Bonjour première fois je me lance et merci pour ceux qui veulent bien me répondre. .voila mon frere et moi avons eu en 2000 pour moitiée la maison de ma mère ou elle vit dedans elle a 74a est très bien phisiquement. .mais en 2007 mon frere qui commence à divorcée voulais vendre sa grande maison plein de crédit (il la vendras un jour il ma dit )mais ma mère a pas voulus et la aider pour ça elle lui a donner un appart en location à 100.000e plus tous son argent en banque 150.000e plus mon assurance vie faite pour moi plus un crédit à la consommation plus tous les mois elle continue à lui payer son loyer il la completement dépouillé avec la bénédiction de ma mère. .il devais me donner une reconnaissance de dette (mon frere) plus sa moitiée de maison de 2000 qu'ils me disaient sinon ma mère lui coupé les vivres elle n'a pas tenu sa parole elle m'a donné en échange ses talon de cheque et que je me débrouille avec ça et qu'elle fait ce qu'elle veut c'est son argent et que je lui foute la paix..c'est son chouchou son premier ..on est deux..je suis dégoûter d autant plus tous ce que j'ai fais pour mon frere depuis 15 ans m occupe de ses filles 1h de trajet aller retour tous les jours écoles les garder tous les été nourris blanchis et mon frère ma jamais donné 50e même quand j étais au chômage. .ma mère elle a toujours compter sur moi je payer tous cadeau sortie courses ect elle venait même tous les été chez moi quand elle louer et donner toujours et encore tous l argent à mon frere....la j'ai tous couper je suis dégoûté. .mon frere ne sais jamais occupe de ma mère a part pour venir tous les mois chercher son chèques. .il la manipule lui fait chantage affectif et obtiens d elle se qu'il veut..et moi tous le monde s'en fout. .plus tard après le décès de ma mère sa va être encore la bagarre car moi je voudrais vendre ma moitiée de maison si je peux pas l avoir en entier mais lui veut la louer...mon frere à une forte personnalité impossible de communication avec lui je suis desemparer je c'est plus quoi faire..je reste dans mon coin et ne veut plus les voir ni leur parler toutes mes tentative échoué et je leur parle plus sa sert a rien...
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La question est puis je recupere la moitiée de maison de mon frere ça me ferais la maison en entier à part égale avec tous ce que mon frère a dejas reçu est qu'il continue à avoir comme c était convenu par ma mère et mon frère car mon frère refuse de signer chez le notaire à présent. .mais je n est pas de reconnaissance de dette..juste des talons de chèques peuvent t ils compter pour plus tard..puis je me retourner plus tard contre lui pour tous ça ..enfin tous ce que j avais dejas marquer..ma mère quelques part à voulus faire bien pour ses enfants et aurait dus l obliger à aller chez le notaire et lui couper les vivre en attendant elle est coupable aussi non??
Pour l' instant votre maman est vivante, elle fait ce qu' elle veut de ses biens.
A son décès, à condition de pouvoir apporter le preuve que votre frère a eu des avantages que vous n' avez pas eus, il sera temps de voir pour demander les rapports à l' héritage dus par votre frère. A savoir tout de même qu' il pourra, si votre maman en a pris la précaution et l' a donc voulu, bénéficier de la quotité disponible ... donc, il est vrai avoir peut être été favorisé par rapport à vous ...
C' est ainsi dans la vie, ... Même si çà fait parfois mal, surtout si on pense que l' argent traduit l' affection que l' on a pu avoir ou pas ....
Mais tout ceci sera à voir quand votre maman sera décédée, ce qui n' est pas le cas.
Pourquoi tout bêtement ne pas tenter de dialoguer avec votre maman ?
Je vous remercie de la réponse j'ai discuté mais rien à faire mon frere ne veux rien signer pour me donner la moitiée de sa maison ce qui serait équitable et comme convenu et ma mère ne tiens pas ses engagements à savoir lui couper les vivres s'il ne le fait pas j'ai essayé ça sert à rien donc tampis je reste chez moi je ne veux plus l embête et sa sert a rien de discuté à son décès on verras cela malheureusement c'est comme ca
ma mère quelques part à voulus faire bien pour ses enfants et aurait dus l obliger à aller chez le notaire et lui couper les vivre en attendant elle est coupable aussi non?? De son vivant, vous ne pouvez rien faire, sauf à la faire placer sous curatelle ou tutelle si vraiment ses facultés étaient altérées.
mon frère refuse de signer chez le notaire à présent. il refuse de signer quoi ? La maison est donnée 50/50 à votre frère et vous. Juridiquement vous ne pouvez pas obliger votre frère à vous céder sa part. Il y a m^me très probablement dans l'acte de donation une clause d'interdiction "aliénation" qui interdit à l'un comme à l'autre de vendre ou donner sa part. Quant à votre mère, le bien ne lui appartient plus.
