Arbre qui cache le soleil canada
Bonjour, Je suis du canada .le terrain arriere de ma maison est caché du soleil a partir 1h30.jai une piscine qui ne se rechauffe pas vite par le ...
Bonjour, Je suis du canada .le terrain arriere de ma maison est caché du soleil a partir 1h30.jai une piscine qui ne se rechauffe pas vite par le ...
Bonjour, Notre voisin qui a le mur ce sa maison en limite de propriété, à installer la gouttière de ventilation de sa fosse, sur ce même mur, qui...
Bonjour, nous habitons depuis peu prés d'un voisin qui au départ n'avait qu'un chien au demeurant assez calme mais il en a pris un deuxième et a parti...
Bonjour, J'ai acquis en septembre 2012 une maison avec mon conjoint. Notre maison est mitoyenne sur le coté gauche. A notre droite nous avons le...
Bonjour, suite a un problème de voisinage ,est ce que tout ce qui se passe sur la voie publique ,peut être considéré comme la faute des occupants ? Ca...
Bonjour Notre voisin voudrait avoir un droit de passage (sa propriété n'est pas enclavée) sur notre parcelle de terrain de 4m de largeur sur 20m de l...
Bonjour, Mon voisin est agriculteur. Est-ce que il a le droit de poser des remorques, du foin, de la paille ( hauteur environ 6 metres ) plein dev...
bonjour, un voisin a placé une clôture sans autorisation, il s'agit d'une colline et je veux qu'il la déplace sur son terrain quelle démarche do...
Bonjour, est ce que je peux contester une servitude de passage ? Sous quelles conditions ? La situation c'est que mon voisin pour accéder a son domic...
je souhaite avoir l'adresse du bureau de poste N°25635A merci de votre réponse
Bonjour, Un four est la propriété de 6 villageois Dernièrement il a été convenu de la réfection de la toiture du four. il s'avère que sans nous en...
Bonjour, j'ai une jument comtoise. Puisse je entouter son pré avec du fil de fer barbelé? Que dit le légilation?
bonjour, mon ancien voisin a installé un grillage sur un mur m'appartenant (vérification faite auprès du cadastre en mairie) le problème c'est que le...
Bonjour, Nous avons un problème,nous habitons en campagne et les voisin sont donc des locataire qui on acheter 5 a 6 poules qui sont donc ramasser j...
Bonjour, mon fils ayant acheté une maison à Montignac 24290 les voisins ont fait des ouvertures de fenêtres avec accord écrits par des anciens proprié...
esque quant on fait bornée un terrain les voisins de droite et de gauche de notre proprieté doivent 'ils payez eux aussi car le terrain de mes parents...
Bonjour, Pourriez-vous me dire de façon précise comment je peux savoir de façon certaine et sans ambiguité légale,que mon mur est mitoyen? Merci...
Bonjour, je désirerais savoir les autorisations concernant les élevages non déclarés en voisinage direct. Je précise que j'habite en campagne, et que...
Bonjour, je suis propriétaire de ma clôture mon voisin veut la surélever est-ce que j'en devient propriétaire. merci de la réponse
Bonjour, voila après plusieurs plaintes de voisinage et tentative d effraction a mon domicile (bailleur publique domanys )aussi bien que la gendarmeri...
Bonjour, Mon voisin est venu me trouver pour me demander d'enlever mon véhicule qui stationne devant ses haies (je me gare sur des places en point...
Bonjour Mon voisin me demande de démolir un mur que j'ai rehausser sur le mur mitoyen suite au prolongement de ma cours, or il apparait bien sur le ...
Bonjour, j,habite en campagne mon voisin a des chevaux avec une clôture a peine 1M de la mienne , et en plus j,entretient entre les deux clôture sur...
Bonjour, Nous sommes proriétaires d'une maison de village qui possede une terrasse au RDC quand a nos voisins de droite et de gauche ils ont tout 2...
Bonjour, Ma voisine de plus de 40 ans est décédé en 2011 Le nouveau propriétaire est un petit entrepreneur de bâtiment Il n'habite pas les lieux...
