Clotures
j'ai acheté une maison délimitée avec un voisin par un fossé , la limite de propriété est le lit du fossé, j'ai installé une cloture sur le côté haut ...
j'ai acheté une maison délimitée avec un voisin par un fossé , la limite de propriété est le lit du fossé, j'ai installé une cloture sur le côté haut ...
Bonjour, j'ai emménagé depuis quelques temps dans un appart . Mes voisins du dessus ont un enfant de 2 ans .Depuis que nous sommes dans cet appart no...
Bonjour des voisins se reunissent plusieurs fois par semaines dans les parties communes ,ont meme installé une table sur le palier pour prendre l ap...
Notre voisin a construit un mur de jardin à 6cm de la limite de propriété chez lui. Après nous avons construit un abris de jardin selon la reglementa...
Bonjour, J'ai acheté une maison de village qui est mitoyenne des deux côtés ( pour les parties bâties), sachant que notre mur contigu qui donne dans...
Bonjour, Je sais que ce type de post à dû être traité plusieurs fois déjà. MAIS, chaque situation étant différente, peut- être que certains d'entre-...
bonjour , pouvez vous s'il vous plait me dire comment reconnaitre une impasse communale dans laquelle j'habite depuis 33 ans d'une impasse privé merc...
Bonjour, mon voisin et moi sommes séparés par un muret en parpaing sur lequel il a posé des claustrats. Cette clôture n est pas entretenue, les lames...
Bonjour, Depuis deux ans et demi, nous vivons ma compagne et moi au 1er étage d'un petit immeuble de région parisienne. Depuis le mois de Décembre...
Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer qui est proprietaire de la parcelle n°933 feuille 000B03 située au lieu-dit "Les Caboches à Mur de Sologne 41230. Me...
bonjour, Je suis dans un nouveau lotissement ma maison est terminée.(façade -extérieur)tout est fini.Mon voisin veut crépir sa façade est un coté de ...
Bonjour, Je suis le fond servant d'une servitude de puisage d'eau et d'aqueduc. Ma question porte sur les frais que devraient me rembourser le fonds...
bonjour, Suite installation tout à l'égout par la commune, mon voisin me demande une autorisation de droit de trefond pour passage des tuyaux sur mon...
Bonjour Mon terrain de 4000m² est bordé le long d'une de ses clôtures par un chemin privé utilisé par notre voisin Pour des raisons pratiques je sou...
bonjour , le problème que je rencontre est le suivant. Suite a un bornage d un terrain mitoyen a mon terrain ainsi qu au terrain de mon voisin le géom...
bonjour, Je suis locataire d'une petite maison avec jardin dans le nord de la France depuis 1 ans et demi. J'ai un problème avec mon voisin qui fait...
Ayant acheté une maison sur un terrain remblayé , j'ai réalisé avec accord de la mairie un mur de clôture privatif. Le terrain voisin était à l'époque...
Bonjour, j'aurais voulu avoir vos avis sur ma situation, mon voisin possède deux sapins d'une dizaine de metres chacun, l'un d'eux empiète de 3m sur m...
Bonjour, Mon voisin a construit un abri de jardin adossé directement contre un des cotés de ma maison. - Avait-il le droit de faire cela ? - Ai-je...
Bonjour a tous , Mon voisin avec qui j'ai d'ailleurs de bon contact avait un cheval sur son terrain mitoyen avec le mien et séparé par un grillage ,...
Bonjour Comment s'y prendre pour obtenir un bornage judiciaire. Comment saisir le tribunal d'instance. Est-il obligatoire de passer par un huissier ?...
Bonjour, voila je dispose d'un véhicule qui ne roule plus et qui était stationner contre le grillage de la limite séparative, je viens de m apercevoir...
Bonjour, Ma famille a vendu, il y maintenant 15 ans une maison sans faire un bornage. Il y a 5 ans, l'acheteur les attaque en justice sous prétexte ...
Bonjour, mon voisin un ignoble individu,méchant,sournois, mauvaise langue,menteur me harcèle,j'ai attendu plus d'un an pour me décider a demander de...
