Peu t on revenir sur une donation

utah -  
 spoke -
Bonjour, je voudrais savoir si on peu reprendre une donation

3 réponses

  1. spoke
     
    Bonjour,

    Parfois mais il faut des circonstances bien particulières.

    http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/1362-annulation-de-donation-pour-ingratitude

    Cdlt
    1
  3. noémie
     
    Bonjour,

    si, on peut revenir sur une donation, dès l'instant ou y a eu abus de faiblesse, abus de confiance et manipulation de la part du donataire et que l'on s'estime, en tant qu'hériter réservataire par exemple, à juste titre, lésé. Il faut engager pour cela une procédure avec un avocat. La donation peut être annulée et revient dans la succession. Il ne faut pas baisser les bras mais persévérer, si l'on s'estime dans son bon droit. Peut importe le résultat, c'est comme une plainte contre x, il faut la faire!
    0
    1. toto
       
      qui vous dit que utah est un héritier lésé ? il est peut-être le donateur, et il regrette sa décision passée... d'ailleurs il ne parle pas de la faire annuler, il parle de la "reprendre".
      0
    2. noémie
       
      Bonjour,
      C'était un exemple, parmis tant d'autres, pour dire qu'une donation, dans certains cas, peut être annulée.
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    3. Franck
       
      bonjour, une donation c'est équivalent à une vente, donc ce n'est pas si simple. Il faut bien réfléchir avant de donner.
      0

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