Les discussions
Petition
RésoluBonjour, voila nous avons quelques souci avec certain de nos voisins qui se permette de faire du porte a porte muni de petitions afin de faire expu...
Contrac remplacement
RésoluBonjour, j'ai mon amie qui est en mi temps therapetique jusqu'au 31 dec 2009.la maison de retraitre ne me fait signé que des contrac de 1 mois on t'i...
Lequel fait foi
RésoluBonjour a tous.ma fille s'est mis en appartemant avec son copain en 2001.Ma fille a quitter son copain.un autre bail a été signé avec lui comme seul l...
Frais d agance et préavis cause mutation
RésoluBonjour, Je voudrais avoir confirmation comme quoi vu que je me fait muter dans un autre departement , je ne paye pas les frais d agance et je n ai...
Création seconde entreprise
RésoluBonjour, je suis actuellement exploitant agricole en nom propre et j'ai en projet d'ouvrir un studio d'enregistrement audio pour compléter mes revenu...
Frais d'agence sans contrat
RésoluBonjour, Je souhaiterais avoir des renseignements sur l'obligation de payer des frais d'agence. Je suis propriétaire d'un logement à la vente. J'ai m...
Électricité
RésoluBonjour, je voulais savoir si les douilles ( élément pour ampoule étaient obligatoires en entrant dans un appartement ? merci
Charge locative
RésoluBonjour, je vais loué mamaison en meublé j'ai fixé leloyer, je souhaiterai que ce soit les locataire qui paient leurs electricité et eau ainsi que le...
Problèmes avec ma propriétaire et ma voisine
Résolu/FerméBonjour, Nous avons emmenagé en juillet au dernier étage d'une grande maison divisé en 3 appartements. La maison ayant été construite dans les années...
Bail signée, mais l'agence dit " on attend
RésoluBonjour, je viens vers vous pour une amie qui vient de signer un bail avec une agence immobliliere, jusque la tout va bien mais l'agence immobilier...
Pose de canisse
RésoluBonjour, je souhaiterais avoir une petite précision. J'habite en rez de jardin et ce week-end j'ai posé des canisses en bambou fendu sur la clôture ...
Location appartement avec notaire
RésoluBonjour, je vais bientot signer pour un appartement je dois versser 720e de frais de bail pour 385e de loyer ma question : est ce que ce n ai pas un ...
Droit de preemption
RésoluBonjour,coproprietaire avec mon frere d'une maison dans l'indivision ,mon frere viens de vendre ses part à une tierce personnne sans m'averti,ses par...
Appartment loué deux fois !!!!!
RésoluBonjour, Depuis le 6 août, j'ai signé un contrat de non exclusivité avec une agence pour louer mon appartement. N'ayant pas beaucoup de nouvelles ...
Arrivée d'eau lave linge, qui en a la charge?
RésoluBonjour,j'ai emmenagé dans un logement dans une residence il y'a quelques mois et je n'avais pas encore de lave linge. J'en ai désormais un mais quand...
Vente terrain nu ou pas ?
RésoluBonjour, La vente d'un terrain avec une maison inachevée et inhabitable est-elle assimilable a la vente d'un terrain nu ? Merci de vos reponses.
Expulséé depuis le 4/o9/2009
RésoluBonjour, cher donateur me trouvant sans aucune ressource je dois une semaine d'hotel a 25 euros la nuit je n'ai plus de logement ayant ete expuls...
Loyer 2009
RésoluBonjour, Le bail a été signé le 1er août 2007. (je suis locataire). En 2008, il n'y a pas eu d'augmentation suite à un accord en commun en raison de ...
Casser une vente immobilièr av la signature
RésoluBonjour, Dans 2 semaines et demi, nous allons signé la vente définitive de la maison de nos parents. Le compromis de vente a été signé dans les délai...
Mon syndic veut m'enpêcher de louer
RésoluBonjour, J'aimerais savoir si le Syndic de ma Copropriété peut m'enpêcher de louer pour cause travaux dans mon immeuble? alors que j'ai acheté ce bie...
Recherche de studio chez un particulier
RésoluBonjour, Je suis désespérée , je recherche un studio pour mon fils qui vit dans le 93 , il vient d'avoir un cdi donc des revenus moyens, il n'arrive p...
Marge de tolérance pour un bornage
RésoluBonjour, La mairie m'a délivré un permis de construire pour une maison individuelle. La largeur du terrain mesuré au droit de la construction est de ...
Préavis sans courrier ar
RésoluBonjour, nous sommes propriétaire d'un logement vide :à partir de quand commence un préavis de 3 mois de départ d'une location nous avons reçu c...
Agence n'honore pas ses promesses !
RésoluBonjour, C'est dur de trouver un titre explicite pour mon problème. Je vais donc essayer de l'expliquer au mieux. Mon ami et moi avions trouvé un ...
Preavis d un mois
RésoluBonjour, j ai perdu mon emploi suite a un licenciemment il y a huit mois et je viens d en retrouver un . avec mon mari nous souhaitons demenager ...
