Un brise vu me cachant la vu
BONJOUR, je vit au RDC d'une copropriété et qu'elle est ma surprise de voir mes cher voisins installe un brise vu me cachant la vu mon pas chez eux m...
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Bonjour, Je me tourne vers vous pour vous poser quelques questions , en effet , dans mon jardin, le mur de 19 metres de long et sur 3.50 metres en c...
Bonjour, Déjà ce qui m'exaspère ce sont les donneurs de leçons qui s'offensent quand les gens se plaignent d'avoir des poules à proximité de chez ...
Bonjour, Mon voisin a planté une haie de conifères à 2M de la haie mitoyenne Aujourd'hui ,la haie atteint les 10m,et celle ci m occasionne des nui...
Bonjour, Nous avons acheté un terrain de 2300m² avec une petite maison il y a environ 6 mois. Lors de la vente, le notaire nous a signalé que le c...
Messieurs, mesdames BONJOUR si vous pouvez m'aider ..... J'habite une maison familiale construite en 1927. Elle est en bordure de route nationa...
Bonjour, un voisin copropriétaire a eu pour la 2ème fois en 2 ans (à ses dires) sa voiture rayée et les 4 pneus dégonflés. Il soupçonne une personne e...
Bonjour, et merci d avance!! Actuellement je suis intéresser de construire 2 garages chez moi... Mais je m aperçois que les anciens voisins ont cons...
Bonjour j'ai un soucis avec mon voisin qui gare sa voiture devant ma maison sur le trottoir et ne la déplace pas.Cette portion de trottoir qui mesur...
Bonjour, Mon voisin à des chevaux qui ont détérioré la clôture mitoyenne celui ci ne veut pas réparer il a installer du barbeler et des poteaux qui ...
Bonjour à tous, Ma maison est mitoyenne avec un hôtel-restaurant et la fenêtre de la cuisine de ce restaurant donne directement sur mon jardin. Lor...
Bonjour, Je voulais savoir si au-delà d'un accord à l'amiable, il existe des réglementations qui peuvent contraindre le propriétaire d'un terrain ...
Bonjour à tous, Ma maison est mitoyenne avec un restaurant dont la cuisine présente une ouverture sur mon jardin. De plus, la hotte d'évacuation si...
Bonjour, je demeure a St-Basile le Grand, un contracteur a donné des travaux de creusage a un sous-contracteur afin de prolonger la maison. Durant les...
bonjour Suite à la construction d'un immeuble accueillant des étudiants (180 logements)nous subissons des nuisances sonores (musique instruments de m...
Bonjour, dans mon immeuble il y a un parking handicape un de mes voisins l occupe régulièrement en faisant l echange avec une voiture qui n est pas ...
bonjour comment faire pour que mon bayeur sociale lemant habita thonon les bains me change d'appartement nous avons fait une demande sa fait 4 ans....
Existe t'il une profondeur réglementaire pour l'enfouissement des canalisations eaux usées, gaz de ville etc...? Cela génère t'il un droit de passage...
Une construction se fait en mitoyenneté de ma propriété bâtie. Une terrasse au premier étage de cette maison autorisée sur le PC, offre une vue plonge...
J'ai acheté une maison en 2002 qui possède un appentis qui dépasse de 20 cm chez mes voisins. Jusqu'à présent pas de problèmes avec les 2 anciens prop...
Bonjour, notre voisin a trop décaisser pour réaliser sa construction. Maintenant, notre terrain est surélevé par rapport au sien et notre terre s'effo...
Bonjour, Mes parents ont monté une cabane de jardin en parpaings, il y a 32 ans avec l'autorisation écrite du propriétaire du mur. Aujourd'hui celui...
j'ai acheté une maison de village qui en son centre est en "U" autour d'une cour intérieure; tout m'appartient mais sur ma partie la plus basse adossé...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un garage ce situant au bout du jardin de mon voisin, mais construit sur ma propriété. Mon voisin se sert de mon mur ...
Bonjour, J'ai avertit verbalement mon voisin depuis au moins Quatre mois ,de la dangerosité de son noyé. Le tronc de son arbre est complètement fend...
