Mur en pierre mitoyen

marieucciani Messages postés 5 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2015 - 22 sept. 2015 à 18:24
marieucciani Messages postés 5 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2015 - 24 sept. 2015 à 19:49
Bonjour, pourriez vous m'aider concernant un mur en fin de ma propriété mais qui est en début de propriété de ma voisine, enfin l'est devenu car j'ai laissé un droit de passage gratuitement pour qu'elle construise sa maison.
Donc ce mur près de son portail commence à s'écrouler, elle me demande de le réparer. Ce muret donc maintenant sa propriéte separe nos deux terrains par un petit chemin que tout le monde emprunte pour se promener Merci de vos réponses

3 réponses

bonjour

pourriez vous m'aider concernant un mur en fin de ma propriété mais qui est en début de propriété de ma voisine, enfin l'est devenu car j'ai laissé un droit de passage gratuitement pour qu'elle construise sa maison. 

pourriez-vous être plus explicite sur le mur qui est à vous mais qui maintenant est à elle mais qui serait mitoyen dans votre titre?
le terrain est-il borné?
et pour avancer un peu, accorder un droit de passage n'implique aucun transfert de propriété.
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marieucciani Messages postés 5 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2015
22 sept. 2015 à 19:31
escusez moi à la fin de ma propriete il y a un muret de 80 cm environ quand j ai laissè le passage pour que ma voisine fasse sa maison cela a forme une route donc le muret est devenue le debut de son portail entre le muret et mon terrain il y a un chemin que tout le monde emprunte le muret s'écroule de son coté et elle me demande de le reparer que dois je faire tout en sachant que je n ai rien demande de droit de passage et que cela m a value un ecroulement de mon propre terrain pour qu'elle fasse sa route merci de votre aide
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bern29 Messages postés 5079 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2024 2 341
22 sept. 2015 à 21:32
Bonsoir,

c'est toujours aussi difficile à comprendre ! Un plan peut être ?
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marieucciani Messages postés 5 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2015
22 sept. 2015 à 22:30
je suis désolée impossible d'insérer un schéma en fait nos deux maisons sont separées par un petit chemin , il y a un muret tout le long de sa proprieté qui etait ma limite de mon terrain, j ai donne le chemin avant le mur pour qu'elle fasse sa maison et une partie de mon terrain apres le mur, pour qu'elle fasse sa route ,le muret collé à son terrain à l'entree de sa maison tombe voila difficile à expliquer sans un dessin merci
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ce que j'en comprends en relisant doucement...
votre terrain était en longueur (pour faire simple), et un muret le séparait en 2 parties.
votre maison est sur la partie "avant" de terrain, longé par la route qui lui donne son accès.
un sentier longeant le muret médian, côté de votre maison, parallèle à la route, est emprunté par tout un chacun, qui traverse ainsi votre propriété.
vous avez cédé la partie "arrière" de ce terrain, y compris l'emprise du sentier (et donc le muret en intégralité).
ce terrain arrière étant enclavé, vous avez établi une servitude de passage sur la partie avant de votre terrain, pour permettre l'accès à la parcelle vendue à partir de la route.
le portail de clôture de votre nouvelle voisine est implanté au droit du muret (qui a donc du être un peu cassé pour permettre le passage).
et votre voisine réclame maintenant la réparation du muret alors que celui-ci s'écroule de son côté.
les données de votre question sont-elles bien ainsi?
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marieucciani Messages postés 5 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2015
23 sept. 2015 à 21:31
Bonsoir, oui c'est exactement cela, vous l'avez mieux expliquer que moi, de plus ce petit chemin qui sépare nos deux terrains est surement communale car les cantonniers du village le nettoie chaque année, et tout le monde passe par la en promenade.
Merci encore d'avoir pris du temps pour moi, cordialement
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si un chemin communal sépare les 2 fonds, il s'agit alors de 2 parcelles différentes. la question ne se pose donc même pas: le mur appartient à votre voisine.
à elle de le réparer.
si elle veut.
et de le garder tel quel si elle ne le veut pas.
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marieucciani
24 sept. 2015 à 08:43
merci beaucoup parfois difficile chez nous ( corse) de savoir ou commence et ou finit un terrain, cordialement
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aie mac > marieucciani
24 sept. 2015 à 09:09
il y a quand même un cadastre où les parcelles sont définies, normalement... (à défaut que les limites exactes le soient).
par contre, en y repensant, pas sûr que le chemin soit communal: il peut aussi s'agir d'un sentier qui traverse votre propriété, comme le font quantité de GR. ils sont alors entretenus par la FFRP (mais le propriétaire en est normalement informé avec établissement d'une convention); il doit être possible qu'une collectivité le fasse également...
ceci étant, les limites doivent quand même être définies un minimum sur l'acte de vente...
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marieucciani Messages postés 5 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2015
24 sept. 2015 à 19:49
merci je vais me renseigner je vous tiendrais au courant pour info
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