Résiliation de bail
Résolu/FerméBonjour, Mon propriétaire veut me donner congé à la fin de mon bail pour soit disant le reprendre pour sa fille aujourd'hui je trouve dans ma boite ...
Paiement etat des lieux executé par une agenc
RésoluBonjour, J'ai loué un appartement par le biais d'une agence immobilière. J'ai donc payé au départ des frais d'agence équivallent à un mois de loyer...
Menage des espaces communs?
RésoluBonjour, nous habitons un immeuble de 6 appartements dont les 5 autres sont tous propriétaires. Nous sommes les seuls locataires et donc jamais au...
Droit d'affichage dans les parties communes
RésoluBonjour, J'habite une petite co-propriété ou l'immeuble est à une 15aine de mettre de la grille d'entrée. 2 appartements sont à louer, dont l'un v...
Pieces a demander pour un terrain a batir
RésoluBonjour, je souhaite acquérir un terrain a batir ,quelles sont les pièces (papier, et autre ..) que le vendeur du terrain doit me fournir obligatoire...
Servitude de passage
RésoluBonjour à tous, nous avons acquis un terrain et les ennuie commence. Un chemin d'environ 3mètre longe notre terrain et donne accès à un autre terrai...
Peut on interdire la pose d'un parquet?
RésoluBonjour, Je viens d'acheter un appartement que j'ai fait entiérement rénover par un artisan. J'ai opté pour du parquet car mes chambres étaient déjà ...
Maison a vendre, nous locataire nos droits ?
RésoluBonjour, Nous sommes actuellement locataire, l'ai reçu aujourd'hui meme une lettre avec AR de mon propriétaire qui m'annonce que la maison est en v...
Remplacement d'une haie privative
RésoluBonjour, Les anciens propriétaires de la maison que nous avons achetée ont mis des haies sur les 3 côtés mitoyens avec nos 3 voisins. Jusqu'à présent...
Litige avec voisin
RésoluBonjour, Je souhaite faire l'aquisition d'une maison mais l'actuel propriétaire etait en litige avec son voisin suite a la construction d'un garag...
Degat des eaux et responsabilités
RésoluBonjour, Mon voisin du dessous subit un dégat des eaux, et me rend responsable dans la mesure où j'habite au -dessus. Or,aucun dégat apparent ne p...
Apl versé au bailleur/ changement de location
RésoluBonjour, Dans mon ancien logement, c'est mon propriétaire qui recevait mes APL (aides personnalisées au logement). J'ai changé de logement début juil...
Expultion
RésoluBonjour, je vais etre expulser a peu pret dans 15 jours pour loyer impaye que dois je faire j' ai une petite de 8 ans
Prévis locatire
RésoluBonjour, je suis assistante maternelle avec deux agrémént depuis 6 mois j'ai une fin de contrat pour les deux, et je doit déménager pour une constu...
Qd je coupe mon eau je coupe celle du voisin
RésoluBonjour, j'ai un chauffe eau EQUATION de 75L (je ne sais pas si il est électrique). Je vis dans un studio et le jour de l'emménagement j'ai du couper ...
Saisie de meubles
RésoluBonjour, pourriez vous me dire que pe me saisir un huissier ;j'ai 6 enfants merci
Mise en vente d'un bien loué
RésoluBonjour, mon propriétaire bien de m'envoyer une lettre recommandée pour me dire que la maison que j'habite va être mise en vente, nous avons signé un...
Servitude passage pietonne fermée par portail
RésoluBonjour, j'ai acheté une maison qui comporte une servitude de passage piétonne au profit de mon voisin (locataire) qui a un terrain enclavé. La servi...
Trotoire devant ma propriété
RésoluBonjour, Je suis propriétaire j'ai un trotoire de 25 m, les gens on t'il le droite de stationner devant chez moi sachant que c'est une rue en se...
Propriétaire intrusif
RésoluBonjour, Je suis locataire d'un appartement. C'est un cabinet d'huissiers qui gère l'appartement. Mon propriétaire s'occupe des travaux dans l'immeu...
L'agence ne me paie pas location saisonnièr
RésoluBonjour, J'ai signé en début d'année un contrat de location saisonnière avec une agence immobilière proche d'une maison meublée située en bord de m...
Trouver un studio
RésoluBonjour, mon copain et moi cherchon actuellemnt un studio pas cher du tout pour la rentré prochaine. seulement il est apprenti et ne gagne que un pe...
Qui doit payer les ordures ménagères ?
RésoluBonjour, Je suis rentré dans l'appartement le 15 decembre 2008. A ce jour, le 25 septembre 2009, mon propriétaire me demande de payer les ordures ...
Achat terrain agricole pour construire
RésoluBonjour, Nous souhaitons acquerir un terrain pour construire. Seulement sur la commune qui nous interesse il n'y a que des terrains agricoles. Est ...
Hauteur taille de haie (sur les coté),mitoyen
Résolu/FerméBonjour, J'ai des problèmes avec mon voisin et j'aimerai avoir une precision. Mon voisin a une haie d'au moins 6 metres de haut (il est dans la ...