Héritière ou non ???

Question

Bonjour à tous, 
voici une question dont la réponse doit être simple je suppose. Mon Oncle (décédé il y a 5 ans), était marié et ma Tante est encore de ce monde. Ils étaient mariés sous le régime de la communauté universelle et n' ont pas eu d' enfants. Cet Oncle avait une soeur (toujours en vie), qui a une assurance-vie dont mon Oncle est un des bénéficiaires. Ma question est de savoir au cas ou sa soeur venait à décéder avant ma Tante, si cette dernière serait quand même bénéficiare de la part d' assurance vie de mon Oncle ?. J' espère avoir été assez clair, et je vous remercie d' avance pour vos réponses éclairées. Bonne journée à vous. Robert

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,

Cela dépendra de la rédaction de la clause bénéficiaire.
Est-ce que votre oncle est nommément bénéficiaire, son pré-décès est-il prévu par une formule telle que "ou ses héritiers" ?

Le mieux serait que sa soeur retourne voir l'assureur et complète la clause bénéficiaire de manière à éviter toute interprétation, car c'est à elle de décider ce qu'elle souhaite.

Cdlt

Cfc · Answer

Vous parlez de votre oncle et de votre tante. Avec lequel avez-vous des liens "de sang" ? Pour être héritière de votre oncle encore faut-il qu'il ne soit pas votre oncle par alliance.

uranium45 · Answer

Merci Sorgin pour votre réponse rapide. Malheureusement, je n' ai rien du point de vue contrat. Mon Oncle était tuteur de sa soeur, et maintenant c' est une assoc qui s' en charge. Ma Tante atteinte de la maladie d' Alzheimer ne peut plus rien faire, de même que la soeur de mon Oncle. J' ai seulement sous les yeux la photocopie d' un document de la soeur de mon Oncle ou elle réportorie tous ses avoirs, et indique que les contrats se trouvent dans une armoire de son appartement qui a été vendu par le nouveau tuteur, je suppose que c' est lui qui a les contrats. Je vais essayer de le trouver. Merci encore. Robert

uranium45 · Answer

Pour Cfc, les liens de sang sont du côté de ma Tante. Par contre, ma question n' est pas de savoir si moi perso j' hériterai, mais envers ma Tante qui étaient unis par un contrat de communauté universelle. Merci. Robert

uranium45 · Answer

Ok. Merci pour ces précisions. Je vais quand même prendre contact avec le juge des tutelles, afin d' avoir connaissance des clauses bénéficiaires. Je pense pouvoir effectuer cette démarche à la place de ma Tante qui ma donné une procuration totale pardevant notaire. Robert

uranium45 · Answer

Oui, le souscripteur est vivant (soeur de mon Oncle), mais n' est plus capable de décider malheureusement.  Si personne ne peut avoir accès aux clauses, comment savoir si ma Tante peut être concernée par cette assurance vie ? La procuration que je possède ne m' aurait servie qu' à représenter ma Tante pour avoir des renseignements. Robert

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