Forum Donation-Succession

Bonjour, mon beau Papa sont fils est décédé accidentellement ,il était en couple mais non marié. sont fils avait une grosse entreprise et valait qu...

Bonjour, mon père est décédé le 11 janvier 2012 , ma mère est décédée le 6 juin 2015 l'argent de mon père a été bloqué .Ma soeur a pris ma mère,elle...

Bonjour, etant usufruitier d une maison que je loue qui doit payer la facture des 8 fenetres a changer moi ou bien le nu-propriétaire?merci

Bonjour, nous sommes 5 enfants indivis nue-propriétaires d'un bien dont notre mère est usufruitière. Est-il possible, selon l'art. 815 du CC, que 4...

Bonjour, mon mari et deceder est ce que j ai le droit de conduire sa voiture en sachant que la carte et a son nom mais l assurance au mien on etait ma...

Bonjour, Je viens de recevoir un courrier recommandé d'une banque me réclamant une somme de 656 euros correspondant au découvert d'un compte bancaire...

Bonjour Ma mère viens d avoir un coup de fil d un genealogiste pour lui dire qu' elle était l héritière du frère de son père décédé il y a 6 mois. Il...

Bonjours Il y a 4 ans mes parents m'ont fait don de leur vivant, d'un terrain ou j'ai fait construire une maison avec mon mari Mes deux soeurs on ...

bonjour, voila mon histoire pour ceux qui son prêt à la lire. j'ai aujourd'hui 24 ans, bientôt 25 ans d'ici 4 mois, 3 frères et 2 soeur. ( un de mes ...

Bonjour, Mon papa me donne un terrain constructible de 2000 m2 ,le notaire a évalué ce bien à 70000 euros j'aimerai savoir : -à combien va me rev...

Bonjour, Mon père décédé a souscrit une assurance-vie pour notre demi-soeur et aucune pour ma soeur, mon frère et moi-même. Peut-on déduire celle-c...

Bonjour je voudrais me renseigner. Mon papa est décédé il se trouve qu'il y a une enquête car son décès paraît anormal. Mon papa a toujours été ave...

Bonjour, je viens de perdre mon conjoint avec qui nous avions acheter une maison où nous avions souscrit à une assurance décès 75-25. Nous n'étions ni...

Bonjour, Il y a 11 ans ma femme a perdu son père qui a laissé à ses 2 enfants une maison estimée à 100 000 euros et une autre à 40 000 euros. Ma femm...

Bonjour un co héritiers peut il exiger les relevés bancaire du défunt sur 3 ans avant d'accepter la succession alors que le notaire lui a stipulé p...

Bonjour, Suite à vos conseils, je viens de recevoir l'attestation immobilière de succession suite au décès de mon père. Je ne sais pas ce que c...

Bonjour, Mon ex compagnon a perdu son grand-père il y a deux ans.Celui-ci avait quatre enfants dont deux fils décédés avant sa mort. Il ne reste do...

Bonjour, je possede une maison j'ai un fils unique, je desirerais lui transmettre ce bien de mon vivant afin de lui éviter depayer des droits de su...

Ma soeur est veuve sans enfant bénéficiaire d'une donation au dernier vivant (communauté universselle). La mére du défunt ainsi qu'un un frére et une ...

Bonjour, Nous voulons faire don de notre vivant a nos deux enfants majeurs de notre maison, en gardant l'usufruit jusqu'à notre décès!! seulement...

Bonjour, je suis propriétaire d'un tiers en indivision avec mon frère (il possède les deux tiers) d'une maisonnette. Je loge dans cette maison qui est...

Bonjour, Nous sommes 4 enfants. Notre mere veut disposer suite au deces de notre pere du bien dont elle a l'usufruit. Nous sommes d'accord pour que...

Bonjour, Notre fils étant décédé,il laisse un fils donc notre petit-fils qui a décidé de ne plus nous voir,de ne plus répondre à nos messages ni à...

Bonjour, J'ai 2 enfants dont l'un handicapé à plus de 80 pour cent.Je voudrais leur faire donation de mon terrain , en indivision.Est-il possible d'...

Bonjour, j'ai reçu une donation pour une maison de mes grands parents, maintenant mon grand père n'est plus là mais ma grand mère me dit que si je...

Bonjour, peut-on connaître la date de dépôt d'un testament chez un notaire après le décès du testateur ? Ou faut-il s'en tenir uniquement à la date in...

Bonjour, Je voudrais prêter 100 000€ a taux 0% a une de mes filles, qu'elle va me remboursée sur une durée de 15 ans. Comment faire ? Passage Nota...

Bonjour, j'ai trois enfants et j'aimerais donner ou vendre ma maison a un seul comment faire

Bonjour, Merci pour votre site très intéressant Nous sommes 4 enfants et nous nous sommes toujours bien entendus, jusqu'au décès de mon père qui av...

Bonjour, mon père est décédé en 2012 depuis nous essayons de vendre son logement (nous sommes 5 "héritiers") mais ceci n'est pas encore réalisé tou...

Bonjour, ma grand mère avait des biens en usufruit , sa fille décede avant elle , ma grand mère décède ,laisse un testament ,elle lègue ces biens...

Bonjour, ma grand mère est décédée elle a fait un testament mettant bénéficiaire un de ces petits enfants (ils sont 6 petits enfants) en sachant qu...

Bonjour, Ma grand mère vient de décéder.elle a deux fils. Une donation partage a été faite entre ses deux fils. L'un a des parcelles dont une avec l...

Bonjour, mon petit problème est celui ci: 4 frères Pierre, François, Mathieu et Paul achète un grand terrain à part égal sans délimiter les parcelle...

Bonjour. J'ai un fils de 13ans qui vit chez sa mère et qui vient chez moi un week end sur deux et moitié des vacances. Actuellement je vis dans ma pr...

bonjour je viens a vous pour ma maman voilà je vous explique son soucis son deuxième mari est décédé .Aujourd'hui elle rencontre des soucis avec la s...

Bonjour, Comment se déroule le payements des frais chez le notaire ? Nous avons eu recours à un avocat pour régulariser un compte que mon feu père...

bonjour Ma tante, veuve et âgée de +90 ans a choisit notre mère comme héritière. J'ai un frère. Notre mère étant décédée depuis, je voudrai savoir ...

Bonjour, la soeur de mon mari est décédée et nous avons un enfant mineur. nous allons refuser l'héritage. Comment cela se passe t il?

Bonjour, Nous venons d'apprendre qu'en 1935 ma maman a mis au monde une petite fille qu'elle a reconnue mais qu'elle nous a cachée. Cette demi-soeur ...