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Vrai ou faux

mamiealice65 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 30 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2013 - 30 août 2013 à 09:33
 Toto - 30 août 2013 à 10:19
j'ai un terrain avec un reste de grange dans les hautes pyrenees de mon premier mariage (deces 1942) un fils emile de cet union decede en 2008 et 2 petits enfants laurent et valerie
laurent a acqueri ce terrain en accord avec son pere et moi meme en passant chez le notaire mais en ce moment valerie pense qu'elle aura sa part a mon deces ainsi que ses trois cousins de mon deuxieme mariage
vrai ou faux car je lui ai donne
cordialement
mme bouquin

2 réponses

Réponse 1 / 2
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 286
Modifié par condorcet le 30/08/2013 à 10:13
laurent a acquis ce terrain en accord avec son pere
Cela dépend s'il s'agit d'une donation ou d'une vente avec le prix payé.
Au même titre que Laurent, Valérie est votre petite-fille, enfants de feu Emile votre unique enfant.
Tous 2 seront vos héritiers qui recueilleront votre succession par représentation de leur père.
La donation sera rapportable à votre succession.
Les 3 cousins en question ne sont par vos héritiers.
Les enfants sont les premiers héritiers de leurs parents et grands-parents.
Leur présence élimine les autres membres de la famille.
S'il s'agit d'une vente (avec prix réellement payé) Laurent est devenu seul propriétaire. Sa soeur n'a rien à voir et les cousins encore moins.
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Réponse 2 / 2
Toto
Modifié par Toto le 30/08/2013 à 10:21
Bonjour,

Ce que vous dites n'est pas du tout clair, merci de reformuler.

Il faudrait savoir :
- "j'ai un terrain" : vous l'avez toujours ? ou c'est Laurent qui en est devenu propriétaire ?

- "de mon premier mariage" : appartenait-il aussi à votre épouse ? sa succession a-t'elle été réglée ? dans ce cas vos enfants (ou leurs enfants lorsque vos enfants sont décédés) en sont en partie propriétaires ou nus-propriétaires ?

- "laurent a acqueri ce terrain " : il l'a payé ? dans ce cas il ne fait plus partie de votre succession, sa soeur n'aura pas "sa part" (mais elle partagera éventuellement ce qui vous restera de l'argent que vous avez reçu de Laurent)

ou bien
- "car je lui ai donne" : il ne l'a pas payé ? dans ce cas vous lui avez fait une donation qu'il devra "rapporter" à votre succession, et Valérie recevra une compensation équivalente à ses droits

Expliquez mieux si vous voulez une bonne réponse.

Cdlt
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