Les discussions

mobyvi Donation-Succession

Changement du bureau d'une association

 Résolu/Fermé

Bonjour, nous sommes une association loi 1901 de loisirs créatifs.Certains membres du bureau sont démissionnaires, notamment notre présidente, à la ...

Dernière réponse le 21 déc. 2016 par
Eric Roig
Pierrelou Donation-Succession

Deces dette

Bonjour, j ai perdu ma maman y a 1 an et demi et la je viens de recevoir une lettre recommandé de la CAF me disant qu il y a des annees de sa ma maman...

4 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2016 par
condorcet
Robert du morbihan Donation-Succession

Occupation logment

Bonjour, en cas de deces, comment cela doit se passer si l'habitation est occupée par un membre de la famille? il n' y a pas de bail, le défunt hébe...

2 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2016 par Utilisateur anonyme
melissandre00 Donation-Succession

Refus de succession et problème banque

Bonjour, Mon mari qui s'occupait de sa grand mère avait une procuration pour s'occuper de son compte bancaire. Son état de santé s'étant dégradé, e...

8 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2016 par
poupougne13
MarinK Donation-Succession

Ouverture succession

 Résolu

Bonjour Nos deux parents décédés il y a 8 et 2 ans. J'ai la liste des documents à fournir au notaire pour l'ouverture de la succession mais mon frère...

2 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2016 par MarinK
kouna33 Donation-Succession

Testament dans un remariage avec enfants

bonjour je suis en train de rediger un testament en cas deces accidentel et j 'ai besoin d'y voir un peu plus clair patrimoine deux appartements...

2 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
69003 Donation-Succession

Delai traitement rachat succession

Bonjour, J'ai racheté l'appartement de ma succession à mes frères début novembre 2016 et réglé le notaire. A ce jour, mes frères n'ont pas été payés...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
Robert du morbihan Donation-Succession

Travaux

comment cela se passe dans le cas où des travaux ont été commandés et commencés avant le décès? doivent ils etre executés comme cela étaient prevu? q...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par roudoudou22
CARLA Donation-Succession

Donation d'un terrain a mon fils

Bonjour, J'ai un terrain d'une valeur de 20000 Euros et deux fils . L'ainé souhaite faire construire sur ce terrain . J'envisage donc de ne lui vend...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
Enav Donation-Succession

Indemnités

Bonjour, Je réside en nouvelle Calédonie Je voudrai savoir si dans les cas où Ma mère est décédée lorsque j'avais tous juste neuf ans et que mai...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
marmtte Donation-Succession

Sanction

Bonjour, je souhaiterai savoir ce que l'on fait comme sanction (prison amende) si l'on ne respecte pas les volontés d'un défunt

2 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
Gayomi
michnico Donation-Succession

Confirmation

Bonjour, si j'ai bien compris, ma mère, handicapée adulte, mariée et n'ayant pas vécue sous le même toit que sa sœur serait exonérée?

4 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
Yves Desmedt Donation-Succession

Assurance

Bonjour, Apres le décès de mon père puis je utilser sa voiture pour les 6 mois d'échéances de son assurance (en belgique) tous les heritiers sont d'...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
Gayomi
michnico Donation-Succession

Succession entre soeurs

Bonsoir Ma mère à perdu sa sœur. Avec une autre sœur, elles héritent de la maison. Pouvez vous m'indiquer si elles vont bénéficier d'un abattement -...

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
michnico Donation-Succession

Conditions

Bonjour, Pour bénéficier d'une exonération, faut_il une des 3 conditions ci dessous ou l'une des trois •1. Le frère ou la soeur concerné doit être ...

1 réponse Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
Andrus1965 Donation-Succession

C'est ma mere qui a sont appatemement

Bonjour, c'et ma mere qui a son appartement et elle veut le vendre à mon beau frère vus qu il vit avec ma sœur avons nous les 2 frères droit a un part...

