Plainte pour salissures!

cline36 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 12 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2013 - 12 mars 2013 à 19:22
cline36 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 12 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2013 - 12 mars 2013 à 20:15
Bonjour,

Je voudrais avoir des conseils car je suis perdue.

J'habite un logement HLM et mon bailleur m'a appelé pour me faire part de plaintes à l'encontre de mes enfants et de leurs copains qui, dans la partie communes de la cave, cracheraient par terre et commettraient des salissures.

Or, d'autres jeunes dont on ignore l'identité pénètrent aussi dans cette partie commune. On ne sait pas ce qu'ils font exactement.

Bref, mon bailleur nous accusent sans preuve puisqu'aucun locataire n'a vu mes enfants et leur copains cracher par terre.

Le bailleur menace de porter plainte contre moi en me disant que je suis responsable des salissures commises par les amis de mes enfants sous prétexte qu'ils sonnent à l'interphone et que mes enfants leur ouvrent la porte.

Sous prétexte qu'il y a un accès par badge à l'entrée de l'immeuble, je serais donc responsable et je devrais payer les cochonneries des jeunes. Tout en sachant que rien ne prouve que c'est eux.
De plus, des fois les jeunes entrent lorsque quelqu'un sort de l'immeuble par exemple..

Suis-je responsable des crachats des copains de mes enfants en terme civil ou pénél si il y a plainte? (je précise que ces ont des ados de 15 ans). Le badge à l'interphone joue t-il en ma défaveur???

Quel recours ai-je?? Je ne sais pas quoi faire.

Merci de me conseiller svp.
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4 réponses

domdo76 Messages postés 7747 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 786
12 mars 2013 à 19:39
Bonsoir

je dirais avant tout que le très gros problème est là :

mes enfants et de leurs copains qui, dans la partie communes de la cave, .......

maintenant , accuser sans preuves n'est pas possible, d'accord ! vous reconnaissez quand meme que vos enfants et leurs copains (copains que font rentrer vos enfants) "jouent" (pour etre polie) dans la cave et avec votre bénédiction !!!ils n'ont rien à y faire, votre logement peut les accueillir ou alors ils vont dehors tout en respectant calme et propreté des lieux

bonne soirée
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cline36 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 12 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2013
12 mars 2013 à 19:47
Bonsoir,

oui je sais que mes enfants font entrer leurs amis mais en général, ne provoquent pas de salissures.
Nous avons un sérieux doute sur les auteurs de celles-ci qui n'ont aucun rapport avec nous.
Maintenant ma question c'est avant tout de savoir si je suis ou non responsable pénalement ou civilement, de ces éventuelles salissures commises par des enfants qui ne sont pas les miens même si ils rentrent dans l'immeuble par le biais de mes enfants. Et si c'est à moi de payer un nettoyage quelconque.

Bien à vous.
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bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 2 333
12 mars 2013 à 20:01
bonsoir,
pour ce faire il faudrait que le bailleur possède des preuves, or il ne fait que "présumer" !!
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cline36 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 12 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2013
12 mars 2013 à 20:15
Merci de vos réponses!

Bonsoir,

Oui il n'y a jamais eu de preuves quelconques.

Moi cette histoire d'interphone, badge etc... me laisse perplexe.

Civilement, je ne pense pas être responsable des éventuels crachats des copains de mes enfants et que je dois payer un nettoyage. Les parents sont responsables de leurs enfants quoiqu'ils fassent et où qu'ils aillent, non???
peut-être que je me trompe mais il me semble trop facile de me faire supporter cette responsabilité.

Si des gamins crachent ou salissent dans un supermarché, est-ce qu'on va demander au vigile de payer les frais de nettoyage sous prétexte qu'il les a laissé entrer?? Est-il civilement ou pénalement responsable? Non, le propriétaire des lieux prévient les parents normalement... Non?
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