Bonjour, J'habite dans une copropriété mitoyenne d'un entrepôt reconverti en garage dans une grande ville. Le propriétaire n'habite pas sur place ...
Bonjour, Je suis propriétaire de ma maison de construction récente (- de 5 ans). Avec mes voisins nous avons une clôture mitoyenne lorsque nous ...
Bonjour une parcelle A appartenant à mes parents leur donnant accès à 2rues (rue D au nord et rue E au sud ) ont cédé une partie de leur parcelle cot...
Bonjour, j'ai fais construire ma maison dans un lotissement, le lot voisin vient d'être vendu et dans le projet, il est prévu une construction à 1 ét...
Bonjour, Tout d'abord, je dois préciser que nous habitons dans une maison construite en limite de propriété accolée à celle du voisin qui est lui mê...
Bonjour, j'ai ma voisine qui me fait chier tout les jours et qui tape avec son balai en dessous pour me dire d'arretter de jouer du piano. Je ne joue ...
Bonjour, Je comprends des diverses discussions sur votre site que celui qui creuse et modifié le niveau du terrain doit prendre en charge les frais ...
Bonjour, Je possède une maison jouissant de la prescription trentenaire que je loue. A l'arrière, 2 fenêtres donnent sur un terrain ne m'appartenant ...
Bonjour à tous et merci pour l'attention que vous voudrez bien accorder à ma demande. Le mur de séparation (25m) est chez moi.Je l'ai surmonté d'un g...
Bonjour, mon voisin vient d'installer 2 chevaux dàns sa propriet de 1800 mètres carrés il les promène sur sa terrasse odeurs de fumier insupportable...
Bonsoir, Nous venons de construire. Le voisin de trouvant du côté du fond de mon jardin a creusé pour y faire sa descente de garage. Du coup si je ve...
Bonjour, -Nous louons une maison à étage et les locataires nous demandent d'intervenir car la haie sur le côté de la maison (séparée de la maison pa...
Bonjour, j'aurais voulus savoir jusqu'a quel heure les nuisances sonors sont autorisé
Bonjour, nos voisins on fait construire une terrasse en limite de notre mur (limite de propriété, les maisons sont mitoyennes). Cette terrasse est...
Bonjour, mon voisin a declaré un sinistre à son assureur car selon lui le mur qui separe son terrain du mien aurait bougé et pousserait le mur qui c...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison dans une voie sans issu sans voisin à ma droite ni à ma gauche seulement des champs et trois petite m...
Bonjour, sur le plan cadastral un droit de passage est matérialisé par des tiraits. malgré cette servitude une remorque stationne en permanence sur...
Malgré une demande et une visite auprès d'un juriste conciliateur (demandée par lui), notre voisin persiste à laisser sa haie de thuyas, plantés à 50 ...
Bonjour, propriétaire d'une maison en lotissement , je suis encadré côté jardin par 3 voisins, un à droite un à gauche, un au bout de mon jardin. Je p...
bonjour ,la maison que je souhaite acquerir me pose probleme.ancien batiment construit en limite de propriete,le voisin a adossé un batiment contre,je...
Bonjour, j'aimerais connaitre le nom des propriétaires et copropriétaires et ayant droit] sur une mars ou fosse identifiant de la parcelle 159. a k...
Bonjour, en tout et pour tout j'aie 12 adorable bichon maltais chez moi et j'habite a la campagne et mon voisin fait tout pour me les faire enlever...
bonsoir je possède une maison et le propriétaire du bois à coté viens de faire arracher tous ses arbres as -t-il le droit de replanter et à quelle di...
Bonjour à tous ... Voila le problème mon voisin occupe 50 M² de ma parcelle ... depuis plus de 30 ans d'ailleurs tout est ...
Bonjour à tous, Ma chambre donne sur le parking de mon village Tous les matins de semaine mon voisin qui est posté démarre son véhicule à 05h00 du...
Bonjour, ma fille a été menacé par son voisin , qui a le meme propriétaire qu'elle, il a agressé et menacé une personne avec une batte de baseball et ...
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