Les discussions

elnagh62 Bail commercial

Réglementations

Bonjour, mon locataire commerciale est dépositaire de bouteilles de gaz ,quelle est la réglementation concernant les distances de sécurité ? suis-je ...

2 réponses Dernière réponse le 19 nov. 2015 par
darkshark-magic
sab Entreprise, Société et Assos

Micro creche

Bonjour, j'ai le projet d'ouvrir une micro creche et j'aimerai savoir par quoi commencer comme démarche car je suis un peu perdue?je suis diplômée du ...

2 réponses Dernière réponse le 19 nov. 2015 par
Sab
TAHIA974 Bail commercial

Renouvellement bail commercial

 Résolu

Bonjour, Mon bail commercial est arriver à Echeance le 30sept. Je viens de faire une demande de renouvellement... L agence qui s occupe de la gestio...

6 réponses Dernière réponse le 19 nov. 2015 par
TAHIA974
JMMULTISERVICES Entreprise, Société et Assos

Demande de facture détaillée

Bonjour, ma société a établi un devis, le devis a été accepté, les travaux exécutés, la facture émise et payée. A ce jour (3 mois après le paiement...

5 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2015 par
Poisson92100
Joelle Bail commercial

Probleme de propriétaire

Bonjour J'ai une SARL un commerce avec un bail commercial 3 6 9 il a prix effet en août 2012 Or le propriétaire est décéder de son vivant, il m'a ai...

1 réponse Dernière réponse le 18 nov. 2015 par
Poisson92100
Laure6954 Représentation du personnel

Quorum second tour

Bonjour, Je travaille pour une petite société de moins de 50 salariés. Les élections dp ont eu lieu hier. Il n'y avait qu'un seul candidat. Celui c...

2 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2015 par
Laure6954
wire less Charges sociales / RSI

Rsi, calcul des cotisations

 Résolu

Bonjour, MA micro entreprise a existé de 2005 à 2008. J'ai été exonéré de charges en 2005 -2006 (dispositif ACCRE). J'ai donc du m'acquitter du RS...

1 réponse Dernière réponse le 17 nov. 2015 par
Marionet10150
arteos Entreprise, Société et Assos

Gerance

comment peut on savoir si je peux etre gerant d une sci vue que j aie eu des condannation judiciares

4 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2015 par
darkshark-magic
mimi26 Bail commercial

Résiliation d'un bail commercial

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d'un local , louer en bail 3/6/9 pour une activité de réparation 'automobile. J'ai loué le local en l'état , avec s...

2 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2015 par
darkshark-magic
Emiiiliiieee Entreprise, Société et Assos

Cessation d'activité d'une sarl

Bonjour, je souhaiterais savoir une SARL peut être dissoute par la simple cessation d'activité pendante 1 an?. Et quels conséquences y a t il pour le ...

5 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2015 par
darkshark-magic
GOUPIL95270 Entreprise, Société et Assos

Contrat

Bonjour, je suis artisan taupier possédant un site internet pour mon activité j'ai souscrit un contrat avec la Société Ressources et Marketing ayant p...

1 réponse Dernière réponse le 17 nov. 2015 par
darkshark-magic
aster88 Bail commercial

Batiments agricole non aux normes

Bonjour, je loue des bâtiments agricole depuis octobre 2007, je n'ai pu signer mon bail qu'en mai 2008, mon activite etait deja bien commence, au fur ...

6 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2015 par
Xavier92100
laure Formalités administratives

Dépôt de bilan

Bonjour, J'ai un salon d'esthétique depuis 3 ans et une décision de justice m'empeche depuis peu de pratiquer l'épilation définitive qui représentai...

1 réponse Dernière réponse le 17 nov. 2015 par
darkshark-magic
tilu1961 Auto-entrepreneur

École d'avocat et statut auto entrepreneur

Bonjour Ma fille a un statut d'auto entrepreneur pendant ces études de droit qui lui permettait de gagner un peu d'argent en dehors de ses cours avec...

2 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2015 par
darkshark-magic
nad24410 Création d'entreprise

Local a titre gratuit

Bonjour, je souhaite avoir des informations concernant un local louer a titre gracieux! j'ai une personne qui souhaite me louer un local a titre g...

6 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2015 par
Nad24410
gregol12 Bail commercial

Revision loyer

bonjour Selon notre bail commercial,notre loyer est revisable chaque année au 1er juin.Notre proprietaire ne la pas fait jusque la et non plus au 1er...

1 réponse Dernière réponse le 16 nov. 2015 par
Xavier92100
Mikeross Entreprise, Société et Assos

Comment refuser une facture?

Bonjour à tous, Ma question est simple, comment puis-je refuser une facture à une société de formation espagnole de pilotage drone, pour laquelle i...

2 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2015 par
Mikeross
JC DVZ Formalités administratives

Logo - utilisation de tricolor

Bonjour, Je crée mon entreprise et je voudrais mettre mon logo en couleur sur le papier en tête . Mon logo est DVZ. Puis je colorer les lettre en ...

3 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2015 par
BmV
rd Entreprise, Société et Assos

Litige compta

Bonjour, ,trésorerie de dans une association,le président me donne aucune facture pour justifier les dépense , le peu d infos que j ai ey ces au il as...

1 réponse Dernière réponse le 15 nov. 2015 par
marylou.
steven4422 Formalités administratives

Arret de travail

Bonjour, Voila j'ai ma copine qui a eu un accident de travail vendredi dernier. Le souci est que c'est pas sur qu'il le fasse passer en accident...

1 réponse Dernière réponse le 15 nov. 2015 par
Soprano-78
Sethmes Entreprise, Société et Assos

Tva intracommunautaire

 Résolu

Bonjour, Une entreprise dont le siège est en France stocke des produits dans plusieurs pays européens dont la Slovénie. Lorsque ces produits sont ven...

10 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2015 par
Marianne
g9l2k3 Entreprise, Société et Assos

Difficulté d'entrprise

Sujet théorique L'extension de la procédure collective Sujet pratique Com, 27 mai 2008 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2015 par
forma
JMMC11 Charges sociales / RSI

Rsi

Bonjour, J'ai reçu une contrainte d'huissiers depuis 2010 sur des cotisations alors que j'étais salarié d'une SARL dont j'étais la gérante. Je recev...

6 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2015 par
JMMC11
william capdeville Auto-entrepreneur

Auto entrepreneur

Bonjour, QUELLES SONT LES SOMMES QUE L'ON PEUT DEDUIRE SUR LA DECLARATION TRIMESTRIELLE (indemnité kilométrique frais de vie etc ) merci

1 réponse Dernière réponse le 13 nov. 2015 par
CHOMIR
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