Heritage avec deces des enfants avant celui des parents

naboubi Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 10 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2014 - 10 déc. 2014 à 10:28
naboubi Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 10 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2014 - 10 déc. 2014 à 13:46
bonjour

je n arrive pas vraiment a trouve des reponces a mes questions et le notaire reste tres vagues avec des faut pas il y a 15 ans .voici le descriptif

mon grand pere est decede en 1996 la succetion a ete faite ma grand mere a eu la maison a la suite mon pere est decede en 1997 soit un ans apres donc la part de mon pere est revenu a ma mere (avec il me semble une partie pour moi mais j etait jeune donc j ai pas forcement souvenir de cette transaction ) il y a eu une vente d un second bien immobilier la maison principal etant pour ma grand mere personne n a rien eu dessus .

en 2010 sont second et dernier fils est decede .en 2013 voici la grand mere qui decede a sont tour .
entre temps elle a fait une donnation a sont second fils decede en 2010.qui lui a une femme et 2 enfants
donc selon les dire du notaire
la belle fille a le droit a la moitier de la maison par rapport a la succetion de sont mari .et les 3 petits enfants on 1/3 chacun .
au dire du notaire ma mere aurrait le droit a 1/4 de la part de mon pere .

jusque la c est a peu pres logique .mais ce que je ne comprend pas .

1- est ce qu il y a une part du grand pere dedans ce qui remettrai en cause la part sur la donnation de la belle fille( aucun heritage n a ete fait pour la maison vue qu elle vivait dedans) .es ce que dans la vente du bien il y aurrait la part du grand pere ,si oui es ce que sont epouse peut faire une donnation en sont nom sur la moitier de la totaliter du bien?

2- pourquoi ma mere n a jamais ete mentionne sur la sucection mais elle vient d apparaître sur la vente de la maison alors qu il n en a jamais ete question lors de la premiere visite pour detaille les biens .

qui aura le droit a quoi a savoir que l on parle de moins de 100 000e .
je ne veut pas me prendre la tete mais je n est juste pas confiance ni au notaire (3 notaire s en occupe et personne a l air de savoir ce qu il fait vraiment vue les son de cloche différant )
les 2 autres petit enfants non pas vraiment l air de suivre les chose non plus car il ne remplisse pas les papier et refuse toutes communication avec moi qui simplifirai les chose mais toute porte est ferme en attendant c est moi qui recoit les avie d imposition que personne ne remplie avec en prime des majoration du au retard et personne ne fait rien mise a part le vidage de la maison qui a ete fait tres rapidement .

merci pour votre aide amicalement
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2 réponses

Bonjour. Vous nous dites que trois notaires s'occupent de cette affaire et que personne
n'a l'air de savoir ce qu'il faut faire. S'il en est vraiment ainsi, inutile d'aller plus loin................
Il est vrai que s'ils ne disposent que d' informations telles que vous les présentez, je n'en suis pas surpris.......
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naboubi Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 10 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2014
10 déc. 2014 à 13:46
c est un seul cabinet qui s en occupe mais l un d entre eux s occupe de la vente l autre s occupe de la succetion et le troisieme s occupe de tout et de rien .
tout les actes on ete fait cher eux vue que c est un notaire de famille .
mais comment il explique le faite que ma mere n apparaît nul part et du jour au lendemain elle a des droit . mais par rapport a quoi elle a des droit par rapport a sont beau pere ou a sa belle mere ? (sachant que sa belle mere est decede apres sont fils donc en theorie une belle fille n herite pas de sa belle mere apres cela reste une theorie )
il y des impot sur les partie minoritaire de la succetion et non sur la totalite (apres plusieur recherche il s avere aussi que les impot doivent etre divise entre tout les heritiers direct ou par donnation et non que ceux qui n on pas eu de donnation .
ce qui me tracace le plus c est la part d mon grand pere fait t elle partie de la vente du bien ? ce qui expliquerai que ma mere fasse partie de tout ca mais si c est le cas es t i possible de faire une donnation en sont nom propre a hauteur de 50 pour 100 de la totalite des part et non de 50 de sa propre part je ne sais pas si cela est bien clair
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