à son décès on verras cela Comme dit plus haut, votre maman a le droit de donner ce qu'elle veut, et toute sa fortune si elle le veut, à un seul de ses enfants.
En-effet, ce n'est qu'après son décès, qu'une "mise à plat" sera effectuée de tout ce qu'elle possède encore à son décès + tout ce qu'elle a donné et ce n'est que ce jour là qu'une répartition équitable de l'ensemble du patrimoine pourra être faite. Si votre frère a été avantagé, il devra vous dédommager, soit en vous laissant sa part dans la maison soit en vous donnant une contrepartie financière.
En ce qui concerne les donations à votre frère, soit il les reconnaitra, soit si ce n'est pas le cas, ce sera à vous d'en apporter la preuve. A défaut, elles seront réputées ne pas avoir été faites ou ne pas dépasser ce qu'il est possible d'admettre en tant que cadeau. Conservez bien précieusement toutes les preuves que vous pouvez avoir concernant les donations de liquidités faites à votre frère.
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Je vous remercie de votre réponse je n est que les talon de chéquier que ma mère a bien voulu me donner de 2007 a 2013 j espère que ça suffira plus tard et que surtout ça compteras
Gardez tout très précieusement ... Et plus vous aurez de preuves de tout ce dont votre frère aura bénéficié du temps du vivant de votre maman ... Mieux ce sera pour pouvoir faire rétablir l' équilibre le jour où elle ne sera plus là.
je n est que les talon de chéquier que ma mère a bien voulu me donner de 2007 a 2013 c'est déjà bien mais insuffisant, il faut les relevés de compte, fouillez un peu dans les paperasses, récupérez tout ce qu'il y a concernant ce problème : contrat, prêt, relevés etc....
et comme le dit Enka1, plus de preuves il y a mieux c'est
Et si votre maman a des carnets de comptes où elle note toutes ses opérations pour chaque compte ( crédit, débit, n° de chèques, ce à quoi çà a servi et pour qui ) c' est aussi l' idéal ... Et de plus çà évite de faire des recherches particulières et coûteuses le moment venu, car ces renseignements ne figurent pas sur les simples relevés fournis par les banques ...
cela ne suffira pas en soi, mais servira grandement à la recherche de preuves probantes.
Faut vraiment qu'elle fouille, prenne les docs , fasse des copies .
cdlt
L' inconvénient, c' est que tout le monde ne fonctionne pas avec ce système de tenue des compte.
L' avantage , c' est que c' est écrit de la main de la personne et que l' on peut remonter toute la vie durant ... A condition bien évidemment d' avoir ces documents et preuves avant que ceux-ci ne disparaissent ... du fait de ceux qui y ont intérêt ...
Ma mère la juste inscrit sur ses talons de chéquiers date plus prénom de mon frere ou Y'a le numéro de cheque aucune autre tenu de compte..je m attendait pas ça de mon frere il devait me faire reconnaissance et me laissez la maison mais maintenant qu'il a tous gratter à ma mère et qu'il continue avec sa bénédiction. .c'est écoeurant de pas tenir sa promesse je leurs faisaient confiance. .même aux impôts rien n est marqué ma mère si elle dcd dans 20 ou 30 ans j ai peur qu'il y est prescription d ici la..et si mon frere s arrange pour lui faire signer une feuilles comme si c etait cadeau tout cet argent ça risque d être mort..
Non, il n' y aura pas prescription, car c' est au décès que les comptes sont faits et les rapports à l' héritage de chacun reconstitués. Raison de plus pour que vous gardiez bien tout ce qui peut prouver que votre frère a bénéficié d' avantages par rapport à vous et ponctionné par exemple également, le compte de votre mère pour son propre avantage.
Allez voir un notaire dans lequel vous auriez confiance et parlez de tout çà avec lui.
