Clotures et servitude de passage
bonjour à tous, nous avons fait construire notre maison sur un terrain que nous a vendu le voisin (détachement de parcelle) un vieux paysan de 80 a...
bonjour à tous, nous avons fait construire notre maison sur un terrain que nous a vendu le voisin (détachement de parcelle) un vieux paysan de 80 a...
Bonsoir, Mon voisin décide de procéder à un nouveau bornage de son terrain. Après réunion de tous les voisins limitrophes à sa propriété y compr...
bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison individuelle et nous souhaiterions surélever notre mur mitoyen côté jardin. Ce mur est donc mitoy...
Bonjour, J'ai un différend avec un voisin du dessous de chez moi. Sur mon balcon, j'ai mis des fleurs et les pétales tombent sur son balcon. Ils n'...
Bonjour Mon voisin a le mur de son habitation en limite de propriété . Il a transformé sa terrasse en véranda en limite de mon terrain sans aucun...
Bonjour, Mon voisin possède des arbres centenaires qui atteignent 35 metres de hauteur, il sont situés à 15 metres de ma maison, depuis 3 ans plusieur...
Bonjour, qu'elle est le prix pour un bornage
Bonjour, J'ai ma voisine du bas qui laisse la porte d'entrée principal du logement constament ouverte, tout ça pour embêter son monde. J'ai beau la ...
ayant un grillage posé par mes soins et payé par moi opour separé ma proprieté avec mon voisin celui ci a une haie pas entrtenue des ronces et arbres ...
Bonjour, Est-ce vrai qu'il est quasiment interdit de posséder un coq en ville (20000 habitants) ?
Bonjour, depuis quelques jours mon voisin agé urine plusieurs fois par jour sur son balcon et les odeurs remontent chez moi et cela est très incommo...
Bonjour, La Société SITA SUEZ ENVIRONNEMENT s'est installée sans publicité en zone urbaine dans notre petite commune. Elle exerce une activité ind...
je suis propriétaire depuis 1999 d une maison de village qui plus ou moins 200 ans ou je possède un mur de soutènement en pierre sèche de 5 m +- de ...
Bonjour, Un voisin passe depuis plus de 10 ans sur une parcelle de propriété et sur un chemin privé pour accéder à sa propriété. Le chemin fait pl...
Bonjour, Je suis proprietaire de deux labrador un male de 4 ans et une femelle de 2 ans, mon voisin a porte plainte pour aboiement intempestif de m...
Un voisin a déposé un permis de construire pour une extension de 52,20 m² de sa résidence en centre-ville. Les plans ne font apparaître qu'une surfac...
Bonjour, j'ai acheté une maison il y a un an et demi, avec aucune servitude de notifiée dans l'acte de vente. Aujourd'hui, alors que je veux clôtur...
Bonjour, Je me permet de poster ce sujet car nous sommes dans une impasse avec des voisins qui se permettent tout et n'importe quoi. Nous louons ...
Bonjour, quelle réglementation pour l'installation d'un élevage de poulets en forêts.que dit le code civil sur le sujet? Merci
bonjour, mon voisin fais construire une maison dans la pâture qui touche mon terrain en prétextant changer la séparation pour y construire un mur...
Bonjour, étant en contradiction avec mes voisins pouvez vous m'indiquer la distance à respecter entre mon futur puits et mes voisins, en sachant que l...
Bonjour, Mon terrain est traversé par une ligne électrique 20KV. EDF suite à des travaux sur cette ligne a installé un poteau en bêton sur mon ter...
Bonsoir, je suis en train d'acheter un terrain qui surplombe un autre où une maison est déjà construite. Mon futur voisin donc en dessous d'environ 1...
Bonjour, J'ai un droit de passage sur un chemin privé pour accéder à ma maison ,est ce que lle propriétaire du terrain peu m'interdire de laisser ...
Bonjour, Je vis en lotissement. Nous avons terminé de construire en août 2012 et cette année nous avons déposé un permis de construire pour un gara...
