Les discussions

zablo Donation-Succession

Succession de mon frère décédé

Bonjour, Mon frère est décédé. Nous étions propriétaires en indivision de deux appartements hérités de mon père décédé en 2011. Mon père vivait seul,...

2 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2017 par
zablo
zezedecastelnau Donation-Succession

Droits de succession pour mon fils

Bonjour, je suis veuve,mon fils et l'héritier de mon mari et je viens de vendre la maison,il aura donc sa part,mais j'achéte pour moi, un appartemen...

1 réponse Dernière réponse le 16 nov. 2017 par
condorcet
sarney Donation-Succession

Don à mes enfants (pérou et pays bas)

Bonjour au mois de juin j'ai fait un virement à mes deux enfants d'un don de 6000 euros chacun. L'un habite au Pérou et est marié et l'autre habite a...

3 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
condorcet
ANNICK AMBROISE Donation-Succession

Donation a un petit enfant mineur

Bonjour, Je souhaite faire une donation à chacun de mes enfants et petits enfants, dois-je remplir un formulaire pour chacun? Deux de mes petits...

2 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
Gayomi
yves Donation-Succession

Nomination de beneficiaire

 Résolu

Bonjour* En cas de changement de banque,ou une assurance vie était déposée,avec un bénéficiaire désigné ,,,,La NOUVELLE BANQUE,qui aurait donc le c...

5 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
yves
Corrao Donation-Succession

Vente d'un fonds de commerce

Bonjour, J'ai vendu un fonds de commerce le 02 juin 2017 je voudrais savoir quand je peux espérer avoir le virement de la somme sur mon compte profe...

4 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
Corrao
Guami Donation-Succession

Succession et divulgation d'informations

Bonjour, Mon conjoint est en pleine succession de sa grand mère, les notaires donnent des informations concernant le dossier a sa mère qui n'a rien à...

4 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
Guami
breizlann Donation-Succession

Belle mère ...

 Résolu

Bonjour, Je suis mariée à un homme précédemment divorcé et père de trois enfants. Je n'ai pas d'enfant mais des parents et des soeurs. Nous sommes...

1 réponse Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
condorcet
patyvayre Donation-Succession

Donation entre un père et son fils

Bonjour* Mon fils vient de recevoir un gros héritage et il désire me faire un don de 175000 euros . Comment devons nous procéder . Cdlt

1 réponse Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
condorcet
Petitpioupiou Donation-Succession

Enfant mineur

Qui peut gérer la sucession d un enfant mineur?

3 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
condorcet
ivanov13 Donation-Succession

Succession enfant unique

 Résolu

Bonjour, J'ai fais donation en 2012 d'un appartement qui a été vendu . Or mon fils n' a touché que 60% de la somme car j'ai reçu l'usufruit pout 4...

4 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
ivanov13
Elzacailleau88 Donation-Succession

Fiva

Bonjour, Je voulais savoir pour les ayants droits, le montant de l'indemnisation est le même pour tous les enfants ou il faut diviser la somme ( 3 e...

1 réponse Dernière réponse le 15 nov. 2017 par
rosieres1
Letis93 Donation-Succession

Pris

Bonjour, Ma mère et dcd il y a quelque mois et mes parents avez fait chez un notaire le necesaire pour la maison au derniere vivant en sachant que n...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
Letis93
Michel Donation-Succession

Attribution immobilière et diagnostic

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, je demande l'attribution d'un bien immobilier. Les diagnostics immobiliers sont-ils obligatoires dans ce cas...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
condorcet
gaia Donation-Succession

Vente viager accord enfants majeurs?

 Résolu

Bonjour, est il possible de vendre en viager un bien immobilier propriétaires indivis 50/50, régime séparation de biens, sans l'accord des enfants m...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
condorcet
connectz Donation-Succession

Locataire décédé, que puis-je faire ?

Bonjour, mon locataire est décédé. Ses fils ont refusé l'héritage vu la quantité de dettes. Je n'ai pas l'accès à mon studio à cause de la procédure....

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
condorcet
Sophocle12 Donation-Succession

Donation-partage puis vente

 Résolu

Bonjour, Nous avons reçu mon frère et moi en 1991 une maison chacun sur une parcelle de terrain. Ces deux maisons étant mitoyennes nous pensons le...

