Peut on récupérer un cadeau offert
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 20 août 2023 à 15:47
Bonjour,
je viens de perdre mon épouse d'une longue maladie.
Sa mère lui avait donné un Louis d'or d'une valeur de 200€, une bague en argent avec des petits diamants et une ménagère complète en argent. Cela fait trois jours qu'elle a été inhumé, et comble de la douleur, elle me les réclame, sachant que ceci reviendront au 3 enfants de mon épouse.
Mes questions: a t'elle le droit? Quel sont les textes de loi s'y il y en a? Suis je obligé de les lui rendre? Rien n'a été mis par écrit.
Par avance merci.
Thierry
- Reprendre un cadeau offert loi
- Loi elan - Guide
- Loi alur - Guide
- Télétravail loi nombre de jours - Guide
- Ramonage obligatoire texte de loi - Accueil - Travaux-Construction
- Location sans chauffage que dit la loi - Guide
2 réponses
Bonjour Je suis horrifié par la lecture de votre histoire et vais essayer de vous donner une réponse que certains plus calés que moi seront à même de préciser. Je suppose que votre " chère " belle mère n'est pas dans la possibilité d'apporter la moindre preuve (factures ) , qu'elle en est propriétaire . Donc vous l'envoyer paître et en effet ce sont ses enfants qui sont ses héritiers et peut être vous si vous étiez mariés. Je vous souhaite tout le courage nécessaire dans ce moment
20 août 2023 à 15:47
Bonjour
Votre belle mère à fait à sa fille ce qu'on appel des "présents d'usage". Elle n'en a pas de facture et il n'y a pas eu déclaration aux impots.
Donc aucune preuve autre qu'orale des cadeaux et en plus votre défunte aurai pu les vendre et dépenser la somme ou tous simplement ne pas vous en parler.
Je partage donc la réponse de Terrien 16 et y ajoute - ne faite aucune réponse écrite.