Bonjour et merci le notaire ma juste dit au décès on feras les comptes rien de plus..vus que le trois quart de l héritage est au nom de mon frère et ça continue ..ma mère exagere elle se prive pour lui et peux même pas profiter de sa retraite je lui en veux aussi malheureusement d avoir fait les choses à l envers...bon c'est regrettable de devoir finir au tribunal a son décès. .j aurais préférer être fille unique que ma mère me laisse rien et qu elle profites de tous jusqu'au dernier centime c'est triste à dire mais Y'a toujours dans une famille une ou des personnes mal intentionnés et de devoir finir ainsi au détriment de personne bien intentionné
Je vous remercie à tous pour vos commentaires au point où j'en suis tout est bon à prendre..j essayé de pas trop y penser pour pas me rendre malade ..je prend de la distance c'est triste finir ainsi ça fou le bordel dans une famille c'est histoire d argent ..mon frere je veux plus rien avoir à faire avec lui quand à ma mère pour l instant j'ai plus trop envie de la voir ai je tord ou raison alors qu'elle c'est toujours occupé de moi mais je me sens trahis et rejeté donc je préfère faire ma vie de mon côté et j'ai arrêté les frais pour eux..on a qu une vie autant en profiter maintenant ça passe vite..mais on oubli jamais oui joli dicton il m'a fallut 45ans pour M en rendre compte
Un petit pour la route : si vous êtes dans le 64, vous êtes peut-être au Pays Basque.
Si c'est le cas, j'aimerais que vous reconsidériez un tout petit peu votre ressenti par rapport à la forte tradition ancestrale de transmission de l'intégralité des biens à l'ainé(e) de la famille ou à celui que la famille avait désigné pour être leur continuité, et aussi à l'entraide familiale.
Je sais bien que nous sommes sur un site de droit et que le droit civil a théoriquement gommé toutes ces traditions, tous les enfants sont égaux, et bla bla bla.
Cependant la mémoire ne s'efface pas aussi facilement que cela, et dans certains cas, on trouve toujours le moyen de faire "comme ça doit être fait".
Si je vous dis cela, c'est pour atténuer votre rancoeur envers votre mère. Votre frère en profite à votre détriment et au détriment de sa mère, mais ce n'est peut-être pas à votre mère qu'il faut en vouloir. Elle ne fait peut-être que reproduire ce que des siècles de traditions lui ont transmis (si je mets beaucoup de "peut-être", c'est que je ne suis pas certain que vous êtes bien une famille ancrée dans les fortes traditions basques). Dans l'esprit, ce n'est pas du "favoritisme" à proprement parler, c'est de la tradition.
Autrefois les cadets recevaient une contrepartie parfois sommaire.
Aujourd'hui le droit vous permettra de percevoir une contrepartie plus équitable, si toutefois vous pouvez prouver les libéralités accordées à votre frère.
C'est mieux que rien. Mais cela ne se fera qu'après le décès de votre mère.
Merci de votre commentaire oui je suis vers bayonne c'est un point de vu même si ça ne me soulage pas ..si le coeur de certains serait meilleur la vie serait plus belle...c'est par ses branches que l homme révèle ses racines
Arletti par une phrase de film célèbre intitulé '' Hotel du nord '' si je ne me trompe, disait : '' Atmosphère ... atmosphère ... ''
Quand je lis ce qu' écrit Sorgin, il me vient tout de suite ... '' Tradition ... tradition ... '' Et je me dis que nous ne sommes pas sorties ( nous les filles ) de l' auberge ! !
Et je me dis que nous ne sommes pas sorties ( nous les filles ) de l' auberge Sauf que dans cette ancienne règle coutumière basque, aucune différence n'était faite entre les filles et les garçons ; beaucoup de biens se sont transmis par les filles, d'autres par les garçons ; ce n'était aucunement un problème de sexisme.
Si j' ai écrit cela, c' est parce que malheureusement, cette histoire de préférence et vénération des parents, pour les garçons par rapport aux filles ne se retrouve pas que dans les traditions basques ...
Alors après, on peut analyser le pourquoi du père et le pourquoi de la mère ... mais c' est une autre histoire ....
Si j' ai écrit cela, c' est parce que malheureusement, cette histoire de préférence et vénération des parents et surtout des mères, pour les garçons par rapport aux filles ne se retrouve pas que dans les traditions basques ... Et moi si j'ai écrit cela, c'est parce que " cette histoire de préférence et vénération des parents et surtout des mères, pour les garçons par rapport aux filles" ne se retrouve PAS dans les traditions basques.
Ce n'était pas une histoire de fille ou garçon, si l'ainée était une fille, sauf exception (handicap, mariage ailleurs), c'était elle qui gardait "la maison".
Il ne faut pas tout confondre, le but des familles basques n'était pas de favoriser les garçons ; le but était de transmettre un patrimoine entier.
'' sauf exception (handicap, mariage ailleurs), c'était elle qui gardait "la maison".
