Chasse
RésoluBonjour un maire peut il accorder un droit de chasse a des personnes physiques titulaires d un permis de chasse gratuitement sur les terrains communau...
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Bonjour, mon fils c'est fait agressé devant notre maison le 09/09/18par des jeunes qui rentrerde boîte de nuit qui s'arrête sous les fenêtres à 4h45 k...
Bonjour je bien de prendre une amande en vélo car j avais : un seul écouteur le policier qui ma mis l amande lui avait un casque avec micro un comble ...
Bonjour, Je viens ici concernant mon ami détenu en prison. Sa date de sortie ne fait que changer. Depuis bientôt un an elle était au 24/11/2018. Jai ...
bonjour, j'ai un dossier chez un huissier de justice mais l'huissier en liquidation judiciaire je voudrais savoir comment se passe pour mon do...
Bonjour, je me présente Thomas, 16 ans, étudiant: Donc voilà après mes cours au lycée un ami me proposa de l'accompagner pour acheter du tabac j'ai...
Bonjour, Je pocede un jugement avec une formule exécutoire, mon débiteur pocede une voiture mais la carte grise est au nom de son fils mineur qui a ...
Bonjour, J'ai eu une mésaventure sur skype aujourd'hui. Une jeune fille voulait faire un plan webcam et comme un mec qui n'a pas réfléchi, j'ai acc...
Bonjour, J’ai subis une amande abusif pour crachat (que je n’ai pas effectué)sur la voie publique cependant aucune preuve n’est présente j’etais seul...
Bonjour, je compte saisir le juge de proximité afin de faire condamner solidairement les commanditaires des innombrables prospectus qui inondent ma ...
Bonjour, Tout d'abord excusez moi si cela se trouve dans la mauvaise catégorie, je ne savais pas où placer ce message. Je suis actuellement dans...
Bonjour, Voilà j’ai besoin que l’on m’éclaire, Il y a quelques jours nous avons eu par huissier la signification d’un arrêt de la cour d’appel ( c...
Bonjour, J'ai reçu le 10 octobre 2018 une injonction et commandement aux fin de saisie vente. Celle-ci fait suite à un jugement du TASS le 13 avril...
Bonjour, Une SCI est assignée par une banque au TGI pour un bien immobilier La banque s'est adressé au TGI du lieu du bien immobilier alors que le ...
Bonjour, Bonjour Voilà j'ai un enfant de 2 ans et demi bientôt 3 ans il va chez son père un weekend sur deux et pendant les vacances aussi quand il...
Bonjour ma fille de 7 ans dormait chez ma soeur qui gardait les 2 autres enfants de ma plus grande soeur elle a dormi avec eux la fille doit avoir 1...
Bonjour, Mon beau-fils ma accusé de être entre dans sont compet amazon et de avoir utilisé ça carte bancaire pour acheter un carte de réduction, la ...
Bonjour, j ai utilisé a cb de ma cpiné d un motant de 500e pour joué au poker .elle port plait je risque quoi svp merci ces une premier pour m...
Bonjour, il y a quelque mois j'ai trouvé une carte bancaire sur un parking et je l'ai utilisé sur internet pour deux achat de 100 et de 80€ me rendant...
Bonjour, mon ami a été incarcéré ce jour pour 6 mois d’emprisonnement dont 3 avec SME suite à une audience de comparution immédiate. Le problème c...
Bonjour, Suite à un cambriolage il y a 4 ans pour 30000€ de préjudice, mon cambrioleur a été retrouvé et jugé en mars 2018. Je ne me suis pas cons...
Bonjour, J'ai été hospitalisé en urgence en mai 2018 dans un hopital, par manque de chance, au moment de la releve des aides soignants, je me suis re...
Bonjour , Mon compagnon a était condamner le 10 septembre 2018 à Aix en Provence pour violences, premier délit , 6 mois de surcis,2 ans de mise à l’...
Bonjour, En tant que dessinateur j'ai accompli une mission de 3 avant projet de maisons pour un courtier en construction (constructeur) . Autremen...
bonjour,Monsieur,Madame je vous ecris pour une demande compte bancaire pour faire un virement pour mon compagnon qui est votre detenue de la maison...
