Les discussions

Dangrob Donation-Succession

Loyers gratuits

Bonjour, Mes 2 soeurs sont logées par ma mere pour 100 euros par mois depuis 34 ans, puis je faire valoir cet avantage lors de la succession? Sacha...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2017 par
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honeydoo79 Donation-Succession

Mariage, propriété et succession

Bonjour, Je vis avec mon conjoint depuis 25 ans, et nous nous marions le 26 aout prochain. Il est propriétaire depuis 15 ans d’une maison qu’il a ra...

8 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2017 par
condorcet
Dangrob Donation-Succession

Réévaluation avance d hoirie

Bonjour, Ma mere m a fait une avance d hoirie sur un terrain en 1985. J ai construit ma maison sur ce terrai, puis je l ai vendu en 2007. Ma mere de...

5 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2017 par
Gayomi
senior ag Donation-Succession

Erreur dans application abattement

Bonjour, Mes enfants ont hérité de contrats d'assurance vie souscrits par leur grand père. Le notaire s'est trompé dans l'application des abatteme...

2 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2017 par
Gayomi
kleber Donation-Succession

Revente de biens

Bonjour, nous avons acheté une maison à laquelle nous avions porté une surenchère.cette surenchère s est faite un an après. en cas de revente de c...

5 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2017 par
condorcet
servane Donation-Succession

Contrat en banque

Bonjour, nous sommes moi et mon mari, légataire universel d'une personne décédé sans lien de parenté. Cette personne était célibataire et sans enfants...

2 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2017 par
Gayomi
gigi Donation-Succession

Donation entre concubin

 Résolu

Bonjour, mon concubien et moi avons acheté une maison. Lui avait un apport de 88,5 %, moi 11,5 % . Nous avons fait des travaux intérieurs et j'ai ...

3 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
gigi
roland Donation-Succession

Achat véhicule

Bonjour, Je suis compte acheter un véhicule issus d'une succession, le propriétaire est décédé 1 semaine après l'achat du véhicule et n'a pas eue le...

3 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
hoquei44
titou13111 Donation-Succession

Sucession

 Résolu

j'ai trois enfants et je possède une maison en SCI dont je suis majoritaire Lors de mon décès je voudrais faire profiter mon amie qui partage mon quot...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
titou13111
Wanelle Donation-Succession

Donation de succession

Bonjour J aimerais savoir comment donner un terrain familiale a ma soeur qui ne porte pas le nom de mon père qui est deja décédé, moi je porte le...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
doris33
Titine Donation-Succession

Donnation d un terrain

Bonjour, J aimerais donner a ma soeur qui n est pas reconnue ma part d une parcelle de terrain comment dois je faire ..

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
;;
victordurouquillou Donation-Succession

Erntm

Bonjour, 4 mois après avoir déposé notre dossier, notre notaire nous demande "l 'état des risques naturels techniques et miniers " du bien que nou...

4 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
victordurouquillou
betty30 Donation-Succession

Partage

Bonjour, suite au décés de notre père qui avait acquis une maison avec notre mère décédée, ils ont eu 3 enfant. Notre père c'est remarié avec une ...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
condorcet
Soleil Donation-Succession

Décés :facture impayée

Bonjour, mon mari est décédé en mai ,une facture de l'entreprise Tryba n'a pas été réglée;comment sera payer La Société Tryba ? Le Notaire m'a demandé...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
Poisson92100
haragon Donation-Succession

Prix des actes de notoriété

bonjour, Notre Mère venant de décédée ,je viens d'obtenir avec son notaire 3 actes de notoriété, Choquée par la somme qu'il ma demandé pour celà(550...

4 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
relou
jiuss Donation-Succession

Liquidation d'une succession

 Résolu

Bonjour, Ma question est en deux parties. 1) le notaire, très avare de conseils, nous présente des montants à régler sans aucun détail. Est-il ten...

8 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
jiuss
Bacus5 Donation-Succession

Cout d'une adoption simple

 Résolu/Fermé

Bonjour, pouriez vous me dire qu'elle est le cout approximatif des frais que recouvre une adoption simple; D'avance merci !!

Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
eric
Cucunou Donation-Succession

Donation suite a une vente

 Résolu

Bonjour Je suis pacsee je n ai pas d enfants mais mon ami a 2 filles. Mon ami est proprietaire de son appartement. il veut vendre son bien pour al...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
Utilisateur anonyme
pat Donation-Succession

Attestation assedic antérieure à 1983

Bonjour, je recherche des attestation de paiement assedic de 1982 pour mon épouse qui est décédée,ceci afin de valider les point de la pension de re...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2017 par
hoquei44
Gene1408 Donation-Succession

Peut on parler d'abus de confiance ?

Bonjour Mon père a rencontré une femme il y a 6 mois. Apres seulement une rencontre elle a déménagée chez mon papa. Je viens d'apprendre qu'il lui...

6 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2017 par
soleil
Yue3422 Donation-Succession

Héritage grand-mère / petit enfant

 Résolu

Bonjour, Actuellement hérités ma soeur et moi de ma grand-mère maternelle, car notre mère est décédée. Nous nous demandons, si notre père (veuf...

9 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2017 par
condorcet
joelle Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, puis-je contraindre, par la justice, a obliger les enfants de mon mari à signer l'autorisation de vente de la maison dont ils sont nus propr...

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2017 par
joelle
laiti95 Donation-Succession

Testament entre personnes pacsées

Bonjour, Je suis un peu perdue... Je vis en union libre, nous avons un enfant en commun. Mon compagnon a 2 enfants d'une première union. Nous achet...

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2017 par
laiti95
ojiji34 Donation-Succession

Problème de succession.

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé le 6 Juin 2016. Il a eu 5 enfants, dont 2 hors mariage. Je suis né hors mariage et ai été reconnu. J'ai fait appel à ...

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2017 par
ojiji34
salvina73 Donation-Succession

Vente en indivision

Bonjour, j'ai vendu ma part de notre maison de Sicile que nous avons hérité de nos parents. Papa est décédé et la part est revenu à notre mère et à ...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2017 par
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chabinedore Donation-Succession

Héritage bloqué

Ma tante est décédé son héritage est bloqué car le notaire nous dit que tout le temps que les autres héritiers n'auront pas régler la succession de l...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2017 par
DorisOups
Sopden Donation-Succession

Vente en indivision

Bonjour, Etant usufruitière de ma maison après le décès de mon mari il y a 2 ans et demi et n'habitant pas à cette adresse car remariée, j' aimerai...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2017 par
Sopden
mapyge Donation-Succession

Reglement assurance vie succession

bonjour quand un bénéficiaire tarde à renvoyer les documents pour le règlement aux bénéficiaires (lui + autres) d'une assurance vie, est il en faute...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2017 par
Gayomi
Flo Donation-Succession

Grand-mère et petit-fils

 Résolu

Bonjour* Ma grand-mère veut me faire une donation de 30.000€, Celle-ci a +80 ans. Mes questions sont : - quelle est la différence entre une ...

4 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2017 par
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françoise savelli Donation-Succession

Informations succession, délais de règlement

 Résolu

Bonjour, ma tante , décédée en juillet 2016, non mariée, sans enfants, à 10 neveux; elle a fait un testament,. y a t-il des délais pour le règlement d...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2017 par
condorcet
VENETO38 Donation-Succession

Défaillance volontaire

 Résolu

bonjour, un jugement du TGI de Clermont-Ferrand en date du 7 septembre 2016 impose le règlement de la succession de mon père avant le 7 septembre de...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2017 par
VENETO38
Jac2017 Donation-Succession

Dette due au défunt

Bonjour, notre père vient de décéder et les banques ont bloqué, comme il se doit, ses comptes bancaires : il n'est plus possible de retirer de l'arg...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2017 par
djivi38
ju Donation-Succession

Succession france

Bonjour, mon père possède deux maisons je suis sa seule héritière(seule enfant). Il s'inquiète et me questionne sur nos démarches à effectuer pour...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2017 par
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d'gi' d'gi Donation-Succession

Transmission d'un commerce

 Résolu

Bonjour, Est-ce obligatoire de passer par un notaire pour faire une transmission d'un commerce gratuitement à son conjoint

3 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2017 par
d'gi' d'gi
dtophe306 Donation-Succession

Renonciation des mes enfants?

Bonjour, J'ai renoncé à la succession de mon père il y a 23 ans, ainsi que mes deux sœurs. Ma grand mère veux aujourd'hui vendre sa maison, pour...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2017 par
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