Il y en avait beaucoup dont les parents ne favorisaient pas le mariage ailleurs et voulaient conserver de vieilles filles ?
Néanmoins ce que je vois, moi, pour y être de plus particulièrement sensible, c' est que nous sommes toujours et pour longtemps encore, victimes de ce genre de préférences ... au nom des traditions et ressentis ancrées dont les acteurs ignorent même les origines ...
Il y en avait beaucoup dont les parents ne favorisaient pas le mariage ailleurs et voulaient conserver de vieilles filles ? Non, ce n'est pas ça : il y avait des filles ainées, héritières, qui se mariaient avec des fils ainés, héritiers d'une autre maison (ce n'était pas le plus courant, en général les ainés se mariaient avec les cadets, mais ça arrivait) ; c'est ce que j'entendais par "mariage ailleurs" ; ils ne pouvaient évidemment habiter dans les 2 maisons, et les arrangements de famille faisaient que c'est souvent le cadet suivant (fille ou garçon) qui héritait de la maison ; l'héritage des biens comportait également un engagement et un devoir essentiel : conserver et améliorer ces biens envers et contre tout, et fournir le gîte et le couvert à toute la fratrie célibataire jusqu'à son décès s'il le fallait.
Vous voyez que je n'ignore pas mes origines, et qu'il n'y a aucun sexisme dans ce cas.
Non seulement vous n' ignorez pas vos origines, mais c' est très intéressant de lire ce que vous écrivez sur les traditions basques.
Rassurez vous je ne vous accuse personnellement d' aucun sexisme au travers de vos connaissances du sujet local et ancestral et de ses conséquences éventuelles ...
Seulement, moi, ce n' est pas ce côté là que je mets en avant et qui me donne des boutons, c' est ce qui se passe et continue de se passer ( partout ) que j' ai décrit et que l' on peut malheureusement vérifier encore tous les jours ... d' ailleurs au travers de l' injustice et des souffrances que ces états d' esprit engendrent ! ... Racines et traditions judéo-chrétines ? ... Sans doute .... mais pour lesquelles je me laisserai donc tenter à dire avec un petit grincement de dents : '' dieu qu' elles ont la vie dure '' !
Bonjour,
Non, ce qu'a fort bien décrit Sorgin se nomme, ou plutôt se nommait, en droit coutumier dans les hautes vallées pyrénéennes "système à maison " et remonte probablement à une époque antérieure à la christianisation.
L'idée était de conserver l'indispensable unicité de la maison afin qu'elle soit viable, notamment les terres "d'en bas" cultivables et les estives, pâturages d'été.
Hors pays Basque, ce système était encore récemment particulièrement vivace (et a d'ailleurs fait l'objet de nombreuses études) dans les Hautes Pyrénées, particulièrement en pays Toy, dans les vallées de Luz Saint Sauveur, Barèges, Gavarnie , vallées enclavées dont on ne peut sortir que par deux routes, celle du col du Toumalet, fermée l'hiver et celle des gorges de Luz, exposée aux chutes de pierres et avalanches quand elle n'est pas emportée par le gave comme en juin dernier.
La "maison" conserve le nom d'origine quel que soit le nom de ses habitants. Et, encore aujourd'hui, si vous demandez où habite Mr X, il y a de fortes chances que l'on vous demande : "Et c'est quelle maison ?"
Inutile de vous dire qu'il était préférable que la Poste recrute ses facteurs localement !
Alors, bienvenue pour la fête des côtelettes fin septembre, à la descente des troupeaux, et adichatz comme on dit ici...
Merci du renseignement tout à fait intéressant également, mais je rappelle ce que j' ai écrit :
'' Seulement, moi, ce n' est pas ce côté là que je mets en avant et qui me donne des boutons, c' est ce qui se passe et continue de se passer ( partout ) .....''
Merci du lien effectivement c'est toujours au profit du frere..manipulation chantage affectif. .c'est ce qui y trouvent de l intérêt qui gardent le pouvoir de tous et peut être pas ce qu'ils aiment le plus..et tous cet amour des filles un vrai gâchis. .c'est lamentable
Le plus extraordinaire dans l histoire c'est qu'elle c'est qu'elle a pus toujours compter sur moi à tous les niveaux contrairement à mon frère qu'elle ne peut compter dessus que pour venir chercher son cheque a la fin du mois..même si j'ai ma maison presque finit de payer et que lui a des crédit le double de la mienne c'est pas ses excuses qui manquent pour l assisté à ces 48ans. .y devrait y avoir une loi qui interdit de profiter de sa famille et de faire pression
La législation juridique et financière évolue en permanence...
