Sujet Précédent Sujet Suivant

Calcul de plue value nu propriétaire et usufruitié

patyn21 - 26 oct. 2015 à 19:36
 patyn21 - 27 oct. 2015 à 10:07
Bonjour,

Je suis face à un cas complexe pour lequel je n'ai pas trouvé de réponse sur le net. Avant tout sachez que j'ai essayé de m'inscrire sur ce site sans succès.
Voila en 1997 mes parents m'ont donné en nu propriété uen maison ( ils en étaient usufruitiés). En 2006 d'un commun accord ce bien à été vendu pour la somme de 150 000 euros. La répartition était de 50 000 pour mes parents et 100 000 pour mois. Sur la somme me revenant j'ai payé 8500 euros de plue value.
Avec cette somme ( nue proprité + usufurit) à été fait l'acquisition d'un terrain pour la construction d'une maison.
Cette maison à coutée la sommes de 220 000 euros ( factures d'achat à l'appui) La différence entre la vente du bien initial et la valeur de ce bien à été entierement financée par mes parents.
Aujourd'hui mes parents ne pouvant plus se déplacer, nous revendons ce bien dans un contexte immobilier morose.
Le bien est vendu 180 000 euros net vendeur. Mes parents ayant maintenant plus de 81 ans révolu, la quote-part- est de 80 % pour moi et 20 % pour eux.
Je souhaite que mes parents récuperent l'argent qu'ils ont mis dans ce bien et sutout savoir si il y aura des plus value à payer étant donné que c'est déja économiquement une catastrophe, nous souhiatons partir sur une repartition de l'ordre de 120 000 pour moi et 60 000 pour eux mais je n'ai rien trouvé sur le net m'apportant des éléments de réponse.
Si quelqu' un à un tuyau...je suis preneur et je le remercie par avance.
Cordialement
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 615
26 oct. 2015 à 21:55
Avec cette somme ( nue proprité + usufurit) à été fait l'acquisition d'un terrain

A qaui appartient ce terrain ? Quel est l'acquéreur mentionné dans l'acte d'acquisiton ?

Quel est le prix d'acquisition du terrain ?

En quelle année a été acquis ce terrain ?
0
patyn21
27 oct. 2015 à 09:04
Le terrain à été financé dans les meme proportions sur acte notarié 70 % par le nu propriétaire et 30 % par les usufuritiers.
0
Réponse 2 / 3
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
27 oct. 2015 à 08:21
Si quelqu'un à un tuyau...
Le tuyau est dans le corps de votre message.
Selon votre exposé la maison ayant coûté 220000 € est revendu 180000 €.
Avec ou sans calculette mathématiquement il en résulte une moins-value.
0
roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 615
27 oct. 2015 à 08:53
Et le terrain ?
0
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
27 oct. 2015 à 08:56
Et le terrain ?
Bah........pourquoi augmenter la note ?
C'est terrible que l'évidence ne saute pas aux yeux de certaines personnes pour lesquelles vente est synonyme de + value, et encore lorsqu'ils ne veulent pas taxer carrément le prix de vente. Un comble !
0
patyn21
27 oct. 2015 à 09:06
Bonjour condorcet
Oui je suis bien d'accord avec vous, cependant je me demande si :
Ayant percu 100 000 euros et percevant selon la loi 80 % de 180 000 euros soit 144 000 est ce que l'état va me compter une plue value sur ma part celle ci ayant augmentée de 44000 euros en 8 ans.
0
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285 > patyn21
Modifié par condorcet le 27/10/2015 à 09:44
percevant selon la loi 80 %
Ah bon, où avez-vous trouvé ce pourcentage ?
Celui appliqué dans les mutations à titre gratuit ou à titre onéreux pour évaluer -fiscalement seulement- l'usufruit et la nue-propriété n'a jamais été la règle transposable dans la détermination des plus-values tout autant que le législateur ne l'a pas prévu.
Et l'Administration non plus, puisque la Loi ne prévoyant rien à ce sujet, a pris pour règle depuis des lustres de ne pas s'immiscer dans les intérêts entre particuliers.
Il appartient aux vendeurs de se concerter sur l'évaluation de leurs droits personnels dans la propriété et de scinder le produit de la vente selon le consensus adopté.
De plus si vous ajouter le prix du terrain, les frais d'acquisition aux 2200000 qu'a coûté la construction le total abouti à un montant astronomique écartant toute notion de plus-value fiscalement taxable..
0
patyn21 > condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023
27 oct. 2015 à 09:52
Merci de votre réponse. J'ai peut être du mal à m'exprimer, je vais essayé d'être plus précis. Le terrain à été acheté 70 000 euros en 70 % et 30 % par mes parents. J'ai mis dans cette construction le restant des 70 % que j'avaic touché de la vente initiale, mes parents ayant mis la difference. Aujourd'hui comme ils ont 83 et 82 ans, la quote part nu propirétaire et usufritier et selon ce que j'ai lu 80 - 20. Dans mon esprit, je suis donc cencé récupérer 80 % de 180 000 soit 144 000 euros. Et ma question est juste de savoir si pour ma part, l'état ne vas pas me faire payer une plue value entre entre les 100 000 ( 92 500 en realité percu lors de la vente intiiale en 2007 et les 144 000 aujourd'hui percus.
0
Réponse 3 / 3
Gasc
27 oct. 2015 à 09:54
Bonjour. L'incompréhension de l'internaute vient du fait que dans cette opération" tordue" il y a une magouille qui recouvre une donation déguisée qui n'échappera pas à" l'oeil averti" du Fisc. Si j'ai bien compris, dans l'acquisition du second bien, le fils a déboursé 100000 euros et les parents 120000 euros, alors que la répartition du bien est de 80/20!
Le bien étant revendu 180000 euros, la part officielle du fils est bien de 144000 euros, mais dans la réalité le fils n'a pas financé 80% du bien, d'où son interrogation .
0
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
27 oct. 2015 à 09:59
opération" tordue" il y a une magouille qui recouvre une donation déguisée qui n'échappera pas à" l'oeil averti" du Fisc
Et pas seulement au fisc.
Même un non-voyant le verrait !
0
patyn21
27 oct. 2015 à 10:02
Bonjour Gasc, exact..sauf sur le coté magouille car aujourd'hui nous voudrions unquement "cassé" le 80 % et le 20 % et que mes paretns récupèrent l'argent qu'ils ont mis dedans et qui leur appartient.
0
roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 615
27 oct. 2015 à 10:03
L'incompréhension de l'internaute vient du fait que dans cette opération" tordue"

Ca oui, pour être tordu, c'est tordu, et ça n'échappera pas à tout Notaire qui se respecte. Le problème va sans doute être de déclarer la plus-value spontanément ou d'attendre le rappel.
0
patyn21 > roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023
27 oct. 2015 à 10:07
bonjour roudoudou22,
Non ce n'est pas tordu..... ma question est simple..peut on signé chez le notaire avec par exemple 100 000 pour moi et 80 000 pour mes parents....?
Rien de plus..rien de moins...mais tout ce que je trouve sur le net..me ramene à des bases exprimées en 80 % pour moi et 20 % pour mes paretns, alors que ce que nous souhaitons c 'est simplement que chacun récupère son dû.
0

Discussions similaires

Calcul ifm
moanine -
moanine -

4 réponses
Comment calculer les congés payés de ma nounou
NadegeRemy -
Bibiracha48@gmail.com -

4 réponses
calcul ifm/conges payes interim fin de mission ?
eric -
cim84 -

13 réponses
Mon propriétaire vend, mes droits.
ngl44 -
djivi38 -

2 réponses