3 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
Andrus1965
invisalign Donation-Succession

Donation entre vifs en avancement d'hoirie

 Résolu

Bonjour, En 1990 mes parents m'ont fait une donation par acte notarié "Donation entre vifs en avancement d'hoirie" d'un terrain estimé à l'époque po...

1 réponse Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
Michnico Donation-Succession

Affaires notariales

bonjour peut-om si on le souhaite changer de notaire? Si oui, quelles démarches, combien cela coute t il? je souhaite déposer un écrit chez mon nota...

4 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
Lacazba Donation-Succession

Donation en communauté universelle

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté universelle. Nous avons l'intention de faire une donation partage à nos enfants. Vont-il...

3 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
reginefiomene Donation-Succession

Indivision...comment en sortir?

Bonjour Je voudrais savoir si qqun peut me renseigner sur les démarches a suivre pour sortir d'une indivision??

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
bibi Donation-Succession

Succession frais de notaire

Bonjour, suite au décès de mon père en mai 2016, quels sont les choses qui entrent dans la succession la valeur est elle bien à la date du décès ...

1 réponse Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
chicmochic Donation-Succession

Vente en tant qu'usufruitière

Bonjour, J'ai l'usufruit d'un appartement et la nu propriétaire est ma fille, celle-ci m'a fait une donation manuelle de la moitié du prix de l'appa...

10 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
meulu Donation-Succession

Dettes, héritage et donation

On dirait le titre d'un feuilleton télé... Bonjour, Fille unique, en 2010 mes parents m'ont fait la donation ( en avancement de part successorale...

4 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par meulu
Morganeorlane Donation-Succession

Succession usufruit

Bonjour Mon papa vient de décédé et il avait fait donation à son épouse en 1992 (remariage) de l usufruit de tous les biens qui composeront sa succes...

5 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
condorcet
nolwann Donation-Succession

Décès du père de mes enfants

Bonsoir Le père de mes enfants est décédé en juin dernier. Il a été incinéré et les cendres ont été donnée à la soeur de ce dernier. J étais divorcée...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
djivi38
isis Donation-Succession

Don d'argent pour noel

 Résolu

Bonjour, Ma marraine qui à 87 ans vient de vendre sa maison car elle est résidente en maison de retraite; elle n'a ni enfant ni neveu , mon frère et...

11 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
Gayomi
wouri06 Donation-Succession

Héritage grands parents

 Résolu

Bonjour à tous Est ce que les petits enfants peuvent hériter de leurs grands parents, alors que leurs parents sont décédés et qu'ils ont renoncés à ...

2 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2016 par wouri06
Meuter Edwine Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, Je suis fille unique, mes parents souhaiteraient me faire une donation de leur maison, mais celle ci n est pas terminer d etre paye. Comme...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
condorcet
vanessa Donation-Succession

Succession maison

Bonjour, Mes parents sont divorcés, je vis dorénavant avec ma maman dans notre maison insalubre que nous n'avons plus moyens de rénover. Mon père é...

2 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par
djivi38
peio Donation-Succession

Evaluation de bien

Bonjour, mes parents sont décédés et ils possédaient une maison que mes soeurs veulent acquérir. Il a été fait 3 évaluations par des agences immobiliè...

2 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par
Gayomi
ralph Donation-Succession

S/declaration 2735

Bonjour, Peut-on corriger une déclaration 2735 qui a été déposée aux impôts en 2009?le don a été fait par virement du compte commun de mes parents a...

7 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par
Gayomi
clara1949 Donation-Succession

Avoir plusieurs contrats d'assurance vie

 Résolu

Bonjour, Je me posais la question suivante : si je prends 3 assurance vie, est ce que mon fils bénéficiera par trois fois de l'abattement de 153 000 ...

10 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par clara1949
Erylis13 Donation-Succession

Laisser sa part mais pas son héritage

 Résolu

Bonjour, Mon père étant décédé, ma mère a l'usufruit de la maison. Si elle vend, je voudrais lui laisser ma part de la maison pour lui permettre d'a...

4 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par Erylis13
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