Nuissances sonores due à la volaille

wambers Messages postés 1 Date d'inscription samedi 9 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2013 - Modifié par wambers le 9/03/2013 à 11:12
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 9 mars 2013 à 19:50
Bonjour,
nous avons une propriete a la campagne, mais notre voisin a construit plusieurs poulaillers en grillage et batiments a la limite de notre terrain .il y possède poules coqs canrds , oies et pintades 70 à 100 volailles au minimum
merci de nous dire les distances a restecter dans ce cas de figure et s il n y a pas une réglementation a cet égard compte tenu du bruit , des odeurs et le reste.
remerciements

1 réponse

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
9 mars 2013 à 19:50
Renseignez vous en mairie
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