Servitude vue temporaire conventionnée
Bonjour, J'ai un voisin avec qui la relation est bonne Ce dernier a fait installer un velux donnant directement sur une partie de ma propriété...
Bonjour, J'ai un voisin avec qui la relation est bonne Ce dernier a fait installer un velux donnant directement sur une partie de ma propriété...
Bonjour, Nous venons de recevoir un courrier avec un devis de notre voisine qui possède le chemin de servitude où nous avons un droit de passage. S...
Bonjour, je possède une parcelle non constructible et inondable où j'ai commencé un élevage de chevaux (enregistré en entreprise individuelle agri...
Bonjour, J'j'ai appris il y a quelques jours par un voisin qu'un autre voisin avez tué mon chat parce qu'il allait chez lui et il en as même tué un ...
Bonjour, nous habitons en logement hlm des petits bâtiments de 2 étages très sympa malheureusement nous rencontrons des problèmes avec la locataire du...
Bonjour, mon propriétaire a loue sa maison qui est colle a la mienne que je loue depuis 4 ans . Et qui avait une fenêtre qui donner dans ma cour et q...
Bonjour, Je me pose la question suivante au sujet des servitudes qui peuvent se créer par prescription trentenaire (surplomb gouttière, servitud...
Bonjour, puis je installer un brise vu devant le mur du garage de mon voisin qui et a moitié fait et qui donne directement dans ma cour .merci
Bonjour, Je repose une question qui a été effacée aussitôt sans qu'on m'en communique la raison. J'ai juste reçu un lien pointant vers une page qui...
Bonjour, J'ai un soucis avec un de mes voisins. Le chemin que j'emprunte pour accéder chez moi est sur le cadastre considéré comme chemin ne formant ...
Bonjour, J'avais un talus qui joint la propriété de mon voisin à la mienne, j'ai décidé de graté le talus pour agrandir le devant de ma maison donc...
Bonjour, Une partie de mur extérieur de garage fait partie d'une copropriété. Ma voisine a t'elle le droit de déposer sacs de terraux et escabeau ?...
Bonjour, Ma maison est adossée à un rempart médiéval dans un vieux village comme la plupart des autres maisons au centre de ce village. Le rempart ...
Bonjour, la locataire B . a une caravane depuis plus d'un an et y habite sauf en hiver . La mairie , la DDPP de Melun sont prévenues par mail et ,di...
Bonjour, J'ai appris qu'une personne mal intentionnée parlait de moi derrière mon dos à une tierce personne afin de me nuire. En effet celle-ci se s...
Bonjour, Mon voisin indélicat s'est pris pour un architecte et a cassé tous les murs de chez lui. Mon plancher est descendu de 2, voir 3 cm à ce...
Bonjour, Nous avons acheté une maison il y a 3 ans, et rien dans l'acte notarié indique un droit de passage pour notre voisin, cependant notre voisi...
Bonjour, je stationne ma voiture quelques minutes, sur le chemin agricole, devant le pré que loue une amie pour m'occuper de ses chevaux et pour l...
Bonjour, j'habite à moins de 60 m d'une bergerie. Je suis envahie de mouches et vis enfermée, sans pouvoir ni ouvrir les portes et fenêtres ni mange...
Bonjour, Mon voisin a mit un poulailler qu’il a construit en le consolidant sur notre mur arrière de maison donc le poulailler est collé à notre mur...
Bonjour, Le proprio précédent a permis à la mairie d'élargir un chemin piéton pour en faire une route en empiétant sur son terrain, afin d'accéder ...
Bonjour, Suite à un heritage, le mur de clôture separative ne se trouve pas au bon endroit cela représente 33 m2. Le muret a été construit il y a pl...
bonjour ,nous avons une servitude de passage stipulée dans l acte de vente peut on nous le supprimer ? a savoir que nous avons un garage sous la ...
Bonjour, J'habite en lotissement et mon voisin le plus proche à eu la bonne idée d'installer un poulailler en limite de ma propriété. Depuis peu, i...
Bonjour, Nous sommes propriétaires d'un terrain qui se trouve en hauteur par rapport à un autre terrain. La différence de hauteur est comprise entre ...
