Succession bloquée
christdan
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christdan Messages postés 6 Statut Membre -
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Bonjour,
Maman est décédée depuis 2 ans , nous sommes 9 enfants.Bien que n'ayant que 18000euros comme bien, après concertation nous avons préféré passer chez un notaire pour que les choses soit claires pour tout le monde. Mais, une soeur ne s'est pas présentée justifiant le fait que nous avions vidé l'appartement , mais elle oublie que maman ne pouvait plus marcher, et étant en location au 3étage nous avons galèré pour lui trouver une maison de retraite correcte. Nous ne pouvions continuer à régler la location. Cette soeur n'a jamais voulu se tenir informer des démarches de peur de payer et se fâchait sans raison et sans vouloir dialoguer.Nous sommes donc passés chez le notaire mais depuis 2 ans l'argent et bloqué à la banque car cette soeur refuse de signer.Nous avons fait une conciliation et lui avons donné tous les comptes sur 2 ans comme elle le souhaitait, il n'y a pas de problème tout est claire. Les quelques meubles sans valeur sont partis chez emmaüs. Sans résultat, nous avons fait appel a un avocat mais les frais sont de 2000euros env donc nous avons abandonné. Ma question est....sommes nous obligées de passer par un avocat? La banque peut-elle garder les 18000euros, cela me fait mal car maman s'est privée pour nous laisser un petit cadeau, je préfererai que cela parte pour des oeuvres plutôt que de les laisser a cette grande banque .
Je vous remercie pour vos conseils
Je vous remercie pour vos réponse
Maman est décédée depuis 2 ans , nous sommes 9 enfants.Bien que n'ayant que 18000euros comme bien, après concertation nous avons préféré passer chez un notaire pour que les choses soit claires pour tout le monde. Mais, une soeur ne s'est pas présentée justifiant le fait que nous avions vidé l'appartement , mais elle oublie que maman ne pouvait plus marcher, et étant en location au 3étage nous avons galèré pour lui trouver une maison de retraite correcte. Nous ne pouvions continuer à régler la location. Cette soeur n'a jamais voulu se tenir informer des démarches de peur de payer et se fâchait sans raison et sans vouloir dialoguer.Nous sommes donc passés chez le notaire mais depuis 2 ans l'argent et bloqué à la banque car cette soeur refuse de signer.Nous avons fait une conciliation et lui avons donné tous les comptes sur 2 ans comme elle le souhaitait, il n'y a pas de problème tout est claire. Les quelques meubles sans valeur sont partis chez emmaüs. Sans résultat, nous avons fait appel a un avocat mais les frais sont de 2000euros env donc nous avons abandonné. Ma question est....sommes nous obligées de passer par un avocat? La banque peut-elle garder les 18000euros, cela me fait mal car maman s'est privée pour nous laisser un petit cadeau, je préfererai que cela parte pour des oeuvres plutôt que de les laisser a cette grande banque .
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3 réponses
Bonjour,
Le litige portant sur une somme supérieure à 10 000€ il est de la compétence du TGI (Tribunal de Grande Instance) : avocat obligatoire.
Le notaire ne peut-il vraiment pas arriver à faire comprendre à ta soeur que si elle s'entête non seulement elle ne touchera rien, mais qu'en plus elle va y laisser des plumes ?
Le litige portant sur une somme supérieure à 10 000€ il est de la compétence du TGI (Tribunal de Grande Instance) : avocat obligatoire.
Le notaire ne peut-il vraiment pas arriver à faire comprendre à ta soeur que si elle s'entête non seulement elle ne touchera rien, mais qu'en plus elle va y laisser des plumes ?
La banque aurait déjà du remettre l'argent au Notaire.
Qu'est ce que votre soeur ne veut pas signer ?
- l'attestation de notoriété ?
- la déclaration de succession ?
- un autre document ?
Qu'est ce que votre soeur ne veut pas signer ?
- l'attestation de notoriété ?
- la déclaration de succession ?
- un autre document ?
Bonjour,
Ma soeur n'a pas voulu signer la succession chez le notaire, elle n'était d'ailleurs pas présente le jour de la signature.L'attestation de notoriété est faite.J'ai fait une conciliation pour savoir la raison, elle voulait les comptes nous lui avons fourni ...J'ai posé la question au notaire qui conseil l'avocat et renoncer à la succession ne solutionne pas le problème, je rappelle que nous sommes 8 enfants et une seule n'est pas d'accord.
Cdlt
Ma soeur n'a pas voulu signer la succession chez le notaire, elle n'était d'ailleurs pas présente le jour de la signature.L'attestation de notoriété est faite.J'ai fait une conciliation pour savoir la raison, elle voulait les comptes nous lui avons fourni ...J'ai posé la question au notaire qui conseil l'avocat et renoncer à la succession ne solutionne pas le problème, je rappelle que nous sommes 8 enfants et une seule n'est pas d'accord.
Cdlt
Bonjour,
Que voulez vous dire par "signer la succession ?
Quel document a été signé par tous ?
Nous sommes allés (8) chez le notaire pour confirmer que maman avait 18000euros sur ses comptes son seul bien.Donc aucun partage ,seulement cette somme d'argent.
Nous avons donc signé pour confirmer notre accord.
Quel document votre soeur refuse t-elle de signer ?
Cette somme est toujours a la BNP qui attend la dernière signature sur un doc spécifique BNP pour procéder au partage. Chaque héritier a reçu de la BNP un doc a signer.
Donc bloqué a la banque ...car il manque 1 signature.
Merci de vous pencher sur mon problème.
Cdlt
Que voulez vous dire par "signer la succession ?
Quel document a été signé par tous ?
Nous sommes allés (8) chez le notaire pour confirmer que maman avait 18000euros sur ses comptes son seul bien.Donc aucun partage ,seulement cette somme d'argent.
Nous avons donc signé pour confirmer notre accord.
Quel document votre soeur refuse t-elle de signer ?
Cette somme est toujours a la BNP qui attend la dernière signature sur un doc spécifique BNP pour procéder au partage. Chaque héritier a reçu de la BNP un doc a signer.
Donc bloqué a la banque ...car il manque 1 signature.
Merci de vous pencher sur mon problème.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre réponse qui correspond à celle de l'avocat.Je ne comprends pas ma soeur qui se fait des films.Je pense qu'aujourd'hui cela devient plus un problème a traiter médicalement que juridiquement c'est pour cette raison que je vais laisser tomber. Dommage que la banque profite de ce petit capital !!!
Merci pour votre aide
Mettre la bêtise de votre soeur sur le dos de la banque..... Celle-ci ne profite que de votre manque de persévérance, dont votre maman ne serait pas très fière. Laisser tomber 18000 pour ne pas dépenser 2000, n'est-ce pas plutôt un peu de mauvaise humeur passagère...
Je ne me vois pas convoquer ma soeur au tribunal, elle a un comportement de malade.J'esperais avoir une solution plus élégante et appaissante, et je pense que maman serait contrariée que nous passions par la case tribunal.Et je confirme ma pensée, il est regrettable que la banque garde cette somme qui multipliée par x clients doit faire un bon capital .
Merci pour votre réponse.
Cdlt
Si vous voulez être élégant, renoncez à la succession, vous n'aurez plus de problème.