Frère qui a habité presque 10 ans chez ses parents

Tortuedelagaronne Messages postés 18 Statut Membre -  
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Mon frère, lors de son divorce, est revenu habiter chez mes parents pendant plusieurs années. Au bout de 3 ans, il a été rejoint par son fils aîné et un an plus tard par son second fils, tous deux adolescents.
Pendant ce temps, mon frère, qui a conservé la maison à l'issue du divorce à loué sa maison. Il n'a pas versé de loyer à mes parents, ni payé électricité, eau, téléphone, courses, bref il a logé aux frais de la princesse, le tout pendant 8-10 ans.
Question : est ce que cette faveur dont il a bénéficiée peut être valorisée dans le cadre d'une succession, comment le prouver ?
Merci d'avance
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3 réponses

Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 581
 
est ce que cette faveur dont il a bénéficiée peut être valorisée dans le cadre d'une succession,
Non.
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roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 634
 
Il n'a pas versé de loyer à mes parents, ni payé électricité, eau, téléphone, courses, bref il a logé aux frais de la princesse, le tout pendant 8-10 ans.

Il leur a fait leurs courses, bêché leur jardin, fait leurs déclarations de revenus, tapissé leur maison, réparé la voiture, etc .....

Vous valorisez comment ce qui est dû à votre frère pour l'ensemble des services qu'il a rendus à vos parents ?
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Tortuedelagaronne Messages postés 18 Statut Membre
 
Je me permets une réponse.
Non zéro service aux parents, bien au contraire. Il utilise depuis et toujours encore leur voiture pour économiser son plein d'essence, utilise leur eau pour arroser son jardin, ses enfants continuent à ramener leur linge sale chez les grands-parents pour économiser l'eau, l'électricité et le.usure de la machine. Pour les repas, meme celui qu'il emmène sur les chantiers pour le déjeuner, c'est aux frais des parents. Il prend chez eux bois de chauffage, outillage, tondeuse à gazon, etc....
Ma question : sachant qu'il a encaissé un loyer en parallèle, cela constitue un enrichissement. Êtes-vous sûr de ce que vous avancez ? Il me semble détecter dans vos écrits une sorte de défense vis-à-vis de mon frère extraprofiteur.
Bien cordialement
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Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 581
 
Il appartient aux parents, grands-parents etc. de refuser d'entretenir votre frère ou de continuer. Mais s'ils le font, pour des raisons qui leur sont propres, cela ne peut pas constituer une donation à prendre en compte.
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