Les discussions

titi33460 Donation-Succession

Assurance vie ( belgique )

Bonjour, Une amie, a laissé une assurance vie, assez importante à mon papa. Mon papa, est décédé le 06 mai 2012 (avant la personne qui a fait l'ass...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai 2018 par
titi33460
CaoThiHong Donation-Succession

Donation-succession

 Résolu

Bonjour, Lorsqu'il n'y a qu'un seul héritier pour la partie réservataire est-il indispensable d'effectuer une déclaration auprès des services fiscau...

19 réponses Dernière réponse le 5 mai 2018 par
CaoThiHong
Franoise Donation-Succession

Donation vieille voiture

Bonjour Notre père est décédé il y a 4 ans. Nous sommes deux sœurs. La succession est clôturée. Ma sœur avait au préalable récupéré une vieille vo...

13 réponses Dernière réponse le 5 mai 2018 par
tiffin
NadiaLeCorre Donation-Succession

Pour que mon frère aîné me paye ma part.

Bonjour, j'ai une question: comment dois-je faire pour que mon frère aîné me paye ma part dans le cadre de l'héritage de ma mère et de mon frère p...

6 réponses Dernière réponse le 5 mai 2018 par
NadiaLeCorre
VANAVE Donation-Succession

Vente terrain

Bonjour, nous avons hérité de nos grands parents plusieurs terrains agricoles. Nous pensons les vendre, mais nous aimerions savoir si les frais de not...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2018 par
condorcet
prunelli2B Donation-Succession

Donation dernier vivant, enfants heritiers

 Résolu

Bonjour, -mon grand-père vient de décéder, il avait un seul fils, mon père (décédé également). -mon grand-père s'était remarié avec une femme qui a...

9 réponses Dernière réponse le 5 mai 2018 par
prunelli2B
Vichanel Donation-Succession

Cession de l'usufruit.

Bonjour, J’ai lu qu’il était possible de céder son usufruit. Apres l’avoir céder jusqu’à quelle date est-il valable ! Merci pour info. Cordial...

3 réponses Dernière réponse le 5 mai 2018 par
condorcet
Loulouma1 Donation-Succession

L’héritière décéder....

Bonjour, mon père est très malade et sur sont testament il me dit que ces sa femme qui est décéder (qui héritière ) Je lui est suggérer de faire u...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2018 par
Ulpien1
naceredine Donation-Succession

Regulariser acte donation

Bonjour, jai un acte de donation daté en 1980 au nom de mon père décédé ..svp comment faire pour régulariser cet acte ...merci

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2018 par
marc
Anais890 Donation-Succession

Mon grand père m'a reconnu héritage

Bonjour, J'ai actuellement 16ans. Mon papa ne m'a jamais reconnu, ne m'a jamais vu ect... Mon grand père n'aillant jamais connu ses parents à voulu m...

3 réponses Dernière réponse le 4 mai 2018 par
Anais890
Mesange Donation-Succession

Meubles meublants et succession

 Résolu

Bonjour, Pour les meubles meublants, Lorsqu'il y a plusieurs biens, le forfait de 5% peut il être appliqué à un bien, et un inventaire à un autre b...

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2018 par
condorcet
bleuspahir Donation-Succession

Vente de ma maison

Bonjour, Ma mère est décédée brutalement en février de cette année . Elle vivait dans ma maison gratuitement , avec son 2 ème mari . Il est âgé ...

4 réponses Dernière réponse le 4 mai 2018 par
Bleusaphir
Chouchou Donation-Succession

Montant de l'assurance vie

Bonjour, Je m'appelle Charlyne ma tante a souscrit depuis plusieurs années une assurance vie dans laquelle je suis citée. Cette assurance vie s'él...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2018 par
Utilisateur anonyme
Cinifi Donation-Succession

Recherche généalogique

Bonjour* Le père de ma fille est décédé il y a 3 semaines. Nous avons contacté un notaire pour la succession comme nous l'impose la loi. Celui-ci n...

10 réponses Dernière réponse le 4 mai 2018 par
Julie
LudoHDGCR Donation-Succession

Usufruitier/nu propiétaires

Bonjour, Je vous explique la situation. Je suis nu propriétaire avec mon frère d'une maison, mon père est l'usufruitier. Nous souhaitons ma compag...

5 réponses Dernière réponse le 4 mai 2018 par
condorcet
medyoga Donation-Succession

Donation vente immobilière

Bonjour, Voilà la situation un peu compliquée. A la suite de l'achat de notre maison pour laquelle mon père à l'usufruit car nous avons racheté sa m...

7 réponses Dernière réponse le 4 mai 2018 par
condorcet
Kvin Donation-Succession

Erreur de syntaxe d'un acte de donation

Bonjour, mes grands parents ont fait une donation de terrain à destination de ma mère afin de construire une maison avec mon père, les deux étant ma...

6 réponses Dernière réponse le 4 mai 2018 par
Ulpien1
chris Donation-Succession

Besoin de conseil

Bonjour, J'ai besoin de petit conseil, ma maman est décédée le 04 avril 2017 et nous avons signé l'acte de notoriété le 16 mars 2018 ainsi que le ...

