Forum Donation-Succession

Bonjour ma belle mère à fait construire une maison après le décès de mon beau père et depuis ça disparition elle 2 de ces fils qui on coupé les pond a...

Bonjour, notre mère vient de décéder elle nous laisse une maison qui nous appartenait à nous ses 3 enfants à parts égales avec elle suite à la mort...

Bonjour, mon oncle est décédé à l'age de 63 ans , j'hérite de son appartement acheté en 2011 au prix de 235000€, quelle sera la fiscalitée sur la succ...

Au décès de mon père en 1987, j'ai repris le corps de ferme de mes parents et nous avions décidé avec mes soeurs, ma mère et moi-même de laisser les ...

Bonjour, Est-ce que le notaire dans une succession doit enregistrer un acte de notoriété au Fichier Central des Dispositions de Dernières Volontés ...

Bonjour; Mon ami est divorcé avec 3 enfants majeurs. Après notre rencontre nous avons acheté un bien immobilier : moi j en ai 60% et lui 40%. Ave...

Bonjour, Ma mère qui possède une maison estimé à 200.000 €, m'a demandé de me renseigner sur les possibilités qu'elle avait pour nous aider a obten...

bonjour, mon épouse viens de décédé nous etions marié sans contrat de mariage propriétaire d'une maison (credit en cours a mon nom) et d'un fond de co...

J'ai pris en charge ma maman depuis 2006. Elle est décédée en Mai 2015. J'ai appris au cours de ces années par ma mère que mes neveux et nièces (leurs...

Bonsoir, ma tante a laissé à sa mort l'usufruit de son appartement à son compagnon. Celui ci en a donc la jouissance et ma mère en est l'héritière. Au...

Bonjour, Je n'avais plus qu'une soeur de 87 ans qui vient de décéder. Elle était veuve et sans enfants. Nous étions en tout 4 enfants, il ne reste...

une somme d'argent reçue en avance sur héritage en 1968 sur une maison valant al'époque 80.000 F et aujourd'hui 200.000 € peut elle étre réévaluée en ...

Mon époux et moi-même sommes séparés a l'amiable. Il y a 7 ans (avant notre séparation) il a fait donation de ses biens immobiliers à ses enfants, min...

Bonjour, mon frère aine est décédé, il a eu 2 enfants de sa 1ère femme dont il a divorcé, il s'est remarié sans refaire d'enfant, question:quand ma mè...

Bonjour, ma maman s'est remariée avec un monsieur ayant eu lui-même un fils d'un premier mariage. Si mon beau-père décède, sachant qu'ils ont fait les...

bonjour comment faire pour savoir si une personne disparue a d'autre compte et combien de temps on peut avoir pour faire la recherche et pouvons nous ...

Bonjour, Mon mari est décédé en janvier 2013 et il avait des parts dans une SCI, je dois faire un acte de cession de ses parts sur moi et nos 2 enf...

bonjour, mon marie et moi voulons faire construire une maison, mes beau parents font la donation du terrain a mon marie. la donation étant faite apr...

bonjour l'année dernier j'ai apris que le pére de mon deuxieme enfant étais décédé il a donc pris contact avec sa demi soeur et celle ci lui a dit d'a...

Bonjour tout le monde alors voilà moi je viens vers vous car aujourd'hui j'ai découvert pas mal de choses au quel je ne comprends pas forcément tout ....

Bonsoir Mes enfants ont perdu leur père il y a 19 ans maintenant ils sont majeurs. Leur grand mère veuve elle aussi veut vendre sa maison. Elle deman...

Bonjour, suite au décès de mon père, la maison a été vendue, tous les documents ont été signés le 29 décembre, depuis, le notaire repousse régulière...

Je viens de lire que dans le journal Les Radins que le 14 janvier ...la cours de Cassation a statué pour le cas de ..une donation immobilière ...dis...

Bonjour, Nous sommes 4 enfants, mon père est décédé il y a maintenant 12 ans, il nous a laissé une maison qui aujourd'hui tombe en ruine. Comment ...

Bonjour, Mes parents sont propriétaires d'un appartement qu'ils louent. Ils souhaitent me le transmettre en nu propriété. Je propose qu'ils ré...

Bonjour, je suis veuve avec 2 enfants et je veux vendre ma residence principale.J etais mariée sous le regime de la communauté .Quelle est la part qui...

Mon beau fils qui est le tuteur de mon fils me supprime l'enfant depuis an bien qu'ayant averti le juge des tutelles de cette déplorable situation rie...

Bonjour, Ma maman veut me donner en chèque une somme de 25 000 euros et ainsi qu'à mon neveu, elle est âgée de 101 ans, est ce qu'il y a des droit...

Bonjour, J'ai une demande à vous demander Car je suis marié avec un homme,avant le mariage il avait déjà une maison et un compte. Il est décédé, po...

BONJOUR, Pouvez-vous m'aider SVP. Ma mère vient de décéder. De son vivant elle nous avait fait donation à ma soeur et à moi-même d'une maison ch...

Bonjour, Merci d'avoir créé ce genre de forums forcement très utiles un jour dans une vie. Ma mere est décédée en mars 2014, je n'ai pas de pere,...

Bonjour, Je suis divorcée avec un enfant. Je suis propriétaire de ma maison avec un emprunt en cours auprès de mes parents déclaré à l'administration...

Comment faire baisser l impôt fiscal je dépasse de 100 euros maintenant je paye des impôts plus apl ma retraite de 100 euros en moins C est la premiè...

bonjours voilà, je suis veuve agricole depuis 2005, j'ais pris une curatelle mageur protégée avec mes filles pour nous aider à vendre la ferme et to...

Bonjour, Je suis titulaire d'un Livret A et d'un LDD. Je n'ai pas d'enfants et mes parents sont décédés. J'ai 2 frères et 1 soeur. Si je viens à décé...

Bonjour, Suite au décès de mon père, où à ce jour rien n'a été défini chez le notaire concernant la succession, si ce n'est qu'au jours d'aujourd'hu...

Bonjour, Avec ma soeur et mon frère, nous avons fait une demande de mise sous curatelle pour notre mère âgée de 89 ans. La mise sous protection dev...

Bonjour,nous avons signé un compromis de vente d'un appartement qui appartenait à notre mére décédée en 2012 ,nous l'avons vendu trés en dessous du pr...

Bonjour, il y a déjà 20 ans que ma maman est décédée ( en 1995) elle vivait avec notre beau pere et nous ( j ai deux frères) dans une maison qu'ils on...