Bonjour, Nos voisins viennent d'apposer 1 panneau pour 1 permis de constrire 1 extension. Cette extension vient sur notre mur d'habitation (notre cha...
Bonjour, Mon voisin a installé une climatisation. Son groupe est à moins d'un mètre de ma terrasse et la nuisance sonore est de 62 décibel. Nous ...
Bonjour, Je suis au rez de chaussé et il y a 3 étage. J'ai mon voisin des que l'on ouvre nos fenêtre et que je reçois du monde il se met à sa fenêtr...
les bambous de mon voisin arrivent en mission souterraine se ravitailler dans ma basse-cour ,mais les vilaines poules n'en veulent pas.Ils ont environ...
cela fait plus de 30ans que l'on s'occupe d'un terrain voisin nous n'avons jamais vu les propriétaires peut il être a nous?
Bonjour, Une maison ancienne a été vendue juste en face de la nôtre (plus précisément en face de notre chambre) et le nouvel acquéreur a aménagé une ...
J ai acheté un terrain borné, j ai construit en limite, suite à la construction, le cadastre m à informé que j avait construit en parti chez le voisin...
Bonjour, Mon voisin veut remplacer la clôture mitoyenne, qui a été construite par la premier propriétaire de ma maison il y a 39 ans, par un mur e...
je suis proprietaire et beneficie d un servitude de passage actée,je passe donc sur le terrain du voisin pour passer poubelles et vélo.cette servitude...
Bonjour, est il possible de consulter un document d arpentage de 1999 aupres du geometre ayant repris le cabinet qui a effectuer l arpentage. merci
Mon voisin veux construire sa maison en limite de propriété avec mon terrain. ayant construit depuis 3 ans j'ai cloturé le terrain en limite de mon cô...
Bonjour, J'ai un chien depuis 2 ans et j'ai un voisin qui ne le supporte pas. Il le provoque systématiquement pour le faire aboyer. Il possède lui ...
Bonjour, après avoir demandé un alignement à la mairie, fait ma déclaration préalable pour monter un mur de cloture de 1.80ml de hauteur le long de ...
Bonjour, lors de l'achat de notre terrain en 2000 nous avons payé les frais d'installation de la viabilité qui se trouve sur un chemin privé dont no...
3 frères et soeur reçoivent de leurs parents un terrain partagé en 3 parcelles ABC avec chemin commun de 40 mètres pour A et B où passent les écoulem...
bonjour ,je suis propriétaire d'une maison ainsi que d'un terrain qui descends jusqu'à un grand cours d'eau ,puis je mettre un grillage pour délimiter...
Bonjour, Mon compagnon et moi même avons eu à une reprise des ebats dans notre piscine. Notre voisin, dont les volets étaient fermés, nous epiait...
Bonjour, je possède une maison dans un cadre boisé et un voisin a construit en limite de propriété une extension trop haute et trop longue. Il ne resp...
bbbbb
Bonjour à vous, la haie de mon voisin m'envahit, que dois-je faire pour l'obliger à la tailler sur mon terrain? je vous remercie de vos réponses. Cord...
bonjour Je suis propriétaire d'un mur construit sur mon terrain à mes frais séparatif entre 2 propriétés mitoyennes Mon voisin avait entamé une pr...
bonjour, me concernant, j"achète une maison il y à 5 ans, j'arrache les 50m de thuyas qui nous séparent mes nouveaux voisins et moi. des thuyas...
Bonjour, Ma voisine me demande depuis que je suis propriétaire de notre maison en 2010 de couper ou d'arracher mes arbres. En effet, j'ai 2 arbres q...
Bonsoir, Mon voisin m'oblige au bornage alors qu'il y a un domaine public entre nous. J'ai intenté une action devant le tribunal d'instance qui a m...
Mon voisin laisse pousser son lierre sur mon mur qui se situe dans sa cour. J ai donc 70 mètres carrés de lierre sur mon mur côté nord. A plusieurs re...
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