Bornage terrain

habitat86 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2015 - 22 sept. 2015 à 12:04
habitat86 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2015 - 22 sept. 2015 à 14:19
bonjour nous habitons a arcay 86200 dans une maison de chez habitat 86 et nous voulons acheter ce logement suite a une mise en vente de chez habitat et que nous sommes prioritaires. Ce logement nous interessent énormément. Notre voisin est en location depuis environs 22 ans et ne souhaite pas acheter son logement. Hors ce monsieur a lui meme fait ces limites, il y a entre nos 2 logements un espace de 6m et monsieur s est approprié 4m et nous a laissé 2m il a mis un grillage planté une haie il y a 3 ans et construit un chenil en béton ce qui est formellement interdit par habitat 86. Un géomètre est passé et a borner les terrains en fonction du grillage de ce monsieur alors qu ont lui as bien dis qu ont étaient pas d accord cela nous empecherait de faire un passage pour nos véhicules. Donc le géomètre n as pas mis de bornes devant mais en as mis au bout des terrains, apres s etre renseignés auprès de la personne qui s occupe des logements qui sont mis en vente, cette dame nous as stipulée que ce n était pas la peine de chercher la petite bète que c est comme ca car notre voisin avait mis sa cloture depuis des années et que ca ne changerais pas, nous trouvons cela écoeurant sachant que ce monsieur ne veut pas du tout ce porter acquéreur et qu il se permet des constructions de chenil de poulaillés et pigeonniers sans aucune demande. je viens vous demander si nous avons un quelconque recours afin de résoudre ce problème je vous remercie d avance et vous fais mes sincères salutations en attendant une réponse de votre part.

2 réponses

bern29 Messages postés 5079 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2024 2 341
22 sept. 2015 à 12:28
Bjr,

avez vous signez un procès verbal de bornage auprès du géomètre ?
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habitat86 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2015
22 sept. 2015 à 12:52
non nous avons rien signés vu que nous sommes locataires et que c est habitat 86 qui s occupe de tous ca
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bern29 Messages postés 5079 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2024 2 341 > habitat86 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2015
22 sept. 2015 à 13:21
ah d'accord. Il s'agit donc d'un plan de division. Il faut voir ça avec habitat 86 rapidement,prennez RV surtout si vous êtes acheteur.
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habitat86 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 22 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2015
22 sept. 2015 à 14:19
entendu je vous remercie d avance et vous tiendrez au courant de l affaire et encore merci beaucoup
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