Donation au dernier vivant => Déshéritage
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oglennie
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9 mai 2018 à 08:57
oglennie - 9 mai 2018 à 11:54
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A voir également:
- Donation au dernier vivant => Déshéritage
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Ulpien1
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9 mai 2018 à 09:59
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Reboujour
Vous vous êtes trompé entre enfants époux et enfant épouse.
Dans la donation au dernier vivant, il y a trois options:
- quotité " disponible -dans le cas présent 1/4 en pleine propriété dans la succession de l'époux
-1/4 en pleine propriété plus 3/4 en usufruit
- la totalité en usufruit.
Nous supposons que le monsieur décède en premier. Ses héritiers sont ses deux enfants du premier lit, plus l'enfant commun du second lit, plus l'épouse.Cette dernière choisit l'option 1/4 en PP plus3/4 en usufruit.
Part de l'épouse de moins de cinquante ans:
1/4 + ( 3/4 X 6/10) = 7/10
Part de chaque enfant:
3/10: 3 = 1/10
Dans la succession de l'épouse, ses héritiers seront son enfant du premier lit et l'enfant commun.
Vos résultats étaient faux car vous avez inversé enfants époux et enfants épouse.Les enfants du premier lit de l'époux ne sont pas héritiers de la seconde épouse.
Ce que vous observez dans le devenir des biens, surtout lorsque le conjoint survivant est jeune, est la "rançon" des familles recomposées:les enfants du premiers lit sont très souvent "perdants". des biens "passant"dans un patrimoine étranger.
Vous vous êtes trompé entre enfants époux et enfant épouse.
Dans la donation au dernier vivant, il y a trois options:
- quotité " disponible -dans le cas présent 1/4 en pleine propriété dans la succession de l'époux
-1/4 en pleine propriété plus 3/4 en usufruit
- la totalité en usufruit.
Nous supposons que le monsieur décède en premier. Ses héritiers sont ses deux enfants du premier lit, plus l'enfant commun du second lit, plus l'épouse.Cette dernière choisit l'option 1/4 en PP plus3/4 en usufruit.
Part de l'épouse de moins de cinquante ans:
1/4 + ( 3/4 X 6/10) = 7/10
Part de chaque enfant:
3/10: 3 = 1/10
Dans la succession de l'épouse, ses héritiers seront son enfant du premier lit et l'enfant commun.
Vos résultats étaient faux car vous avez inversé enfants époux et enfants épouse.Les enfants du premier lit de l'époux ne sont pas héritiers de la seconde épouse.
Ce que vous observez dans le devenir des biens, surtout lorsque le conjoint survivant est jeune, est la "rançon" des familles recomposées:les enfants du premiers lit sont très souvent "perdants". des biens "passant"dans un patrimoine étranger.
Ulpien1
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9 mai 2018 à 09:23
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Bonjour
Vous avez tout faux. on reviendra vous expliquer
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Ulpien1
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Modifié le 9 mai 2018 à 11:11
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Bonjour
Non, ce n'est pas comme cela qu'il faut apprécier la situation in fine.
Dans la succession de l'époux, il ne faut pas prendre en compte les valeurs, qui vont évoluer dans le temps, mais uniquement les droits, à savoir:
-1/4 en PP plus l'usufruit pour l'épouse
-1:/4 en nue -propriété pour chaque enfant.
Mais au décès de l'épouse, il y a extinction de l'usufruit et par suite chaque enfant aura recueilli en réalité 1/4 en pleine propriété. Seul le 1/4 en PP recueilli par l'épouse change de patrimoine familial.
On peut ainsi remarquer que les intérêts des enfants du premier lit et ceux du conjoint survivant sont opposés:
L'usufruit diminuant avec le temps, l'intérêt du conjoint survivant serait d'obtenir le partage de la succession tout de suite car il recevra dans ce cas 70% de la valeur de la succession.
Au contraire, l'enfant héritier a tout intérêt à ce qu'il n'y ait pas de partage:s'il y a partage immédiat, il recevra 10% de la succession. Si l'indivision avec le conjoint survivant va à son terme, il recevra in fine 25% en valeur au lieu de 10.
Non, ce n'est pas comme cela qu'il faut apprécier la situation in fine.
Dans la succession de l'époux, il ne faut pas prendre en compte les valeurs, qui vont évoluer dans le temps, mais uniquement les droits, à savoir:
-1/4 en PP plus l'usufruit pour l'épouse
-1:/4 en nue -propriété pour chaque enfant.
Mais au décès de l'épouse, il y a extinction de l'usufruit et par suite chaque enfant aura recueilli en réalité 1/4 en pleine propriété. Seul le 1/4 en PP recueilli par l'épouse change de patrimoine familial.
On peut ainsi remarquer que les intérêts des enfants du premier lit et ceux du conjoint survivant sont opposés:
L'usufruit diminuant avec le temps, l'intérêt du conjoint survivant serait d'obtenir le partage de la succession tout de suite car il recevra dans ce cas 70% de la valeur de la succession.
Au contraire, l'enfant héritier a tout intérêt à ce qu'il n'y ait pas de partage:s'il y a partage immédiat, il recevra 10% de la succession. Si l'indivision avec le conjoint survivant va à son terme, il recevra in fine 25% en valeur au lieu de 10.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié le 9 mai 2018 à 10:40
et je m'étais mal exprimé en projetant le succession de l'épouse.
Ce que je présentais était en fait une vision globale de la succession du père où les enfants du premier lit ne touchait au final que 10% de la succession là où sa belle fille toucherait au décès de sa mère la moitié de la succession de sa mère qui intègre les 70% de la succession de l'époux (soit 35% de la valeur de cette succession).
je dois avouer que j'en reste un peu sur le train, ayant moi même signé une donation de ce type qui expose mes beaux enfants au même risque sans en avoir eu quelconque conscience.
cet aspect loterie (celui qui vit le plus longtemps rafle la mise) m'étonne d'un processus légal.
Merci infiniment pour vos explications et votre conclusion qui m'éclaire totalement.
Excellente continuation.
9 mai 2018 à 10:48
Si vous redoutez les conséquences d'une donation au dernier vivant, vous avez toujours le recours de la révoquer et, par testament, limiter les droits de votre conjoint en ne lui léguant que l'usufruit du patrimoine dépendant de votre succession.
Le sujet est à étudier avec votre notaire plus apte que quiconque de vous orienter en fonction de vos intentions et objectifs.
L'on peut parfaitement protéger son conjoint sans pour autant priver sa progéniture de ses droits.
Nous en connaissons en exemple récent au décès d'un chanteur notoirement connu en France .................beaucoup moins aux USA.