropriétaires de chaques années un gardien ou emploie d'immeuble at'il le droit ...
Mise en demeurre
RésoluBonjour a toutes et a tous, Cela fait 2 ans qu'une personne agée ne paye pas ses charges de coopropriété. J'aimerais savoir si l'on peut mettre ...
Les combles
RésoluBonjour, En copropriété, les combles au dessus de mon logement sont accessibles directement à l'intérieur par une trappe. Comment celle-ci doit être...
Copropriétaire qui ne paie plus ses charges
RésoluBonjour a tous et a toutes, Je suis devenu propriétaire d'un appartement il y a peu, et en analysant les pv d'assemblée je me suis rendu compte qu...
Problème avec le syndic
RésoluBonjour, Résident au sein d'une copropriété, le syndic élu ne donne pas satisfaction (indisponibilité, ne font rien pour régler les problèmes de la...
Terrasse avec complexe d'étancheité et dalles sur plots
RésoluBonjour, Notre immeuble comporte des terrasses avec complexe d'étancheité et dalles sur .plots. Dans les textes ces terrasses sont des parties co...
Demande avis....
RésoluBonjour, je voudrais savoir si le Président de séance lors de l'AG peut garder des mandats et voter. Merci pour vos réponses.
Nouvelles chaines tnt?
RésoluBonjour, En tant que membre du Conseil Syndical de ma résidence, j'ai reçu hier du syndic un courrier- avec devis- concernant "l'adaptation de l'ant...
Répartition de charges
RésoluJe suis syndic bénévole d'une petite copropriété de 4 appartements ; nous avons été amenés à remétrer les lots ; 1 copropriétaire, suite à un rachat d...
Viré un syndic.
RésoluBonjour, J'aimerais me débarrassé de mon syndic qui n'as jamais rien fait mise a part me pomper de l'argent. Je suis propriétaire de 2 appartement...
Piéces a remettre a un nouveau membre du conseil syndical?
RésoluBonjour, Eh oui, je viens de me faire désigner membre du conseil syndical lors de la derniére AG. J'ai lu sur un site, que j'étais en droit de de...
Fils barbelés dans une résidence
RésoluBonjour, J'habite un appartement en rez de chaussé surélevé et j'ai un voisin en dessous de mon appartement qui dispose d'un jardin. La résidenc...
La haie privative en copropriété
RésoluBonjour, Je suis syndic bénévole de ma copropriété, derrière le batiment il y a plusieurs jardins tous délimité par des haies. Les propriétaires ne ...
Ascenseur dans une petite copropriete
RésoluBonjour, J'habite depuis peu dans un petit immeuble de 3 appartements, il n'y a pas de syndic officiel, nous avons seulement fait une ag. nous som...
Défraiements du président et vice-president
RésoluBonjour, le Président et vice Président se sont octroyés un supplément de frais (sans justificatif) de 780euros. ils percevaient déjà un défraiment ...
Modification des millièmes
RésoluBonjour, Concernant la modification des tantièmes de copropriété (suite à la cession des espaces verts/voiries à la commune), nous ne sommes pas d'a...
Problème de copropriété
RésoluBonjour, je suis propriétaire d'une maison de village, lors de notre achat en 1981, l'ancien propriétaire a conservé une pièce en sous sol donnant s...
Syndic qui ne respecte pas ses engagements...
RésoluBonjour, Notre syndic a fait voter d'importants travaux sur notre immeuble en septembre 2012. Le vote a été approuvé d'une légère majorité, mais i...
Construction de réranda sur une terrasse dans une copro
RésoluBonjour, Mes voisins souhaitent construire une véranda sur leur terrasse ce qui va avoir pour conséquence de raccorder cette terrasse au penthouse q...
Copropriété : installation d'un ascenseur et majorité en ag
RésoluBonjour, Pour la décision de création d'un ascenseur, quels sont les millièmes à prendre en compte : les millièmes généraux existants ou les milli...
Litiges entre co-propriétaire
RésoluBonjour, Quelqu'un saurait m'indiquer où me renseigner pour un litige concernant le revètement de sol dans un appartement . j'ai fait installer ...
Entretien accès lotissement
RésoluBonjour, Nous sommes dans un lotissement privé avec 15 parcelles dont 12 Bâties. Ce Lotissement + de 20Ans, et il n'y a jamais eu de syndicats...
Pouvoir et vote en assemblée générale de copropriété
Résolusi un copropriétaire donne pouvoir à un autre copropriétaire , pour l'assemblée générale, sans marquer pour les différents points, oui, non, abstentio...
Travaux d' étanchéité de terrasse en copropriété
RésoluBonjour, L' étanchéité d' une terrasse en copropriété , est ce une dépense d' entretien ou assimilée aux gros travaux car je suis nu propriétaire et...
Panneau a vendre
RésoluBonjour, Je suis propriétaire d'un appartement à Paris. Je souhaite le vendre. Mais le réglement de copropriété indique "aucune enseigne publicitai...
Fuite toiture , le syndic a tardé
RésoluBonjour, Pour résumé mon cas : Je suis propriétaire d'un appartement dans une copropriété. J'ai appelé le syndic le 5 Février 2013 pour leur ...
Rétrocession des voiries à une commune
RésoluBonjour, Nous sommes un lotissement de 52 pavillons et la mairie souhaite reprendre nos voiries juridiquement gérées en ASL.Notre ASL créée il y a ...
Recalculer les millièmes de copropriété
RésoluBonjour, Je suis propriétaire dans une copropriété horizontale (33 maisons individuelles) gérée par un syndic bénévole. Voici notre problème : En...
Création porte sur cour commune
RésoluBonjour, Ma maison a un mur mitoyen avec une cour commune qui appartient à des copropriétaires dont je ne fais pas parti. Je souhaiterai ouvrir m...
Contester une convocation d'ag pour delai non respecté
RésoluBonjour, Quel recours peut on avoir contre la tenue d'une AG lorsque le délai de 21jours entre la première présentation de la convocation et la da...
Humidité sur copropriété, quelle responsabilité?
RésoluBonjour, J'ai récemment fait l'acquisition d'un local au rez-de-chaussée d'une copropriété. Un de mes murs est très abîmé (humidité et mur "bombé...
Mur
RésoluBonjour, Je suis un des copropriétaires d'un immeuble dans lequel nous avons notre parking comportant un mur de soutènement , et derrière lequel av...
Ravalement de facade et copropriete
RésoluBonjour, je suis dans une copropriéte de 2 batiments (1 de 10 appart et & 1 de 6 appart) on doit faire un ravalement on en a pour 6000€ par appart m...
La législation juridique et financière évolue en permanence...