Bonjour, Je suis locataire d'un appartement. dès que les heures creuses arrivent mon tableau fait du bruit (vrombissement) jusqu'à la fin des heure...
Bonjour, nous venons d agrandir notre maison en limite separative et pas de bol ,le mur du garage empiete chez la voisine de quelques millimetres s...
Bonjour à tous. J'ai 2 problèmes et serait très heureuse si je pouvais avoir enfin des réponses me permettant de répondre au notaire. J'ai acheté ...
Bonjour, Nous allons emménager dans un appartement prochainement. Les locataires actuels nous ont prévenu que le voisin du dessous pouvait être un p...
Bonjour, Je vis depuis 2 ans dans un appartement en RDC. J'ai récemment adopté un chat et il sort depuis 2 mois dans la cour de l'immeuble, à cie...
quand un mur non mitoyen s'écroule dans mon jardin et qu'il appartient à la mairie. Doit elle reconstruire un mur?
Bonjour Je me permet de vous écrire car je ne trouve aucun texte de loi sur le fait que mon voisin laisse sa grue dépliée en permanence depuis pres...
Bonjour, Je suis en conflit depuis 5 ans avec mes voisins. Elle garde des enfants et les parents (trois voire quatre) se garent le matin et le soir d...
Bonjour, Je viens de faire installer mon compteur erdf sur mon terrain. Le compteur se trouve au bord d'un chemin où mon voisin a un droit de pass...
Nos voisins nous demandent de couper un arbre situé sur nos parcelles en litige, il est en parti déraciné et sur le point de tomber il prend appui sur...
Bonjour, Je souhaiterai avoir des éclairements sur un sujet qui nous tracasse en ce moment. Nous avons commencé à construire un garage sur notre ...
bonjour, j'habite une appartement, locataire dans une résidence de copropriétaires. L'appartement est au 1er étage. Je paie mon loyer à une agence qu...
Bonjour, Je voudrais connaître le numéro de loi qui dit qu'une collectivité locale ne doit pas dirigée (par une buse) les eaux pluviales sur le terra...
Bonjour, Locataire d'un logement dans une maison en comprenant 4, ma voisine du dessus ne cesse de taper des pieds ce qui engendre des nuisances son...
Bonjour, nous envisageons avec mon voisin d'échanger un chemin de servitude (qui est tombée du fait du rachat par mon voisin de la parcelle concernée ...
Bonjour, nous avons un droit de passage sur une servitude y compris nos voisins d'en face Nous avons signé un acte notarié qui précise que c'est ...
Bonjour, Qu'elle est la signification d'une haie trentenaire ? Merci pour votre réponse.
Bonjour, Je suis propriétaire depuis1985 d une maison 4 faces sur un terrain de 350 m2 hors lotissement. En 1998 une maison 3 faces a été édifiée c...
Bonjour, Cela fait + de 6 ans que nous sommes, mon mari, mon fils et moi même, harcelés par une famille de 5 individus(père, mère et 3 garçons) que ...
Bonjour, Voila, je vis en maison de ville sur Marseille depuis presque 4 ans. Le terrain qui se trouve à côté de ma maison vient de recevoir un ...
Bonsoir, j'explique mon cas. Aujourd'hui samedi 6 Février 2016, je subit un tapage nuit et jours depuis hier après midi soit plus de 24 heure. Un voi...
Bonjour, Nous avons un problème avec notre propriétaire,nous avons reçu par courrier avec accuse de réception une lettre de mise-en-demeure par not...
Bonjour j ai construit un mur de cloture sur ma propriete en 1988 , la commune a modifie les regles d urbanisme en 2012 en demandant que les murs ...
Bonjour, j'habite une maison accessible par un chemin privé qui m'appartient et j'ai cédé droit de passage à certains de mes voisins qui l'utilisent ...
Bonjour, mon voisin avait un puit dans sa propriété, au milieu de son jardin. Le trop plein de celui-ci allait dans la nature. Il a fait des travaux p...
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