6 réponses Dernière réponse le 4 mai 2018 par
chris
beltegueuse Donation-Succession

Famille recomposée

Bonjour* Mon père Pierre est décédé, il avait acquis un bien avant son mariage avec ma mère Roselyne. Ma mère Roselyne a eu 4 enfants d'un premier...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2018 par
condorcet
COUTEAUxes Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Nous avons des biens en indivision dont une maison que nous mettons en vente pour 120milles €.Nous avons deux acheteurs,l'un mets 118milles€...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2018 par
COUTEAUxes
septembre14 Donation-Succession

Frais d'obsèques

Bonjour, en septembre dernier nous avons du organisé les obsèques de notre fils suite à son suicide. En cette période douloureuse, nous avons voulu l...

14 réponses Dernière réponse le 3 mai 2018 par
xplom
JeanMarc Donation-Succession

Donation petit neveux

Bonjour, ma grande tante âgée de plus de 90 ans souhaiterait faire des donations à ses petits neveux, quel est le montant maximum ? Merci de v...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2018 par
lui
jplibert Donation-Succession

Succession pour neveu atteint handicap

Bonjour je découvre que la succession de tante à neveu bénéficie d'un abattement supplémentaire de 159325 sur les biens transmis à une personne attei...

6 réponses Dernière réponse le 3 mai 2018 par
condorcet
Mwaka Donation-Succession

Dossier bloqué depuis 8ans par notaire

Bonjour, voilà cela fait 8ans que le notaire bloque la succession,nous sommes 8 héritiers,6 ont payé leur droit de succession.ma question est: pourquo...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2018 par
Mwaka
kate1950 Donation-Succession

Abattement pour donation

bonjour, faut-il indiquer sur sa feuille d'impôt un don en argent donné à un enfant si ce dernier a rempli le formulaire 2735 pour avoir droit à un a...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2018 par
Gayomi
Chantve Donation-Succession

Droit à la pension de réversion

Bonjour, Suite au décès de mon époux, j'ai fais la demande de la retraite de réversion AGIRC-ARCO auprès de KLESIA. Mon époux est divorcé de Mme X. ...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2018 par
jodelariege
MAG Donation-Succession

A qui revient ?

Bonjour je voudrais savoir à qui revient lors du déces une donation au dernier vivant, le couple tous les 2 décèdes leurs fils aussi il est décèdé ap...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2018 par
Ulpien1
Michalbert Donation-Succession

Acte de donation litige

Bonjour, Pouvez vous me dire si mon acte de donation fait en 1971 peut être attaquer parce qu'il n'a pas été rédigé dans les mêmes termes que celui ...

6 réponses Dernière réponse le 3 mai 2018 par
Ulpien1
VIRGINIE Donation-Succession

Dette cofidis

Bonjour, Ma belle mère est décédée le 16/02/2016 ma belle soeur l'avais pris en charge chez elle deux ans environ avant son décés et nus ne sommes...

3 réponses Dernière réponse le 3 mai 2018 par
condorcet
Cedric35190 Donation-Succession

Part d'heritage

Bonjour, mon père est décédé il y'a 10 ans, à l'heure d'aujourd'hui, ma mère souhaite vendre le bien commun immobilier (la maison). Nous sommes deux...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2018 par
condorcet
Albon91 Donation-Succession

Donation usufruit au nu propriétaire

Bonjour, J’ai fait la donation à mon fils dès la nu propriété d’un appartement ( en bien propre ) Mon épouse et moi avons fait d’autre part une dona...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2018 par
Albon91
Isa26 Donation-Succession

Rachat droit d'usage et d'habitation

Bonjour, suite au décès de mon père en 2009, sa femme s'est vu attribuer le droit d'usage et d'habitation sur la propriété. Aujourd'hui, ne souhaita...

9 réponses Dernière réponse le 2 mai 2018 par
Isa26
valka51 Donation-Succession

Bénéficiaires assurance-vie

Bonjour, J'ai 2 enfants, ci-dessous désignés par A et B dont A est célibataire sans enfants (et n'en aura pas) et B marié avec 2 enfants. J'envisa...

3 réponses Dernière réponse le 2 mai 2018 par
valka51
lonynais Donation-Succession

Héritage après un remariage

Bonjour, Qui peut me renseigner ? merci à ceux qui vont me lire. Veuve avec 4 enfants ma mère s'est remariée,deux enfants sont nés...

5 réponses Dernière réponse le 2 mai 2018 par
lonynais
luna100 Donation-Succession

Succession d´un oncle

Bonjour, Ma tante et mon oncle sont dédédés á six mois d´intervalle. Mon oncle recemment , il n´avait pas d´enfant, ses pere et mere decédés, ses ...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2018 par
luna100
rolib Donation-Succession

Droits donation maison en italie

Bonjour, Mes parents italiens qui résidaient en France jusqu'à leur retraite sont partis vivre en Italie dans une maison dont ils étaient propriét...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2018 par
rolib63
jaksonsat Donation-Succession

Successio obligatoire après un décès

Bonjour, Si mariage communauté universelle, lors du décès d'un conjoint la succession auprès d'un Notaire est elle obligatoire ? Comment cela se pas...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2018 par
jaksonsat
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