Conservation d'un bien en cas de succession
skippy2
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skippy2 -
skippy2 -
Bonjour,
Le sujet du message n'est pas terrible, mais je n'ai pas trouvé mieux...
Voilà, suite à une succession (en cours), nous avons récupéré quelques bijoux (sans grande valeur marchande, mais plutôt sentimentale). Nous sommes 2 héritiers. Actuellement, les objets sont en ma possession, mais je souhaiterai qu'il soit écrit quelque part que ces objets appartiennent à part égale entre mon frère et moi.
Quelqu'un d'entre vous saurait comment je pourrai procéder ? Est-ce une disposition qu'on peut mettre dans un holographe ?
Merci pour vos réponses.
Skippy
Le sujet du message n'est pas terrible, mais je n'ai pas trouvé mieux...
Voilà, suite à une succession (en cours), nous avons récupéré quelques bijoux (sans grande valeur marchande, mais plutôt sentimentale). Nous sommes 2 héritiers. Actuellement, les objets sont en ma possession, mais je souhaiterai qu'il soit écrit quelque part que ces objets appartiennent à part égale entre mon frère et moi.
Quelqu'un d'entre vous saurait comment je pourrai procéder ? Est-ce une disposition qu'on peut mettre dans un holographe ?
Merci pour vos réponses.
Skippy
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2 réponses
je souhaiterai qu'il soit écrit quelque part que ces objets appartiennent à part égale entre mon frère et moi.
Tel que vous l'écrivez, chaque bijoux appartiendra pour moitié à chacun des 2 héritiers (si ceux ci ont les même droits dans la succession).
Le second héritier serait fondé à obtenir la garde de la moitié des bijoux (qu'il faudrait valoriser à l'aide d'une expertise).
Ne pensez vous pas qu'il serait plus simple de partager lesdits bijoux avec l'autre héritier en fonction de vos droits respectifs dans la succession, ce qui serait équitable.
Dans le cas contraire, vous risquez de vous retrouver avec un contentieux que vous perdrez nécessairement si vous conservez en votre possession l'ensemble des bijoux.
Question : Ces bijoux figurent ils dans la déclaration de succession ?
Tel que vous l'écrivez, chaque bijoux appartiendra pour moitié à chacun des 2 héritiers (si ceux ci ont les même droits dans la succession).
Le second héritier serait fondé à obtenir la garde de la moitié des bijoux (qu'il faudrait valoriser à l'aide d'une expertise).
Ne pensez vous pas qu'il serait plus simple de partager lesdits bijoux avec l'autre héritier en fonction de vos droits respectifs dans la succession, ce qui serait équitable.
Dans le cas contraire, vous risquez de vous retrouver avec un contentieux que vous perdrez nécessairement si vous conservez en votre possession l'ensemble des bijoux.
Question : Ces bijoux figurent ils dans la déclaration de succession ?
Bonjour,
merci pour votre réponse.
En effet, nous avons prévu de faire expertiser les objets.
Pour l'instant, c'est surtout pour le côté pratique que j'ai emporté les objets.
Mais souvent le provisoire devient pérenne ou tout au moins, long, d'où ma demande initiale...
Ils ne sont pas dans la succession (trop peu de valeur pour que ça y ait un intérêt).
Donc ma question reste ouverte, que puis-je faire?
Merci
Skippy
merci pour votre réponse.
En effet, nous avons prévu de faire expertiser les objets.
Pour l'instant, c'est surtout pour le côté pratique que j'ai emporté les objets.
Mais souvent le provisoire devient pérenne ou tout au moins, long, d'où ma demande initiale...
Ils ne sont pas dans la succession (trop peu de valeur pour que ça y ait un intérêt).
Donc ma question reste ouverte, que puis-je faire?
Merci
Skippy
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