Bonjour, Je suis obligée de quitter mon logement suite à une plainte contre mes deux petits chiens. Ils ont un collier anti aboiement mais pour mes ...
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2011, derière cette maison nous avons une haie de thuyas plantée à 50 cm de la limite de propriétée. La haut...
Bonjour, Que faire mon voisin hurle , minsulte , menaces ee mort , defonce ma porte , casse ma boite aux lettres , fait faire caca a ses chiens dev...
Bonjour, Je reviens de la Mairie pour signaler que les fruits des arbres de mon voisin, jonchent notre sol. Pouvez-vous me donner le texte de loi q...
Le studio voisin de mon appartement a été mis en vente il y a un an. Il n'a pas été vendu et fait actuellement l'objet de visites par Century 21. Le j...
Bonjour, Je suis harcelée, indirectement, par ma voisine qui téléphone au bailleur pour se plaindre de recevoir de l'eau sur son balcon. Mais j'ai d...
Bonjour, il y a deux locataire dans mon escalier qui m accuse de fauteur de trouble alors que ces faut je suis en invalidité a 80% JE NE BOUGE PRATI...
bonjour, je dois vendre un terrain agricole non constructible.le locataire actuel étant prioritaire, nous en propose une somme. une autre propositi...
Bonjour, Mon voisin et moi avons fait construire une maison sur deux terrains tout en longueur avec une servitude de passage longeant ces terrains...
Bonjour, Depuis l acquisition de mon malinois la plus part de mes voisins en ont peur. Il est certe remuant mais il n a jamais été agressif envers ...
Bonjour, je suis proprietaire dans le haut d'un village ,j'avais une superbe vue,mais mon voisin qui se situe en contrebas separé par une petite rue a...
bonjour sur les photos on voie ma limite avec un fil tendue sur le mur et une partie du mur qui touche le garage du voisin mon voisin veut me faire un...
quel est la base rémunération d'un géomètre expert ?
au retour de vacances , mon voisin qui est un gros voyeur ma coupé la haie que je laissais pousser. j'ai donc installé un pare vue vert sur mon mur qu...
j'ai un jardin qui fait 8m de largeur et 12 m de longueur. Dans le jardin derrière chez moi, il y a un marronnier qui prend plus de la largeur de mon ...
Mon voisin est en train de mettre du bois juste derrière le grillage de séparation entre nos 2 terrains. Il n'y a que 5 cm entre le grillage et le boi...
Bonjour, J'habite à la campagne et jusqu'à maintenant nos eaux usées partaient dans la nature.Nous devons faire des travaux pour installer un bac dég...
Bonjour , Mon super voisin a emménagé il y a 1 an .Premier surprise , retour de 15 jrs de vacances 1 mois après son arrivée ,lettre de la proprio "vo...
Bonjour, Mon voisin a édifié en limite de propriété et contre mon mur, un grillage d'une hauteur d'environ 1, 50 m ; il a entrepris de faire courir...
bonjour mon voisin a un garage construit en 1975 il se situe a 1 mètres de mon mur en pierre sèche il n'est pas encoller se mur fait un ventre qui to...
Bonjour, j'ai un petit souci sur mon terrain et je voudrais savoir s'il y a une solution. Donc, j'ai un terrain et il y a des années, mes voisins ont...
Bonjour, suis je tenu d'enduire le coté du mur de mon voisin sachant que le mur m'appartient entièrement et ai je le droit d'empêcher le voisin d'en...
Bonjour, Mon voisin prevoit de demolir une partie de sa maison pour faire une terrasse cette terrasse va donner sur le notre en vue plongeante p...
Mon voisin me demande de faire couper une grosse branche de mon pin dépassant sur son jardin, ce qui fait que les aiguilles y tombent. Il ne gêne en a...
Bonjour, Mon voisin à constuit un local en dur contre mon mur de cloture ( privé )= il n'a pas fait de mur au fond il utilise le mien , le toit de ...
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