Sujet Précédent Sujet Suivant

Régularisation RSI après cessation d'activité

fanny - 1 avril 2016 à 19:24
marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 - 18 avril 2016 à 16:32
Bonjour,
J'ai cessé mon activité de commerçant et vendu mon fond de commerce il y a environ 5 ans.
Aujourd'hui le RSI me réclame environ 6000 € de cotisations que je n'ai pas (huissier et compagnie...).
De plus, au moment de la vente le notaire m'a remis une attestation indiquant que tout était ok au niveau du RSI.
Je ne comprends pas comment après tant d'année on me réclame cette somme, est ce normal ? Peut s'y opposer ?
Merci pour vos réponses

2 réponses

Réponse 1 / 2
marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873
1 avril 2016 à 19:34
hello

Aujourd'hui le RSI me réclame environ 6000 € de cotisations

sur quelle période ?

bonne soirée
0
fanny
18 avril 2016 à 12:01
Bonjour,
La régularisation concerne l'année 2009, j'ai vendu la même année.
Cordialement
0
marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873 > fanny
18 avril 2016 à 12:05
et cette somme est justifiée ?

vous aviez bien déclaré vos derniers chiffres au rsi et fait une radiation auprès de chez eux ?

bizarre depuis 2009 de ne pas avoir eu de nouvelles du rsi !

leur avez vous passé un coup de fil ? car nous sommes le 18 avril et depuis le 1er vous avez du faire quelque chose !
0
Fanny
18 avril 2016 à 15:41
c est le notaire qui a fait toutes les démarches au moment de la vente et à vérifier auprès du rsi que tout était en ordre qu'il n y avait plus rien à payer.
J ai tente de les joindre à plusieurs reprises impossible je viens de leur écrire j attend une réponse.
J avoue ne pas m être trop inquiète jusqu'à maintenant car je pensais vraiment qu'il s agissait d une erreur de leur part cela me paraissait tellement improbable !
0
marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873 > Fanny
18 avril 2016 à 16:32
il faut voir après du notaire qu'il vous donne une copie de ce qu'il a fait auprès du rsi, vous allez en avoir besoin pour justifier au rsi !
0

Discussions similaires

régularisation rsi, apres cessation d'activit
guipauca -
EP -

16 réponses
Radiation RSI et dettes...
ArsRobota -
Julien -

24 réponses
remboursement du trop versé de cotisations au RSI suite cessation d activité
CHRIST -
Utilisateur anonyme -

2 réponses
Liquidation judiciaire et RSI
PM2 -
Steph -

60 réponses
Cessation d'activité auto entrepreneur
autoentrepreneur23 -
Ben -

5 réponses
Non paiement des cotisations
Franck -
Franck -

4 réponses