Problème de voisinage

nanou2903 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 7 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2013 - 7 mars 2013 à 22:08
Caroline1313 Messages postés 21 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2013 - 12 mars 2013 à 19:29
Bonjour,
Nous venons d'aménager dans une maison de campagne avec 1 300 m2 de terrain.
Seul soucis, notre voisin qui possède également un grand terrain avec un léger retour de son terrain à l'arrière de notre terrain où il entrepose son bois mais également son fil à linge que l'on voit directement de notre salle de vie. Nous lui avons proposé d'installer une palissade mais il refuse car selon lui son linge séchera moins bien.
Après une légère enquête auprès des autres voisins nous avons découvert que c'était un homme très procédurier qui avait crée beaucoup de litiges avec les 3 autres maisons qui jouxte son terrain.
Chaque fois, que nous sommes dans le jardin il vient systématiquement nous observé via son fil à linge (il passe son temps à tripoter son linge en regardant et écoutant ce qu'il se dit chez nous). Il a même interrompue une discussion sur l'aménagement de notre jardin pour nous dire qu'il était pas d'accord sur la plantation de certains arbres que nous envisagions.
Que pouvons-nous faire ?
Est-ce qu'on a le droit de poser une palissade sans son accord ?
Pouvons-nous exiger qu'il déplace son fil à linge ?
Merci pour vos conseils.

6 réponses

aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
7 mars 2013 à 22:26
bonjour

Est-ce qu'on a le droit de poser une palissade sans son accord ? 

oui, sous réserve de vérifier cette possibilité au service de l'urbanisme de votre commune et de déposer préalablement la demande éventuellement nécessaire.
elle sera bien évidemment à implanter sur votre terrain sans rien empièter sur celui de votre voisin (qui n'attend sans doute que cela, à vous comprendre).

Pouvons-nous exiger qu'il déplace son fil à linge ? 

non.
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bern29 Messages postés 5081 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 décembre 2024 2 341
8 mars 2013 à 13:19
bjr,
quelle est la distance entre le mur de votre maison et la limite de votre terrain donnant sur son fil à linge?
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Bonjour,
Il doit avoir à peu près un mètre entre le grillage actuel qui sépare nos deux terrains et son fil à linge.
En fait, il a un "couloir" de 2,5 m environ qui longe l'arrière de notre terrain. Je sais pas si vous arrivez à visualiser.
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BmV Messages postés 91497 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 décembre 2024 18 518
8 mars 2013 à 14:44
Je confirme et appuie la réponse ci-dessus d'Aie Mac.


Au-delà, concernant par ailleurs les projets de plantation envisagées, ce brave monsieur n'a évidemment nullement son mot à dire non plus à condition que les végétaux respectent bien les bonnes distances de l'article 671 du Code civil (sauf s'il y avait des contraintes locales plus contraignantes - voir ça en mairie aussi ...)

Ces règles sont clairement expliquées ici ===> http://www.espaces-verts-hortion.fr/Distance-a-respecter-en-matiere-de-plantation_a134.html



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coyote106 Messages postés 335 Date d'inscription mercredi 27 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2014 83
8 mars 2013 à 17:23
Mettez une palissade occultante sur VOTRE terrain
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Caroline1313 Messages postés 21 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2013 6
12 mars 2013 à 19:29
ou planter des arbres sur Votre terrain, en respectant bien les distances de plantation, et les hauteurs, comme cela ce monsieur pourra bien venir étendre son linge, il ne vous verra plus. par contre il vous entendra encore donc ...lol,
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