Renseignement sur l'usage d'une servitude
Brillannais
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Bonjour,
Je souhaiterai connaître les règles d'une servitude, j'ai fais construire dans un lotissement une maison sur un terrain dont je dois la servitude à un voisin qui n'ai pas enclavé et possède une entrée principale.
Puis-je fermer avec un portail cet accès en lui remettant une clé, et est-ce que tous le monde à le droit de passer par cet servitude pour se rendre chez lui à savoir qu'ils ont que 100 mètres à faire pour accéder par son entrer principale. Merci.
Je souhaiterai connaître les règles d'une servitude, j'ai fais construire dans un lotissement une maison sur un terrain dont je dois la servitude à un voisin qui n'ai pas enclavé et possède une entrée principale.
Puis-je fermer avec un portail cet accès en lui remettant une clé, et est-ce que tous le monde à le droit de passer par cet servitude pour se rendre chez lui à savoir qu'ils ont que 100 mètres à faire pour accéder par son entrer principale. Merci.
A voir également:
- Renseignement sur l'usage d'une servitude
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Nom d'usage - Guide
- Etat d'usage - Guide
- Prime d'usage - Accueil - Rémunération et paye
- EDL de sortie et "état usagé" ? - Forum Immobilier
4 réponses
Oui vous pouvez mettre un portail mais la vraie question est pourquoi une servitude alors qu'il a une entrée??
effectivement c'est la question que je me suis lorsque j'ai acheté le terrain, car cette servitude est mentionnée sur l'acte de vente. Il l'a demandé pour éviter de faire le tour du lotissement. Cependant cela me cause des problèmes car il a autorisé tout le monde a passer par chez. Puis-je faire quelque chose. Merci
Du fait qu'il a une entrée principale est-ce que je dois laisser passer tout le monde, car actuellement les enfants du lotissement passe par chez moi pour aller à l'école ou puis-je me permettre d'interdire le passage à toutes personnes autre que sa famille, car je ne me sent pas chez moi.
La législation juridique et financière évolue en permanence...