Bruit des voisins et de leurs coqs
talie85
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je souhaiterais avoir des renseignements consernant le nuisense causer par un coq et des poules à cotés d'un lotissement,avec des voisins irrespectueux des règles de vie soit passent leurs motoculteur et tondeuse dès 7H30 du matin le dimanche.
coq qui chante de 4H30 du matin à 22H environ le soir
et menaces verbales lorsqu'on essai de leur en parler
Pouvez vous me dire quoi faire ?
Je souhaiterais avoir des renseignements consernant le nuisense causer par un coq et des poules à cotés d'un lotissement,avec des voisins irrespectueux des règles de vie soit passent leurs motoculteur et tondeuse dès 7H30 du matin le dimanche.
coq qui chante de 4H30 du matin à 22H environ le soir
et menaces verbales lorsqu'on essai de leur en parler
Pouvez vous me dire quoi faire ?
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4 réponses
passent leurs motoculteur et tondeuse dès 7H30 du matin le dimanche
par contre, là,vous pouvez appeler la gendarmerie.
etes vous en milieu rural ou urbain ?
sinon, voici un arret que j'apprecie beaucoup (meme s'il a été cassé par la suite) :
Attendu que la guerre est déclarée entre ruraux et néo-ruraux, attendu que l'on ne peut parler de châtaignes sans se prendre des marrons, voici pour les amateurs, et avant de baisser le rideau en perspective de quelques jours de repos, une gourmandise juridique.
Au lieu-dit La Rochette, village de Salledes (Puy-de-Dôme), un conflit de voisinage opposait le sieur Rougier à ses voisins, les époux Roche, propriétaires d'un poulailler que le premier estimait trop proche, trop bruyant et trop malodorant. Saisi de la querelle, le tribunal de Clermont-Ferrand avait donné raison aux plaignants et ordonné la destruction dudit poulailler fauteur de troubles. Furieux, les époux Roche ont fait appel de la décision du tribunal devant la cour d'appel de Riom qui leur a donné raison en ces termes:
"Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard); que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.
Par ces motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens...".
(Cour d'appel de Riom, 1ère chambre civile, 7 septembre 1995.
https://www.lemonde.fr/justice/article/2007/02/25/attendu-que-la-poule-est-un-animal-anodin-et-stupide_5976511_1653604.html
sinon, voici un arret que j'apprecie beaucoup (meme s'il a été cassé par la suite) :
Attendu que la guerre est déclarée entre ruraux et néo-ruraux, attendu que l'on ne peut parler de châtaignes sans se prendre des marrons, voici pour les amateurs, et avant de baisser le rideau en perspective de quelques jours de repos, une gourmandise juridique.
Au lieu-dit La Rochette, village de Salledes (Puy-de-Dôme), un conflit de voisinage opposait le sieur Rougier à ses voisins, les époux Roche, propriétaires d'un poulailler que le premier estimait trop proche, trop bruyant et trop malodorant. Saisi de la querelle, le tribunal de Clermont-Ferrand avait donné raison aux plaignants et ordonné la destruction dudit poulailler fauteur de troubles. Furieux, les époux Roche ont fait appel de la décision du tribunal devant la cour d'appel de Riom qui leur a donné raison en ces termes:
"Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard); que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.
Par ces motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens...".
(Cour d'appel de Riom, 1ère chambre civile, 7 septembre 1995.
https://www.lemonde.fr/justice/article/2007/02/25/attendu-que-la-poule-est-un-animal-anodin-et-stupide_5976511_1653604.html
Bonjour. Pour qui aime la nature, rien n'est plus agréable que le chant d'un coq au "lever du jour".......dans le silence environnant ou encore les sifflements d'un merle.........à la même heure.
Bonjour,
J'aime la nature et aussi la tranquilité
je vis en lotisement en milieu rural dans une petite commune de 1200 habitants
le chant du coq une fois par jours serait toléré mais de 4H30 du matin à 22H chant tous les quarts d'heures la campagne et la nature oui pour la tranquilité et non pour le non respect
J'aime la nature et aussi la tranquilité
je vis en lotisement en milieu rural dans une petite commune de 1200 habitants
le chant du coq une fois par jours serait toléré mais de 4H30 du matin à 22H chant tous les quarts d'heures la campagne et la nature oui pour la tranquilité et non pour le non respect
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