15 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
condorcet
Alex Donation-Succession

Probleme de succesion / en belgique

Bonjour, Mon pere dispose de plusieurs appartements. Moi, son fils, je lui achete un appartement officiellement avec un pret bancaire et des verseme...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
doris33
help83 Donation-Succession

Frais de succession avec usufruit

Bonjour, qui paye les droits de succession, Suite au déces de mon père, ma mère hérite des biens en usufruit, je sui nu propriétaire, qui paye les d...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
doris33
Becassine Donation-Succession

Vente nu propriété/belgique

Bonjour, Je possède la nue -propriété d une maison dont la valeur au moment de la donation,était de 230000euros..... Les parents sont en vie mais P...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
doris33
Sand245 Donation-Succession

Succession bien des meubles

Bonjour, Mon notaire me prend 4500euros pour le bien des meuble alors que le défunt était hébergé chez moi et qu'il n'avait aucun meuble à lui juste...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
condorcet
yves Donation-Succession

Assurace vie

 Résolu

Bonjour,Merci pour votre réponse mais elle ne répond pas tout a fait,je voudrais savoir si au changement de banque,seul le compte de l'assurancve vie ...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
YVOTHEMAR
psyche59 Donation-Succession

Véhicules en indivision

 Résolu

Bonjour, Excusez-moi de vous déranger, je viens vers vous car je voudrais savoir comment faire avec mes demi-soeurs pour vendre les véhicules de la...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
psyche59
Alex Donation-Succession

Belgique / question succesion

Bonjour, Mon pere dispose de plusieurs appartements. Moi, son fils, je lui achete un appartement officiellement avec un pret bancaire et des verse...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
Gaston
monval76 Donation-Succession

Appartement

Bonjour, lors de son décès papa avait acheté un appartement avec sa compagne (ni pacsé ni marié). Sa compagne vit dans cet appartement depuis le dé...

4 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
condorcet
Mamounette60919 Donation-Succession

Sucession

Bonjour J'ai hérité avec mes nièces de la maison de mon frère estimée en 2010 à 170000 toujours pas vrendue elle est maintenant à 100000 euro Pui...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
Poisson92100
Marite Donation-Succession

Loi française

Bonjour, Quels frais résultent entre donation sous seing privé et donation par acte notarié - 2 enfants mariés et donation totale 2 maisons au total...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
Poisson92100
mariajaff Donation-Succession

Famille et héritage

Bonjour, Nous sommes 3 filles dans la famille. Ma plus jeune soeur achète un appartement et le loue à mes parents. Mes parents vont verser un loyer....

3 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
condorcet
gaia Donation-Succession

Reserve sucession

 Résolu

maries régime séparation de biens . 2 enfants. appartement propriétaires tous les deux par moitié. mon mari veut me faire une donation de sa part afi...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
condorcet
dede1383 Donation-Succession

Donnation italie

 Résolu

bonjour je veux donner a ma fille ma part d indivision d un appartement situer en italie avec mon frere et mes deux soeur cela et il possible suis je...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2017 par
dede1383
anicia58 Donation-Succession

Changer de beneficiaire

Bonjour, je souhaite savoir si il est possible de supprime mon neveu de sur mon heritage au benefice de ses deux filles ? Doit il etre prevenu ...

2 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2017 par
anicia58
df Donation-Succession

Bénéficiaire assurance vie

Bonjour, Je suis bénéficiaire à 36% d'une assurance vie hors famille, le montant dont je beneficie par la banque noté sur le formulaire des impots ...

9 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2017 par
YVOTHEMAR
thierry55 Donation-Succession

Vente d'une maison pour finacement d'epadh?

Bonjour, ma mère est en epadh et a été diagnostiquer comme malade d’Alzheimer. le coût de l'epadh dépasse ses revenus je suis fils unique, est ce q...

5 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2017 par
Poisson92100
mimi Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, Concernant vente maison nous sommes 9 neufs enfants maison mis en vente notaire nous voulons mettre maison dans une agence 1 seule pers...

5 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2017 par
condorcet
Antipastis Donation-Succession

Mon frère

Bonjour , nous sommes 3 frères , notre père est décédé depuis 5 ans et notre mère occupe toujours la maison familiale . Depuis quelque temps notre frè...

3 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2017 par
Poisson92100
fifi116 Donation-Succession

Donnation en indivision

 Résolu

Bonjour, Ma mère nous a donné en indivision un bien composé de 3 habitations et une remise toutes en mitoyenneté (sous la forme "Usufruitier et Nu p...

2 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2017 par
fifi116
Mekchiche mourad Donation-Succession

Fridha

Bonjour, Une de mes soeur refuse de remetre ses papiers pour faire la fridha que faire?

1 réponse Dernière réponse le 13 nov. 2017 par
BmV
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