Arbre menacant
mks38
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23 févr. 2013 à 17:41
mks38 - 12 mars 2013 à 21:00
mks38 - 12 mars 2013 à 21:00
Bonjour,
Nous sommes en contrebas du terrain de l'un de nos voisin qui est en pente. Un muret entierement situé sur son terrain (environ 2 m de haut) s'est effondré. Jusque la, cela ne nous concerne pas parce que l'effondrement reste entierement cantonné chez lui.
Par contre, a seulement 2 metres de cet effondrement un de ses conifère de 20m surplombe notre terrain. Je crois qu'il est a priori reglementaire car il est a + de 4 metres de notre propriété. Mais nous considérons que le risque que l'arbre tombe a augmenté et continuera d'augmenter avec le ravinement du terrain . Pouvons nous lui demander l'abattage ?
Merci de vos conseils...
Nous sommes en contrebas du terrain de l'un de nos voisin qui est en pente. Un muret entierement situé sur son terrain (environ 2 m de haut) s'est effondré. Jusque la, cela ne nous concerne pas parce que l'effondrement reste entierement cantonné chez lui.
Par contre, a seulement 2 metres de cet effondrement un de ses conifère de 20m surplombe notre terrain. Je crois qu'il est a priori reglementaire car il est a + de 4 metres de notre propriété. Mais nous considérons que le risque que l'arbre tombe a augmenté et continuera d'augmenter avec le ravinement du terrain . Pouvons nous lui demander l'abattage ?
Merci de vos conseils...
A voir également:
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BmV
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23 févr. 2013 à 19:56
23 févr. 2013 à 19:56
en effet, légalement il n'y a rien à exiger de ce voisin ; tout au plus peut-on traiter ce cas par le relationnel.
Accessoirement, le maire n'a pas autorité pour intervenir juridiquement dans des affaires entre personnes privées et n'est pas compétent non plus en arboriculture.
Accessoirement, le maire n'a pas autorité pour intervenir juridiquement dans des affaires entre personnes privées et n'est pas compétent non plus en arboriculture.
Bonjour,
Vous pouvez lui dire que cet arbre vous inquiète et qu'il pourrait bien s'abattre sur votre maison, mais il n'est pas sûr qu'il vous écoute.
Prenez des photos, et allez voir votre assurance habitation. Si vous avez l'assistance juridique, ils pourront peut-être vous aider si votre voisin ne veut pas bouger. Vous pourriez aussi faire part de vos inquiétudes à la mairie pour voir ce qu'ils en pensent (montrez leur les photos).
Mais ce n'est pas simple ce genre de problème.
Vous pouvez lui dire que cet arbre vous inquiète et qu'il pourrait bien s'abattre sur votre maison, mais il n'est pas sûr qu'il vous écoute.
Prenez des photos, et allez voir votre assurance habitation. Si vous avez l'assistance juridique, ils pourront peut-être vous aider si votre voisin ne veut pas bouger. Vous pourriez aussi faire part de vos inquiétudes à la mairie pour voir ce qu'ils en pensent (montrez leur les photos).
Mais ce n'est pas simple ce genre de problème.
mks38
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24 février 2013
24 févr. 2013 à 20:50
24 févr. 2013 à 20:50
Oups je voulais dire merci pour l'idee de la mairie !
mks38
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24 févr. 2013 à 20:53
24 févr. 2013 à 20:53
Le seul truc sur lequel je compte c'est qu'il aie peur d'etre tenu pour responsable de la suite eventuelle des evennements. Et c'est effectivement ce qui pourrait lui arriver en cas d'accdient apres un tel courrier. Mais mon but c'est pas qu'il soit responsable, c'est qu'il y ait pas d'accident !!!!
aie mac
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24 févr. 2013 à 21:15
24 févr. 2013 à 21:15
bonjour
s'il y a suite, il sera automatiquement juridiquement responsable, hors cas de force majeure tel qu'une tempête.
ce avec ou sans courrier de votre part.
s'il y a suite, il sera automatiquement juridiquement responsable, hors cas de force majeure tel qu'une tempête.
ce avec ou sans courrier de votre part.
Mon voisin a bien reagit. Il est pret a l'abattre. Mais la société qu'il a fait venir lui déconseille. Elle dit que les racines sont générallement installées au dessus de l'arbre et que la mort de l'arbre entrainera une déstabilisation du terrain en amont.... Et donc un risque de glissement de terrain. Quoi qu'il en soit nous allons opter pour l'abattage mais quelqu'un en sait il plus sur la structure du systeme radiculaire de ces arbres ?
BmV
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10 mars 2013 à 17:40
10 mars 2013 à 17:40
Salut.
Cette question dépasse largement le cadre de ce forum juridique.
Il est nettement plus judicieux de la reformuler (copier-coller) par exemple sur un forum de jardinage où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
Cette question dépasse largement le cadre de ce forum juridique.
Il est nettement plus judicieux de la reformuler (copier-coller) par exemple sur un forum de jardinage où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
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