Forum Justice

Bonjour, j'ai porter plainte plainte pour abus confiance, du matériel que j'ai préter a un amis et quand j'ai voulu récupérer mes affaires, il a refus...

Bonjour, je viens d'apprendre que l'ex maîtresse de mon mari (qui est maintenant mon ex mari) que depuis que nous nous revoyons,cet...

Bonjour, Je suis l'ancien président d'une Association loi 1901. Suite à une AG mon association a totalement changé son Bureau (président/ tréso...

Bonjour, Voilà il y a quelques mois j'ai eu un litige avec une entreprise qui me réclamait plus d'argent que je n'en devais. J'ai refusé de payer d...

Bonjour, Bonjour quand j'avais 14 ans on a porté plainte contre moi pour agression mais ce n'est pas passez devant le parquet et je n'ai pas été c...

Bonjour, voilà qque jour maintenant , jai recu une assignation de mon auto ecole ! cela fait moins d'un an que je suis inscrite et que je n'ai pas ...

Bonjour, Un avocat de Paris peut-il plaidr à Bourges ? Ma liquidation devant se faire dans cette région et habitant Paris, il m'a été dit que s...

Bonjour, voila je vous expose mon probleme ;je suis l'heureux papa d'un petit yanis qui va tres bientôt avoir 2 ans ,j'etais avec la mère de mon fils ...

Bonjour, Je vous écris pour vous demander un renseignement. J'aimerais savoir si le fait d'enlever une affiche qui soutient une cause dans la rue...

Bonjour, ma fille vient de me dire qu'elle est cautionnaire pour le loyer d'une de ses amies, loyer de 750€ mensuel ;ma fille ne gagnant que 1200€ p...

Bonjour, est ce que quelqu un pourait m'aider a trouver un article ou une loi qui me permettrais de béneficier d'un mois de préavis..je vous explique...

Bonjour, Après plusieurs audience de la jeunesse en Belgique, le père de ma fille âgée de 6 ans maintenant peut recevoir un week-end sur 2 ma fi...

Bonjour, Une de mes cliente avec qui le feeling n'est pas passer vient d'envoyer une lettre (en RAR) à mon franchiseur, portant des termes complét...

Bonjour, mon ex conjoint a porté plainte contre moi pour vole de carte bleue pour les cadeau des enfants que nous avons en commun, il a retiré ca ...

Bonjour, un huissier a t'il droit de saisir mon véhicule sur la voie publique pour une somme de 400euros sans sonnet a la maison pour nous prévenir ...

Bonjour, un gendarme vient de me faire une contravention de 90 euros ,parce que je n' ai pas fais le changement d 'adresse sur ma carte grise apres ...

Bonjour, j'étais à mon compte depuis 1991; je vais devoir arréter , deposer le bilan.Ais je droit aux allocations chomages

Bonjour, J'aimerais savoir comment cela se passe lorsque quelqu'un refuse de signer un constat. On vous rentre dedans en faisant une marche arr...

Bonjour, Après avoir vécu 8 ans avec mon conjoint, je me suis séparé de lui (pacsé). nous avons eus 2 petites filles (5 et 3 ans). j'ai fais un doss...

Bonjour, je vous ecrie pour vous demandez conseil pour une situation delicate , je connais une famille ou la mere et parti sur une autre comune ell...

Bonjour, j'ai déposé plainte contre le père de ma fille, avec lequel nous avons eu durant 5 ans de nombreuses altercations. pendant un de ses voya...

Bonjour, J' ai été hospitalisée le 31 Mars en ambulatoire pour une fibroscopie gastrique. Mais juste avant le 25 Mars je suis passée faire ma ...

Bonjour, Il y a 2 ans j'ai reçu la visite d'une assistance sociale a mon domicile concernant d'éventuel mauvais traitement sur mon fils qui ava...

Bonjour, Mon histoire est simple . Une femme que je connais a peine couche avec moi. J'avais des capotes, mais elle ne voulait pas les utilisé...

Bonjour, J'ai une souscrit a un hebergement sur un site web , je n'avais aps vu qu'il y avait des frais d'installation. 3 mois plus tard , hi...

Bonjour, Je viens de quitter ma societe pour monter la mienne. forcement, ca ne plait pas trop a mon patron facebook m'envoie un message p...

Bonjour, Moi et mon ami nous avons été voir un assistant social car nous avons des problèmes avec le propriétaire car celui ci vient nous importuner...

Bonjour, Je vous explique ma situation : je me suis fais agressé cet après-midi par 2 individus (coups de poing + coups de pieds dans la tête) dan...

Bonjour, Un huissier a-t-il le droit de pénétrer dans une propriété ayant un portail ?

Bonjour, de plus , je ss harçelée au téléphone par la ste crédirec, pour un crédit cofidis d'il y a environ 16 ans. ILS ONt transmis mon dossier ch...

Bonjour, Bonjour, a tous j' avais mit ma voiture a vendre la premiere semaine de mars un kangoo accidenté de 2003 privilège , j'ai eu un accide...

Bonjour à vous tous, Je me prénomme ******** MODERATION CCM, je suis âgé de 13 ans. Je dispose d'un VPS dont le registar est OVH. J'ai cré...

Bonjour, Pouvez vous me dire que risque une personne qui vient d' être condamnée pour escroquerie et abus de confiance a de la prison ferme et du s...

Bonjour, je vais rèsumer mon histoire. j'ai rendu ceaucoup de services à un femme qui est française et qui réside en Espagne, j'habite à la frontièr...

Bonjour, actuellement au rsa avec un enfant a charge, j'ai reçue une amende de train d'un montant de 460EUROS; un huissier m'a envoyer deux courrier...

Bonjour, Mon mari a subi fin 2008 une liquidation judiciaire. Suite a cette affaire le mandataire a demande la vente aux enchères de notre maison. N...

Bonjour, Il m'est nécessaire de donner l'action sur le prélèvement de TVA au total seulement 20 euros à la Juge de Proximite de Paris. Si je dois...

Bonjour, Je viens vers vous car mon mari a volé près de 9000 euros à sa société. Ses vols étalés sur 1 ans. Je viens de l'apprendre, je voudrais s...

Bonjour, mon fils a eu un accident de voiture en 2009 avec des blessures il était passager, le conducteur n'avait pas le permis, il a pris le volant...

Bonjour, e Une ancienne amie a des photos de moi à moitié nue, et elle me menace de les publier sur Facebook. Elle et ses amies m'ont aussi harcelé ...

Bonjour, Aujourd'hui, en allant à la FNAC, j'ai trouvé un iphone sur un siège. Je l'ai donc glissé dans mon sac... Ben oui, les gens honnêtes n'e...

Bonjour, j'ai 18 ans passer, je suis en sursis pour quelques chose de mineur . je suis parti de cher moi subitement, en désaccord avec mes parents ....

Bonjour, Suite à une décision de justice, je dois payer des dommages et intérêts à la victime. Je ne conteste pas la décision, ni le fait de payer...

Bonjour, Suite à un licenciement j'ai voulu consulter un avocat pour connaitre mes droits, les possibilités d'aller aux prud'hommes... J'ai con...

Bonjour, peut on deposer plainte contre une personne qui vous enregistre a votre inssu?

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Bonjour, jai une persone qui a envoiyé des photo de lui et de son penis a ma femme et une amis et il fait des proposition indescente que risque til et...