Problème de voisinage
nanou2903
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Caroline1313 Messages postés 22 Statut Membre -
Caroline1313 Messages postés 22 Statut Membre -
Bonjour,
Nous venons d'aménager dans une maison de campagne avec 1 300 m2 de terrain.
Seul soucis, notre voisin qui possède également un grand terrain avec un léger retour de son terrain à l'arrière de notre terrain où il entrepose son bois mais également son fil à linge que l'on voit directement de notre salle de vie. Nous lui avons proposé d'installer une palissade mais il refuse car selon lui son linge séchera moins bien.
Après une légère enquête auprès des autres voisins nous avons découvert que c'était un homme très procédurier qui avait crée beaucoup de litiges avec les 3 autres maisons qui jouxte son terrain.
Chaque fois, que nous sommes dans le jardin il vient systématiquement nous observé via son fil à linge (il passe son temps à tripoter son linge en regardant et écoutant ce qu'il se dit chez nous). Il a même interrompue une discussion sur l'aménagement de notre jardin pour nous dire qu'il était pas d'accord sur la plantation de certains arbres que nous envisagions.
Que pouvons-nous faire ?
Est-ce qu'on a le droit de poser une palissade sans son accord ?
Pouvons-nous exiger qu'il déplace son fil à linge ?
Merci pour vos conseils.
Nous venons d'aménager dans une maison de campagne avec 1 300 m2 de terrain.
Seul soucis, notre voisin qui possède également un grand terrain avec un léger retour de son terrain à l'arrière de notre terrain où il entrepose son bois mais également son fil à linge que l'on voit directement de notre salle de vie. Nous lui avons proposé d'installer une palissade mais il refuse car selon lui son linge séchera moins bien.
Après une légère enquête auprès des autres voisins nous avons découvert que c'était un homme très procédurier qui avait crée beaucoup de litiges avec les 3 autres maisons qui jouxte son terrain.
Chaque fois, que nous sommes dans le jardin il vient systématiquement nous observé via son fil à linge (il passe son temps à tripoter son linge en regardant et écoutant ce qu'il se dit chez nous). Il a même interrompue une discussion sur l'aménagement de notre jardin pour nous dire qu'il était pas d'accord sur la plantation de certains arbres que nous envisagions.
Que pouvons-nous faire ?
Est-ce qu'on a le droit de poser une palissade sans son accord ?
Pouvons-nous exiger qu'il déplace son fil à linge ?
Merci pour vos conseils.
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6 réponses
bonjour
oui, sous réserve de vérifier cette possibilité au service de l'urbanisme de votre commune et de déposer préalablement la demande éventuellement nécessaire.
elle sera bien évidemment à implanter sur votre terrain sans rien empièter sur celui de votre voisin (qui n'attend sans doute que cela, à vous comprendre).
non.
Est-ce qu'on a le droit de poser une palissade sans son accord ?
oui, sous réserve de vérifier cette possibilité au service de l'urbanisme de votre commune et de déposer préalablement la demande éventuellement nécessaire.
elle sera bien évidemment à implanter sur votre terrain sans rien empièter sur celui de votre voisin (qui n'attend sans doute que cela, à vous comprendre).
Pouvons-nous exiger qu'il déplace son fil à linge ?
non.
bjr,
quelle est la distance entre le mur de votre maison et la limite de votre terrain donnant sur son fil à linge?
quelle est la distance entre le mur de votre maison et la limite de votre terrain donnant sur son fil à linge?
Bonjour,
Il doit avoir à peu près un mètre entre le grillage actuel qui sépare nos deux terrains et son fil à linge.
En fait, il a un "couloir" de 2,5 m environ qui longe l'arrière de notre terrain. Je sais pas si vous arrivez à visualiser.
Il doit avoir à peu près un mètre entre le grillage actuel qui sépare nos deux terrains et son fil à linge.
En fait, il a un "couloir" de 2,5 m environ qui longe l'arrière de notre terrain. Je sais pas si vous arrivez à visualiser.
Je confirme et appuie la réponse ci-dessus d'Aie Mac.
Au-delà, concernant par ailleurs les projets de plantation envisagées, ce brave monsieur n'a évidemment nullement son mot à dire non plus à condition que les végétaux respectent bien les bonnes distances de l'article 671 du Code civil (sauf s'il y avait des contraintes locales plus contraignantes - voir ça en mairie aussi ...)
Ces règles sont clairement expliquées ici ===> http://www.espaces-verts-hortion.fr/Distance-a-respecter-en-matiere-de-plantation_a134.html
Au-delà, concernant par ailleurs les projets de plantation envisagées, ce brave monsieur n'a évidemment nullement son mot à dire non plus à condition que les végétaux respectent bien les bonnes distances de l'article 671 du Code civil (sauf s'il y avait des contraintes locales plus contraignantes - voir ça en mairie aussi ...)
Ces règles sont clairement expliquées ici ===> http://www.espaces-verts-hortion.fr/Distance-a-respecter-en-matiere-de-plantation_a134.html
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