Bonsoir Mme ou Mr .j'ai eu un rendez-vous avec le Maire de ma commune pour lui signaler qu'il y avait un gros sac de gravats qui avait été livré par ...
Bonjour mon ami a eu suspension de permis pour cause de prélèvement salivaire cocaine positif et 2 autres infractions en rapport avec la conduite, à c...
Bonjour, Les assistantes sociales se sont entretenu avec la mère de mon enfant. Celle-ci est étrangère et ne parle pas Français. Ils ont du utilis...
Bonjour, Je me permet de vous contacter à travers ce site pour vous consulter sur mes doutes sur certains sujets juridiques. Récemment, une pe...
Bonjour, Mon cousin a frapper sont ex copine violament suite à plusieur coup de casserole qu’elle lui avait porter Pour je site : l’avoir trait...
Bonjour, svp aidez moi moi je suis mariée et j'ai porté plainte contre mon mari cause violence abitualles et viol et menace de mort avec itt de inféri...
Bonjour, J’ai vraiment très honte d’écrire ce message mais j’ai besoin d’être rassurée ! J’ai volé pour 40e dans un magasin de sous vêtements.. bie...
Bonsoir J’ai 13 ans et y’a quelque mois je me suis mise en « couple » mais en faite cela à était hyper compliqué car il me disait que si je ne voul...
bonjour je réside à ***, vendeuvre du poitou et je voudrais savoir si une mairie à le droit d'envoyer pètre une habitante de la commune sous prétexte...
Bonjour, Je suis actuellement en deuxieme année de master ( jai 23 ans) et je me suis faite aggressee lannee derniere lors dun concert. Je suis al...
Bonjour, J ai déposer plainte il y a 2 ans pour violence conjugale contre mon mari une journée plus tard j ai retiré cette plainte mon mari a été co...
Bonjour, J’ai 15 ans, mon copain est en prison il a 16 ans je veux aller le voir au parloir je peux ?
++ Bonjour ++ J ai été convoquée devant le substitut du procureur,mais j ai reçu la convocation trois jours après l audience,donc je savais pas la da...
Bonjour, lors de l'une des victoires de l'Equipe de France pendant la Coupe du monde 2018, un ami et moi avons fêté celà en roulant près d'un parking ...
Bonjour, Des insultes à mon encontre ont eu lieu sur la page publique d'une de mes contacte Facebook. Les propos sont faussés ou très exagérés. Des i...
Bonjour, étant mineur et ayant déjà était bousculé ainsi qu’ayant reçu plusieurs menace de la part de mon chauffeur de bus et devant le refus de dépôt...
Bonjour, Je dois m'inscrire à la réserve militaire et pour cela il me faut la JDC j'ai donc fait une démarche auprès de la mairie et déposer un doss...
Salut j'aimerais savoir deux ou trois choses, 1- la première est l'âge légal aux Québec Canada qu'une fille mineurs doit avoir pour avoir une relat...
Bonjour, je voudrais obtenir le bulletin n 2 pour completer mon dossier de chauffeur de VTC cordialement e merci d'avance
Bonjour, Est-ce que déposer une plainte au prés du procureur de la république contre une mairie et, parallèlement contre des personnes qui ont profi...
Bonjour, Je souhaite créer un blog pour dénoncer les façons de faire des groupes financiers qui agissent dans la distribution automobile, autremen...
Bonjour, Il y a de cela quelques semaines ma compagne décide de ne plus parler à un de ses amis, pour des raisons diverses mais toutefois minimes....
Bonjour, j'aimerais payer mon amande de TCL en carte bleu et je ne sais pas comment faire car je cherche l'imprimer pour les infos je le trouve pas
Bonjour , J'ai recu un message de la Ratp comme quoi je dois payer une amende alors que je n'etait pas présent lors de celle si , de plus j'ai perdue ...
Bonjour, J’ai volé bêtement dans un magasin de type boutique lacoste un article d’une valeur de 160e, il y a une caméra et le vendeur a mes coordonn...
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