Mes recours en cas de fermeture de l'entreprise "partenaire".
RésoluBonjour, Je suis infographiste spécialisé dans le jeux vidéo, je suis sortie de mes études fin 2014 (octobre). Début 2015 (mars), je me suis mis ...
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Bonjour, Nous sommes une association sportive et souhaitons permettre un juste retour à nos bénévoles qui utilisent leur matériel pour l'association...
Bonjour, Je cherche des fournisseurs dans le secteur linge de maison et j'ai eu mal à en trouver, où les trouver, je cherche de vrais pros fiables...
Bonjour, je suis dans l'obligation de fermer ma boutique par la voix de la liquidation judiciaire mais je n'ai aucune aide pour remplir ce dossier ...
Bonjour, Suite à mon message ce jour à 16h39, je rectifie: c'est mon MANDANT qui n'a pas payé les commissions, puisque j'étais le mandataire. N...
Bonjour, je détiens 17% de parts dans une société commerciale depuis peu. Je viens de constater que al valeur de ces parts n'a pas augmenté depuis 200...
Bonjour, J'ai besoin d'aide et de conseils; notre association(prestations Sophrologie en autre)est en activité depuis 2005 et soumise à l'Impôt sur l...
Bonjour, J'ai déposé le bilan de mon EURL en octobre 2013. Un mandataire judiciaire a été nommé afin de liquider la société, affaire toujours en c...
Bonjour, toute façon j'ai dénoncé plusieurs gars qui travaillent au noir,lors des gros coefficient de marées à Noirmoutier,alors qu'ils touchent déjà ...
Bonjour, Moi de mon côté, j'aimerais savoir si je peux faire un recours en justice contre la société qui a déposé des flyers sur mon véhicule. ...
Bonjour, J'ai une auto entreprise et j'ai reçu chez moi un formulaire sur le CFE et il se trouve que j'ai 3 connaissances qui n'ont rien reçu de l...
Bonjour, j'ai signé un contrat d'archivage GED sans l'accord du gérant; nous sommes une entreprise de plus de 10 salariés et notre activité est la ...
Bonjour, Je suis un jeune homme de 21ans qui vient d'acheter un fond de commerce (epicerie).J'ai pas du tout d'experience et j'aimerai svp avoir des...
Bonjour, Je souhaite avoir un modèle de la lettre de demande de radiation au registre de commerce Salutations distinguées
Bonjour, Ma demande va peut-être se situer sur le mauvais forum. Si c'est le cas, j'en suis désolé. Actuellement en BTS assistant de gestion, j...
comment dénoncer travail au noir anonyme et rapidement .
bonjour, je voudrais savoir si Je peut ê...
Bonjour, Pour un petit établissement de restauration nous avons loué à JDC une caisse automatique le 20/06/2014 par l'intermédiaire de la SARL gérant...
Bonjour, J ai commander via achat-net .com un extrait de K bis et je vous ai déja envoyé un courrier vous demandent de résilier mon abonnement que...
Une entreprise est elle dans l'obligation de fournir un double de facture à un client , qu'il soit particulier ou société ? quelle forme doit prendre...
Bonjour, J'ai pris la succession d'un directeur gal, qui a été licencié avec indemnité, pour cause d'incompétence. Je cherche le moyen de me me...
Bonjour, https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3161-vente-pyramidale-et-boule-de-neige-escroquerie-arnaque-in...
bonjour, je souhaiterai ouvrir une épicerie solidaire ou sociale dans mon village j'aurai besoin de plus de renseignement sur: les démarche a fair...
Bonjour à tous, J'ai 20 ans et je n'ai pas de diplôme, j'ai arrêté le lycée alors que je faisait une formation BAC Pro S.E.N il y'a 3 ans, pas lon...
Bonjour, Je suis étudiant et je dois créer un projet fictif. Il s'agit d'un événement en l'occurrence une dégustation au sein d'un hypermarché je so...
Bonjour, Avec 82 trimestres cotisé le RSI me propose 380 € par mois de retraite , combien d année je dois vivre pour récuperer les milliers euro q...
Bonjour, Avec mon mari nous souhaitons créer un café concerts dans notre ville. Nous souhaitons le faire sous forme associative. Qui pourrait nou...
Bonjour, Une entreprise a-t-elle le droit d'introduire dans ses CGV des clauses limitant explicitement le droit de rétractation pour les ventes ho...
Bonjour, Mon associé et moi sommes en train de mettre en place une billetterie en ligne pour les associations sportives. Le fonctionnement est ...
bonjour excusez moi mais je n'ai pas trouvé de rubrique pouvant concerner ma question un particulier, sans aucun statut juridique peut-il, à ses...
Bonjour, comment vérifier n SIREN d une entreprise de bâtiment
Bonjour, Je cherche à reprendre une entreprise et je me pose quelques questions, peut-être pourriez-vous m'aider? Je précise que je ferais appel à u...
Bonjour, La loi de 1995 dite" pasqua "m autorisait à vendre une licence taxi que j'avais obtenue gratuitement au bout de 15 ans d'exploitation .je...
Bonjour, J'aimerais lancer une association de recouvrement amiable de créances, il existe des sociétés de créances mais à ma connaissance aucune as...
Bonjour, La société ERDF me refuse la validité d'un document pour faute de paraphe. Le mode de transmission de ce document (ERDF-FOR-RES_18E -20pag...
Bonjour, Nous sommes un petite société (S.A) qui et sur le marché du syndicat immobilier depuis 14 ans. Actuellement nous sommes a la recherc...
Bonjour, comment peut on ouvrir un compte lorsque que l'on est fiche FICP pour avoir un terminal de paiement CB
Bonjour, Je suis en train de finaliser la création de ma SARL avec mes associés. Ayant besoin de matériel type écrans de PC, mais n'ayant pas un ...
Bonjour, Nous avins procède à une liquidation judiciaire en mars 2012 et aujourd'hui 5/4/2016 je reçois une lettre du roi disant que après regularis...
Bonjour, J'ai un bon emploi, stable, pas trop moralement affligeant, pas trop débile, payé au smic. J'ai passé deux ans au chômage avant et je tie...
Bonjour, . J'ai créer une sarl associé unique en 2013 le contrat de domiciliation à été résilier je n'es jamais été en activité pas de salariés ri...
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Bonjour, j'ai constituer un eurl ds le but d'ouvrir une epicerie fine atelier de cuisine pour ce j'ai fais un pret de 55kf pour realiser mon projet...
Bonjour, J'ai lu dans les forums (très intéressants) que dans le cas d'une création de SASu le président paie ses cotisations uniquement sur son sal...
Je veux écrire une lettre de renonciation au travail
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Bonjour, je suis actuellement en cours de préavis de bail d'un appartement. Lorsque j'ai signé mon bail , je n'ai pas fais attention à une clause qui ...
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