Forum Donation-Succession

Bonjour, D abbord pour plus de conpreanssion je voudrais donner un apercu de ma situation familiale Mon pere est decede en decembre 2014. Avec son...

Bonjour, en fait nous sommes marié depuis12 ans sur le regime de la communautée sans contract de mariage nous avons 1 maison en commun et nous avons...

Bonjour, Nous étions au départ 5 enfants héritiers et notre dossier de succession a été ouvert en juillet 2004, après le décès de notre père. Notre M...

Bonjour, J'ai beau regarder, mais je ne comprends pas très bien... exemple : En cas de divorce, l'ex mari ne se remarie pas mais son ex femme se ...

Bonjour, Suite au décès d'un père qui à laissé en "héritage" un bien immobilier. La valeur estimée du bien immobilier, est divisée en deux parties ...

Bonjour , mon fils est décédé, sans enfant. Il était marié.Son épouse a confié la succession à un notaire car il y a un bien immobilier. j'ai signé...

Bonjour, Unique héritière de mon père, je souhaiterais accepter à concurrence de l'actif net (incertitudes sur des dettes...). J'habite très loin du...

Bonjour, Nous achetons un appartement en VEFA destiné à notre fils et pensons lui faire donation de l'usufruit. 1°-la donation peut-elle intervenir ...

Bonjour, Bonjour et merci par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter. Je suis un père qui a fait une donation en avance d'hoirie il y a 25 ...

Bonjour, Mon père est Dcd en janvier 2006. Suite à ce DC le notaire a évalué les avoirs et les biens (Une maison et un appartement bord de mer). Ma ...

Bonjour, Mes parents m'ont aidé financièrement à acheter un appartement de leur vivant (65000 €) Ma mère est décédée en 2011 et mon père vient de...

Bonjour, je suis propriétaire d'une maison avec mon enfant , ma fille car le papa mon conjoint est décédé en 2000 la succession étant faite à ce jo...

je voudrais savoir si en refusant l heritage de mon mari je garde toujours sa reversion e retrite

Dans le cadre du décès de mon père en octobre 2013, divorcé, l'assurance nous signifiait que la somme due pouvait être doublée.( 3 enfants) Problème:...

Bonjour, Au décès de mon grand père ma mère a eu en héritage la moitié de la maison (part de son père) ou vit actuellement ma grand mère. AUjourd hu...

Bonjour, Est-ce qu'un des co-indivisaires peux bloquer le partage des biens actifs (liquide) aux autres co-indivisaires par refus de signer une proc...

Bonjour, Notre père est décédé récemment et nous souhaitons (2 enfants majeurs) renoncer à la succession en faveur de notre mère (aucune dette mais l...

Bonjour, la succession de mon papa n'est pas encore resolue....nous etions 5 enfants j'ai toujours ma maman ,mais j'ai une soeur qui vient de decedée ...

Bonjour , Je voudrais savoir s'il existe un fichier national consultable sur internet qui permette de savoir si on est héritier d'une personne de ...

Bonjour, Voici mon problème. Mes parents et ma tante avaient une obligation alimentaire envers ma grand-mère. Mon papa était le curateur de sa ...

Bonjour, après le décès de mon mari je désire vendre notre voiture, est-ce possible ? sans en référer aux différents enfants ? Merci

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer où trouver le nom du (ou des) nu-propriétaire d'une parcelle de terrain actuellement en indivision. J'ai consulté le ...

Bonjour, je me suis remarié en 1998, depuis cette date mes deux enfants m'ont tourné le dos, j'ai des petits que je n'ai jamais vu, cela me pertur...

Bonjour, Nous sommes 4 enfants héritiers (qualité héréditaire), parmi les enfants un est légataire universel. Il n'existe que de l'argent sur des ...

Bonjour, Mes parents on change de régime matrimonial pour la communauté unverselle en 2006. Mon père vient de décéder et le notaire vient de nous ap...

Bonjour, pourai-je savoir combien coute 1 donation universelle ? merci

Bonjour, je suis testamentaire universel de ma soeur (devant notaire). Elle est veuve et sans enfant. J'ai d'autres frère et soeurs, mais ils ne son...

Bonjour, j'ai acheté un terrain sous seing privé ,les impots centre des hypothèques refuse d'enregistrer la vente car il ne s'agit pas d'un acte aut...

Bonjour, Je rencontre un problème avec le tuteur de mon grand père qui nous mènent en bateaux depuis le début . Il a placer mon grand père dans une ...

Bonjour, je voudrais faire une donnation entre époux car nous sommes propriétaire de notre maison combien cela vat il me couter par avance merci

Bonjour, Absolument tout est terminé dans notre succession depuis plus d'un an : ventes des biens, décomptes, l'argent est en principe arrivé che...

Bonjour, Pouvez-vous m'éclairer sur le sujet suivant? Je suis mariée et nous avons fait un contrat de mariage (séparation de biens) 8 jours après m...

Bonjour, je cherche, je cherche!!!, quel genre d'handicap pour être exonéré lors d'une succession, mon épouse étant accidentée du travail avec rente m...

Bonjour, voila ,apres le deces de mes parents ,et apres avoir fait le necessaire pour le partage. nous avons un neveu qui doit eriter la part de son p...

Bonjour, Nous sommes cinq neveux et nièces à avoir hérités de notre tante. Pouvez-vous me dire quel frais nous de vons supportés dans le cadre de l...

bonjour, Je suis mentionnée dans un testament comme héritière d'un numéro de compte. Celui ci a servi de support à trois assurances vie distinctes. L...

Bonjour, Lorsqu'un notaire débite des frais d'une succession en sa faveur, est-il possible d'obtenir de plein droit un justificatif avec détails de ...

Bonjour, Si une personne n'ayant pas d'héritier réservataire nomme un tiers bénéficiaire de son contrat d'assurance vie, les héritiers non réserva...

j'ai demandé au notaire et a la chambre des notaires de me faire parvenir la photocopie integrale du testatment de ma mere et la photocopie de la lici...

Bonjour, Absolument tout est terminé dans notre succession depuis plus d'un an : ventes des biens, décomptes, l'argent est en principe arrivé ch...

Bonjour, mon papa est décédé il y a 20 ans , ma maman a mis sa maison en vente et certain de mes frères ont pris des meubles avec son accord sauf qu ...

Bonjour, Je possède la nue-propriété d'un appartement depuis 2 ans 1/2, mes parents en étant les usufruitiers. Je deviendrai plein propriétaire de...

Bonjour, mon papa est décédé le 19/6/2012 il était propriétaire de sa maison en France,2 jours avant sa mort il s'est marié et à fait une donation à ...