Nuissances sonores due à la volaille
wambers
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Modifié par wambers le 9/03/2013 à 11:12
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 9 mars 2013 à 19:50
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 9 mars 2013 à 19:50
Bonjour,
nous avons une propriete a la campagne, mais notre voisin a construit plusieurs poulaillers en grillage et batiments a la limite de notre terrain .il y possède poules coqs canrds , oies et pintades 70 à 100 volailles au minimum
merci de nous dire les distances a restecter dans ce cas de figure et s il n y a pas une réglementation a cet égard compte tenu du bruit , des odeurs et le reste.
remerciements
nous avons une propriete a la campagne, mais notre voisin a construit plusieurs poulaillers en grillage et batiments a la limite de notre terrain .il y possède poules coqs canrds , oies et pintades 70 à 100 volailles au minimum
merci de nous dire les distances a restecter dans ce cas de figure et s il n y a pas une réglementation a cet égard compte tenu du bruit , des odeurs et le reste.
remerciements
A voir également:
- Nuissances sonores due à la volaille
- Facturation toute heure commencée est due - Forum salariés
- Lettre de plainte pour nuisances sonores - Guide
- Lettre pour réclamer une somme due - Guide
- La loi sur toute heure heure commencer..... - Forum Impôts
- Modèle de lettre contester les nuisances sonores dont on vous accuse - Forum Voisinage
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feloxe
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