Comment se calcule les parts de succession

FREDDY2173 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 19 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 juillet 2013 - 19 juil. 2013 à 09:57
 Utilisateur anonyme - 26 juil. 2013 à 13:47
Bonjour mes parents sont décédé je vais vendre leur maison a 250000 euros ont est 3 frère et soeur et 3 demi frère et soeur tout se passe devant notaire je voudrai savoir comment se calcule les parts et combien ont touchera chacun
merci d avance pour vos réponse
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5 réponses

Bonjour,

Pour pouvoir vous répondre, il faudrait savoir plusieurs choses :
- la maison appartenait-elle pour moitié à chacun des 2 parents en communauté ?
- qu'a recueilli le conjoint survivant au premier décès : 1/4 en pleine propriété ? autre ?
- le dernier conjoint survivant était-il le parent de 3 ou des 6 enfants ?

Cdlt
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merci de votre réponse
Cdl
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Bonjour j ai appris y a pas longtemps que mon demi frère qui est décédé avait finalement reconnu ça fille et maintenant elle a droit a quelque chose elle a droit a quoi a un quart ou plus
cdt
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Utilisateur anonyme
26 juil. 2013 à 13:47
Elle a droit à ce qu'aurait reçu votre frère s'il avait été vivant.
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FREDDY2173 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 19 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 juillet 2013
19 juil. 2013 à 11:44
Mon père quand il est décédé en 96 il avait fait au dernier des vivant pour ma mère qui et décédée en 2012 et ils ont eu eu 3 enfants ensemble et mon père avait déjà 3 enfant avant
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Utilisateur anonyme
19 juil. 2013 à 12:52
il avait fait au dernier des vivant
Quel a été le choix de votre mère :
- 1/4 en pleine propriété ?
- tout en usufruit ?
- 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit ?
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FREDDY2173 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 19 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 juillet 2013
19 juil. 2013 à 13:31
Tout en usufruit
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Bon, dans ce cas, et en admettant que la maison appartienne pour moitié à chacun de vos parents (ce que vous n'avez pas confirmé) :
- la moitié de votre père est partagée en 6 parts
- la moitié de votre mère est partagée en 3 parts

Ce qui fait, pour les enfants de votre père : 125000/6 = 20833€ chacun
Pour les enfants de votre mère : 41666€ chacun
Pour les 3 qui cumulent = 20833+41666= 62500€ chacun

Dont il faut déduire les divers frais de notaire et taxe sur la plus-value.

(sous réserve d'un testament de l'un et/ou de l'autre pour privilégier l'un ou les autres de leurs enfants)
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