Bonjour, La situation: Je possède une maison implantée sur un terrain pour une surface totale de 320 m2, dont j'exploite en tant que jardin, 120 m2....
Bonjour, Je souhaite savoir quels sont mes droits, je vous explique la situation. Nous avons fait des travaux (piscine + jardin). Donc on a dû ouv...
Bonjour, mon voisin vide le contenu des ses poubelles dans la benne, bien entendu odeurs, mouches et autres accompagne ce geste, puis bien entendu il ...
Bonjour, Voilà, il y a 25 ans mes parents ont fait construire leur maison. Autour, ils se sont protégés de la vue par des arbres, ceci ne posant auc...
Bonjour, j aimerais savoir quelle est la distance de construction d une terrasse véranda.sachant que le mur de mitoyenneté est de 0,70.a quelle distan...
Bonjour, Alors voilà j'ai un voisin qui vie seul qui a enménager l'été dernier. Je vous explique cher moi il y a une trappe pour aller dans les c...
Bonjour, Depuis de nombreuses années, la cour commune est utilisée par un copropriétaire (Commerce) comme parking pour ses employés. Ces derniers ...
bonjour je suis privée de lumiere dans la maison par la tres grande hauteur des arbres de ma voisine qui ne le entretiens pas je lui en a parlée mais ...
Bonjour, je pose la question pour mon amie qui n'ose pas demander elle habite dans une maison mitoyenne et le terrain sur le quelle sont les maison ne...
Bonjour, propriétaire d'un petit immeuble Parisien, suis embêtée par le propriétaire de la maison voisine qui a fait une terrasse sur son toit et mon...
Bonjour, Nous avons acheté une maison dont la clôture fait le tour complet de notre terrain. Sur le plan cadastral, il n'y a qu'un seul trait ce ...
Bonjour, J'ai des travaux de démolition et construction à côté de chez moi. Ils ont déjà créé une fuite au toit. Des débris en tombe et aujourd'hui ...
Bonjour, mon voisin me dit quil a un droit de passage sur mon terrain alors que sur mon contrat de vente cela nest pas ecrit, est il possible que se s...
Bonjour. Ce matin, j'ai eu la surprise d'un propriétaire avec une entreprise de débouchage. Sa canalisation EU, qui est dans sa cave est bouchée puis...
Bonjour, Nous avons un pb avec les voisins surtout ceux qui viennent leur rendre visite. Pour vous expliquer il y a un seul et unique chemin pour ac...
Bonjour, Bonjour à tous, Nous habitons une maison composée de 4 appartements et nous avons un emplacement poubelle spécifique depuis maintenant 4 ...
Bonjour, nos voisins nous balancent des lumières qui tombe chez nous ,intrusion dans nos pièces sur notre balcon notre terrain , leurs lumières porte ...
Bonjour, Nous venons d'apprendre qu'un projet est en cours d'étude ( permis de construire pas encore déposé) pour la construction d'un immeuble R+6 ...
Bonjour, Je suis propriétaire d une maison avec au bout de mon jardin un double garage, Je souhaiterai aménager mon garage en logement dans un 1er...
Bonjour, Mes voisins sont partis tout un week-end en laissant leur fille seule avec une amie. Bien sûr elle en a profitée pour inviter des garçons à...
Bonjour, mon voisin est en train de construire un mur entre nos 2 terrains qui nous bouche la vue. Il nous a averti hier, on avait convenu de la hau...
Bonjour, je souhaite annuler un ancien droit de passage qui date de 1890, car l'immeuble qui possédait ce droit de passage n'est plus enclavé. A co...
bonjour, nous avons une clôture depuis 12 ans sur notre terrain. nos voisins ont décidé de faire une clôture le long de leur chemin d'accès qui longe ...
L'expert judiciaire, un acousticien, devait rendre son rapport le mois de décembre 2020. Or, aucune nouvelle de sa part jusqu'à aujourd'hui, le 22 jui...
Bonsoir à tous Voici maintenant bientôt deux ans que mon voisin à érigé un mur de séparation entre nos deux propriétés, mais celui-ci reste désespéré...
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